Achats de 7 substrats pour réseaux de diffraction pour l'institut d'astrophysique spatiale du CNRS

CNRS délégation Île-de-France Sud

L'IAS souhaite faire l'acquisition de 7 substrats toroïdaux en silice destinés à la réalisation de réseaux de diffraction pour l'instrument Spice dans le cadre de la mission spatiale Solar Orbiter dont le lancement est prévu à la fin de l'année 2017.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-11-23 Avis de marché
2013-04-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Miroirs
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Miroirs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS délégation Ile-de-France Sud
Adresse postale: avenue de la Terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: bmag@dr4.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 169823378 📞
Fax: +33 169823269 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-23 📅
Date limite de soumission: 2013-01-23 📅
Date de publication: 2012-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 228-375465
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Proposition technique 60 %: - 20 % pour S8 conformité à la spécification et méthode de mesure des rayons de courbure - 15 % pour S12 et S13 conformité à la spécification et méthode de mesure concernant les faces de référence - 15 % pour S11 conformité à la spécification et méthode de mesure de la rugosité des substrats - 10 % pour l'ensemble des autres spécifications. Délais 20 %. Prix 20 %. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.11.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'IAS souhaite faire l'acquisition de 7 substrats toroïdaux en silice destinés à la réalisation de réseaux de diffraction pour l'instrument Spice dans le cadre de la mission spatiale Solar Orbiter dont le lancement est prévu à la fin de l'année 2017.
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Description des options:
En application de l'article 33-ii-4° de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005, le présent marché peut faire l'objet de marchés complémentaires dans un délai de 3 ans à compter de la notification du marché initial.
Durée de l'accord: 7 mois
Numéro de référence: 20121120 546

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent répondent à l'article 17 du décret 2005-1742 du 30.12.2005 et fournir 1- lettre de candidature (imprimé dc1 ou équivalent sur papier libre, dûment signé) 2- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649du 6.6.2005 (interdiction de soumissionner) l'imprimé dc1 rubrique f1 ou équivalent sur papier libre, dûment remplie et signé).
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Situation économique et financière:
Déclaration du candidat établie sur papier libre ou imprimé Dc2 - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du présent marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
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Capacité technique et professionnelle:
Une présentation d'une liste des principales fournitures dans le domaine spatiale effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. - une description de.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune caution ni garantie ne sont exigées.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Règlement par virement administratif sous 45 jours conformément à l'article 6 du décret 2007-590 du 25.4.2007 financement par le budget de l'établissement possibilité d'avance de 10 % prix ferme.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement, en cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire des co traitants pour l'exécution du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Delais (20)
3. Prix (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Lebouvier Severine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 20121120 546
Informations complémentaires
Proposition technique 60 %: - 20 % pour S8 conformité à la spécification et méthode de mesure des rayons de courbure - 15 % pour S12 et S13 conformité à la spécification et méthode de mesure concernant les faces de référence - 15 % pour S11 conformité à la spécification et méthode de mesure de la rugosité des substrats - 10 % pour l'ensemble des autres spécifications. Délais 20 %. Prix 20 %.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.11.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 58 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Fax: +33 139205422 📠
Source: OJS 2012/S 228-375465 (2012-11-23)
Avis d'attribution de marché (2013-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 255 735 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS délégation Île-de-France Sud

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-12 📅
Date de publication: 2013-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 075-124759
Se réfère à l'avis: 2012/S 228-375465
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Annonce no249, BOAMP 230 B du 28.11.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.4.2013.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-02-20 📅
Nom: Horiba Jobin Yvon
Adresse postale: avenue de la Vauve passage Jobin Yvon
Commune postale: Palaiseau
Code postal: 91120
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2013/S 075-124759 (2013-04-12)
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Région:
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Produits/services:
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