L'objet du marché porte sur l'acquisition, d'une part, de de produits d'entretien et d'hygiène et, d'autre part, d'accessoires de nettoyage. Ce marché sera passé dans le cadre d'un groupement de commandes réunissant les villes de Rouen, Saint Pierre lès Elbeuf, Elbeuf sur Seine, Cléon et les CCAS de Rouen et Saint Pierre lès Elbeuf. La ville et le CCAS de Saint Pierre lès Elbeuf ne sont pas concernés par le lot 2. Le montant estimé des achats est de 455 000 EUR HT pour le lot 1 et 5 000 euro pour le lot 2. Le marché comprend 2 lots. Un des lots est un lot destiné aux établissements spécialisés définis à l'article 15 du code des marchés publics.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-09-17.
L'appel d'offres a été publié le 2012-07-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2012-07-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits nettoyants pour les toilettes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits nettoyants pour les toilettes📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rouen
Adresse postale: place du Général de Gaulle
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-07-25 📅
Date limite de soumission: 2012-09-17 📅
Date de publication: 2012-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 144-240656
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est remis gratuitement et est téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.mpe276.fr. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.mpe276.fr. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. La transmission des plis sur support physique électronique, tel que CD ou disquette, n'est pas autorisée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.7.2012.
Le dossier de consultation est remis gratuitement et est téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.mpe276.fr. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.mpe276.fr. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. La transmission des plis sur support physique électronique, tel que CD ou disquette, n'est pas autorisée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.7.2012.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet du marché porte sur l'acquisition, d'une part, de de produits d'entretien et d'hygiène et, d'autre part, d'accessoires de nettoyage.
Ce marché sera passé dans le cadre d'un groupement de commandes réunissant les villes de Rouen, Saint Pierre lès Elbeuf, Elbeuf sur Seine, Cléon et les CCAS de Rouen et Saint Pierre lès Elbeuf. La ville et le CCAS de Saint Pierre lès Elbeuf ne sont pas concernés par le lot 2.
Ce marché sera passé dans le cadre d'un groupement de commandes réunissant les villes de Rouen, Saint Pierre lès Elbeuf, Elbeuf sur Seine, Cléon et les CCAS de Rouen et Saint Pierre lès Elbeuf. La ville et le CCAS de Saint Pierre lès Elbeuf ne sont pas concernés par le lot 2.
Le montant estimé des achats est de 455 000 EUR HT pour le lot 1 et 5 000 euro pour le lot 2.
Le marché comprend 2 lots. Un des lots est un lot destiné aux établissements spécialisés définis à l'article 15 du code des marchés publics.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: produits de droguerie
Brève description: Achats de produits de droguerie.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande sans minimum ni maximum (estimation des achats: 455 000 EUR HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: produits de droguerie - lot réservé
Brève description:
Achat de produits de droguerie auprès des établissements définis à l'article 15 du code des marchés publics.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande sans minimum ni maximum (estimation des achats: 5 000 EUR HT).
Description des options:
La durée initiale du marché est de 1 an. Le marché est renouvelable 3 fois. Les périodes de reconduction sont de 1 an.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 12DTE05
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget des membres du groupement. Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Budget des membres du groupement. Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposé.
Autres conditions particulières:
L'exécution des prestations du lot 2 devra être réalisée par les établissements définis à l'article 15 du code des marchés publics.
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours Critères d'attribution
Critère: 1. lot 1 - prix des prestations (détail estimatif) (60)
2. lot 1 - échantillonage (qualité, efficacité, odeur, facilité de dosage et rinçage, présence de traces, facilité d'utilisation et d'entretien) (30)
3. lot 1 - démarche logistique et de dématérialisation (10)
4. lot 2 - prix des prestations (détail estimatif) (70)
5. lot 2 - démarche logistique et de dématérialisation; performances en matière de protection de l'environnement (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Villes Saint Pierre lès Elbeuf, Elbeuf sur Seine, Cléon et CCAS de Saint Pierre lès Elbeuf
Commune postale: (Seine Maritime (76))
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe276.fr🌏
Nom: Ville de Rouen - direction du temps de l'enfant
Adresse postale: 53 place du Général de Gaulle
Point de contact: Mme Nathalie Hédou
Fax: +33 235088615 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.mpe276.fr🌏
Nom: Ville de Rouen - direction des affaires juridiques - service de la commande publique
Fax: +33 232088722 📠
URL pour la participation: http://www.mpe276.fr🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
URL des documents: http://www.mpe276.fr🌏
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12DTE05
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est remis gratuitement et est téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.mpe276.fr. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.mpe276.fr. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. La transmission des plis sur support physique électronique, tel que CD ou disquette, n'est pas autorisée.
Le dossier de consultation est remis gratuitement et est téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.mpe276.fr. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.mpe276.fr. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. La transmission des plis sur support physique électronique, tel que CD ou disquette, n'est pas autorisée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.7.2012.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Téléphone: +33 232081270📞
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2012/S 144-240656 (2012-07-25)
Avis d'attribution de marché (2013-02-25) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-02-25 📅
Date de publication: 2013-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 042-066653
Se réfère à l'avis: 2012/S 144-240656
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Les marchés ont été attribués par la CAO le 15 janvier et notifiés le 13 février pour le lot 1 et le 14 février pour le lot 2. Le montant du détail estimatif des entreprises retenues est : 130 879,55 EUR HT pour le lot 1 et 4 884,48 EUR HT pour le lot 2. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Annonce no280, BOAMP 144 B du 27.7.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.2.2013.
Les marchés ont été attribués par la CAO le 15 janvier et notifiés le 13 février pour le lot 1 et le 14 février pour le lot 2. Le montant du détail estimatif des entreprises retenues est : 130 879,55 EUR HT pour le lot 1 et 4 884,48 EUR HT pour le lot 2. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Annonce no280, BOAMP 144 B du 27.7.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.2.2013.
Procédure Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 - prix des prestations (détail estimatif) (60)
2. Lot 1 - échantillonage (qualité, efficacité, odeur, facilité de dosage et rinçage, présence de traces, facilité d'utilisation et d'entretien) (30)
3. Lot 1 - démarche logistique et de dématérialisation (10)
4. Lot 2 - prix des prestations (détail estimatif) (70)
5. Lot 2 - démarche logistique et de dématérialisation ; performances en matière de protection de l'environnement (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-15 📅
Nom: Groupe Pierre Le Goff Normandie
Adresse postale: 2 rue Paul Vaillant Couturier, BP 90216
Commune postale: Grand Quevilly
Code postal: 76120
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Esat Les Ateliers des Rives de l'Eure
Adresse postale: ZAC des Noes - Chaussée de Léry
Commune postale: Val-de-Reuil
Code postal: 27100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cléon
Adresse postale: rue de l'Église
Commune postale: Cléon
Code postal: 76410
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Saint-Pierre-lès-Elbeuf
Adresse postale: place François Mitterrand
Commune postale: Saint-Pierre-lès-Elbeuf
Code postal: 76320
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Saint-Pierre-lès-Elbeuf
Ville d'Elbeuf-sur-Seine
Adresse postale: place Aristide Briand
Commune postale: Elbeuf-sur-Seine
Code postal: 76500
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Rouen
Adresse postale: 2 rue de Germont
Source: OJS 2013/S 042-066653 (2013-02-25)