Achats de fournitures pour les etablissements scolaires et de materiels pedagogiques pour les centres de loisirs - lot n° 2: "Livres, manuels, cahiers d'exercices" - lot n° 3: "Activités manuelles, artistiques et musicales"

Ville de Boissy-Saint-Léger

Achat de fournitures scolaires et pédagogiques. La consultation initiale comportait 5 lots. Tous les lots ont été attribués en 2011. Les lots 2 et 3 n'ont pas été reconduits en 2012.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-03-26 Avis de marché
2012-07-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande séparés avec maximum et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Valeur totale du marché: 132 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres scolaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Boissy-Saint-Léger
Adresse postale: 7 boulevard Léon Révillon
Code postal: 94470
Commune postale: Boissy-Saint-Léger

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-26 📅
Date limite de soumission: 2012-05-09 📅
Date de publication: 2012-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 61-099193
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont joints au dossier de la consultation. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de fournitures scolaires et pédagogiques. La consultation initiale comportait 5 lots. Tous les lots ont été attribués en 2011. Les lots 2 et 3 n'ont pas été reconduits en 2012.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: livres, manuels, cahiers d'exercices
Brève description:
1) Manuels et fichiers scolaires;2) Fichiers photocopiables ou auto-correctifs;3) Matériels de classe (CD, DVD....);4) Dictionnaires et manuels non scolaires.
1) Manuels et fichiers scolaires;
2) Fichiers photocopiables ou auto-correctifs;
3) Matériels de classe (CD, DVD....);
4) Dictionnaires et manuels non scolaires.
Quantité ou étendue: Maximum 26 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 03
Brève description: Activités manuelles, artistiques et musicales.
Quantité ou étendue: Maximum 18 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 2 périodes de un an.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: FOURSC23

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (si cette déclaration n'est pas inscrite par le candidat dans le DC2). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: financement sur le budget communal.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-05-10 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: centre technique municipal - service achats-marchés publics - 3 rue de la Pompadour

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville de Boissy-Saint-Léger
Adresse postale: service achats-marchés publics, centre technique municipal, parc d'activités de la Haie Griselle, 3 rue de la Pompadour
Point de contact: Laurent Joliff
Courrier électronique: laurent.joliff@ville-boissy.fr 📧
Fax: +33 143821589 📠
Adresse postale: hôtel de ville, service achats-marchés publics, 7 boulevard Léon Révillon
URL pour la participation: http://ville-boissy-saint-leger.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FOURSC23
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont joints au dossier de la consultation. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, CP 8330
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Marché renouvelable
2015.
Source: OJS 2012/S 061-099193 (2012-03-26)
Avis d'attribution de marché (2012-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 132 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-25 📅
Date de publication: 2012-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 142-236727
Se réfère à l'avis: 2012/S 61-099193
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Annonce no426, BOAMP 62 B du 28.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.7.2012.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. La valeur technique de l'offre (20)
3. Délai de livraison (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-24 📅
Nom: Gibert Joseph
Adresse postale: 26 boulevard Saint-Michel
Commune postale: Paris
Code postal: 75006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vpc@gibertjoseph.com 📧

2️⃣
Nom: Ar distribution Erget Buro
Adresse postale: 1 rue du Champ Pillard
Commune postale: St Thibault Des Vignes
Code postal: 77400
Courrier électronique: ergetburo.fournitures@majuscule.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle CP 8330
Source: OJS 2012/S 142-236727 (2012-07-25)
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