Achats de livres pour la médiathèque départementale

Conseil Gal des Alpes de Haute-Provence

Achats de livres pour la médiathèque départementale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-15.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-05-15 Avis de marché
Avis de marché (2012-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec maximum passé avec plusieurs titulaires (5maximum). Les différents titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions suivantes: les bons de commande seront attribués pour chaque opérateur économique de façon équitable.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Gal des Alpes de Haute-Provence
Adresse postale: 13 rue du Docteur Romieu, BP.216
Code postal: 04003
Commune postale: Digne-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.cg04.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@cg04.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-15 📅
Date limite de soumission: 2012-06-28 📅
Date de publication: 2012-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 94-155749
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.5.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achats de livres pour la médiathèque départementale.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: littérature adulte
Brève description: Littérature adulte.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: livres pour la jeunesse
Brève description: Livres pour la jeunesse.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: bandes déssinées adultes et enfants
Brève description: Bandes déssinées adultes et enfants.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12MD03

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (90)
2. prix des prestations (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bianco Jean-Louis, président du conseil général
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.cg04.fr 🌏
Nom: Conseil général des Alpes de Haute-Provence - service des affaires juridiques - unité marchés publics
Adresse postale: 13 rue du Docteur Romieu, BP 216
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.cg04.fr 🌏
Nom: Conseil général des Alpes de Haute-Provence - service des Affaires juridiques - unité marchés publics
URL des documents: http://marchespublics.cg04.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12MD03

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Détails d'introduction des recours:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille 22-24, rue Breteuil 13281 Marseille Cedex 06 - tél.: +33 491134830 - télécopieur: +33 491811387.
Médiation: mission de conciliation: le Tribunal administratif de Marseille peut exercer une mission de conciliation conformément à l'article L.211-4 Code Justice Administrative.
Pour les différends liés à l'exécution du marché: comité consultatif interrégional de règlement amiable conformément à l'article 127 du CMP: préfecture de Région bd Paul Peytral 13282 Marseille Cedex 20.
Source: OJS 2012/S 094-155749 (2012-05-15)
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