Achat, livraison, installation et maintenance d'équipements pour la micro et la nanotechnologie pour les besoins de l'Esiee Paris

CCIP

Les prestations sont réparties en 3 lots faisant l'objet d'un marché distinct. Pour tous les lots, l'accord-cadre cité aux rubriques Ii.1.3 et Ii.1.4 est en droit français un marché à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum, conformément à l'article 77 du code des marchés publics et en droit communautaire un accord-cadre fixant tous les termes du contrat au sens de la directive européenne no2004-18 du 31.3.2004.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-03. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CCIP

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques › Équipement électromécanique

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-11-14	Avis de marché
2013-04-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement électromécanique
Quantité ou étendue:

Pour les 3 lots, la partie A concerne l'aquisition et la maintenance d'équipements pour l'aménagement des nouvelles salles blanches de l'esiee Paris. Elle correspond à l'acquisition, la livraison, l'installation, la garantie (durée: 12 mois) et la maintenance préventive (au-delà de la période de garantie). La partie B, sans montant minimum et maximum, concerne les commandes de maintenance corrective (hors prestations à prix global et forfaitaire) et dont l'origine est liée à la vétusté, à l'usage anormal, au vandalisme. La date de début d'exécution des prestations de maintenance préventive est fixée un an après le début d'exécution du marché (date prévisionnelle: 20.3.2013).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement électromécanique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccip
Adresse postale: direction des achats, 92 bis rue Cardinet
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.ccip.fr 🌏
Fax: +33 155657887 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-14 📅
Date limite de soumission: 2013-01-03 📅
Date de publication: 2012-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 221-364363
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires

Les plis contenant les réponses des candidats doivent être transmis dans les conditions prévues au règlement de consultation: - soit déposés sur place contre récépissé en se présentant du lundi au vendredi sauf jours fériés, de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 à l'adresse précisée dans le présent avis à la section I - soit par courrier (sous pli recommandé avec Ar) à la même adresse. Attention: le pli doit impérativement comporter la mention " appel D'Offres ouvert pour l'achat, la livraison, l'installation et la maintenance D'Equipements de procedes pour la micro et nano technologie pour les besoins de l'Esiee paris pour le lot no xx - nom du candidat - ne pas ouvrir" - soit par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr. En cas d'envoi d'une copie de sauvegarde, celle-ci devra être envoyée par courrier sous pli recommandé avec accusé de réception avec la mention "copie de sauvegarde: appel d'offres ouvertpour l'achat, la livraison, L'Installation et la maintenance D'Equipements de procedes pour la micro et nano technologie pour les besoins de L'Esiee paris pour le lot no xx - nom du candidat - ne pas Ouvrir" à l'adresse précisée dans le présent avis à la section I ou être déposée sur place à la même adresse. Langues: les documents remis par les candidats doivent être rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Dans le cadre de l'analyse des offres, la CCIP réalisera des essais sur les équipements proposés dans les locaux de chaque candidat afin de vérifier les éléments techniques détaillés dans le CCTP. Les conditions de réalisation des essais et de remise des échantillons sont indiquées dans le règlement de la consultation. Attention: la direction des achats sera fermée les 24 et 31.12.2012. Aucune offre ne pourra être déposée à ces dates. Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: 20.3.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.11.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: achat, livraison, installation et maintenance d'un équipement d'assemblage de substrats pour les besoins d'esiee Paris
Brève description:

Acquisition, livraison, installation et maintenance préventive (partie A) et maintenance corrective (partie B) d'une ligne d'assemblage de substrats comprenant un équipement de scellement du substrat (Wafer Bonder) et un équipement d'alignement des substrat avant soudure (Bond Aligner) pour les besoins d'esiee Paris.

Quantité ou étendue: (cf. Rubrique Ii.2.1) du présent avis.
Informations complémentaires sur les lots: Département de livraison: 93.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: achat, livraison, installation et maintenance d'un équipement de dépôt de couches atomiques pour les besoins d'esiee Paris
Brève description:

Acquisition, livraison, installation, maintenance d'un équipement de dépôt de couches atomiques (Atomic Layer Deposition) pour l'aménagement des salles blanches d'esiee Paris.

Quantité ou étendue: La partie B prévoit l'acquisition de fournitures accessoires: lignes de gaz et adaptateurs O2, Nh3 et un générateur d'ozone compatible.
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: achat, livraison, installation et maintenance d'un équipement de découpe automatique de substrats pour les besoins d'esiee Paris
Brève description:

Acquisition, livraison, installation, maintenance d'un équipement de découpe automatique de substrats pour l'aménagement des salles blanches d'esiee Paris.

Quantité ou étendue: La partie B prévoit l'acquisition d'un système de refroidissement et de contrôle de la température de l'eau, ainsi que d'un système de montage des tranches sur film tendu.
Description des options:

Chaque lot pourra faire l'objet d'une reconduction, sans que la durée totale n'excède dix ans. Cette décision est prise trois mois au moins avant la fin de la durée du marché.

Numéro de référence: CFA089XX
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ile de France, 93162 Noisy-le-Grand, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. La fiche "Communication et échanges d'informations par voie électronique - coordonnées du candidat ". 2. Le formulaire Dc1 incluant la déclaration sur l'honneur de l'article 44 du code des marchés publics, dûment complété et signé en original par le candidat unique ou par tous les membres du groupement. 3. La délégation de pouvoir ou de signature datée et signée en original, si le signataire n'est pas le représentant légal. 4. La copie du jugement prononcé en cas de redressement judiciaire. Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution: documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics et à l'article L. 8254-1 du code du travail. Ces documents sont listés dans le formulaire CCIP "Attestations sur l'honneur et documents à remettre par l'attributaire" joint dans le DCE. Les candidats peuvent, s'ils le souhaitent, les fournir dans leur dossier de candidature

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Versement d'une avance dans les conditions précisées dans l'acte d'engagement. Mode de règlement: virement bancaire. Délai de paiement: 30 jours à réception de la facture. Financement: ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint.

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

L'acquisition des équipements en micro et nanotechnologies s'inscrit dans le cadre du projet " Sense City " dont les premières conclusions sont attendues d'ici 2016-2018. Par conséquent, afin de répondre aux besoins de ESIEE Paris dans le cadre de sa participation au projet " Sense City ", et ce pendant toute la durée de réalisation de celui-ci; et d'amortir les investissements liés au projet " Sense City ", la durée initiale des trois lots a été fixée à 5 ans et la durée totale, toute reconduction comprise, à 10 ans.

Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service suivi de procédures achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Chambre de commerce et d'industrie de Paris
Adresse postale: 92 bis rue Cardinet
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches.publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: service de suivi des procédures achats
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CFA089XX
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.11.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 221-364363 (2012-11-14)

Avis d'attribution de marché (2013-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 234 979,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI Paris Île-de-France
Adresse postale: Direction des achats, 92 bis rue Cardinet
Contact
Adresse Internet: http://www.cci-paris-idf.fr 🌏
Téléphone: +33 155657832 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-17 📅
Date de publication: 2013-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 077-128830
Se réfère à l'avis: 2012/S 221-364363
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires

Conformément au décret no 2012-595 du 27.4.2012, depuis le 1.1.2013, il a été créé une nouvelle entité juridique dénommée Chambre de commerce et d'Industrie de la région Paris Ile de France (CCI Paris Ile- de- France) qui regroupe la Chambre de commerce et d'industrie de Paris (CCIP), la Chambre de commerce d'Industrie de Versailles Val d'Oise/Yvelines (CCIV) et la Chambre régionale de commerce et d'industrie Paris - Ile de France (CRCI). De ce fait, la CCIP disparait en tant qu'entité juridique autonome et ses droits et obligations sont transférés à la CCI Paris Ile- de- France, nouveau pouvoiradjudicateur signataire du présent marché.Le présent marché se compose de 3 lots. Le lot 1 comprend une partie A à prix global et forfaitaire d'un montant hors taxe de : 234 979,50 EUR et d'une partie B à bon de commande conclue sans montant minimum ni maximum. Le lot 2 comprend une partie A à prix global et forfaitaire d'un montant Hors taxe de : 167 979 EUR et une partie B traitée à prix unitaires détaillés dans le BPU conclue sans montant minimum ni maximum. le lot 3 comprend une partie A à prix global et forfaitaire d'un montant Hors taxe de : 99 500 euros et une partie B traitée à prix unitaires détaillés dans le BPU conclue sans montant minimum ni maximum. La durée de ces marchés est de 5 ans reconductible 1 fois par tacite reconduction sans que la durée puisse excéder 10 années. Les présents marchés ont été signés le 25.2.2013. Ils sont consultables sur demande écrite adressée à la CCI Paris Ile de France - direction des Achats - SSPA - 92 bis rue Cardinet - 75017 Paris. Sur la base de cette demande, une copie de ces marchés, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur. Annonce n° 200, BOAMP 223 B du 17.11.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.4.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ile de France, 93162 Noisy-le-Grand

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. 1 La conception technique de l'équipement proposé au regard des exigences définies dans le CCTP (60)
2. 2 Les prix proposés (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-08 📅
Nom: Suss Microtec Lithography GMBH
Adresse postale: Schleissheimer Str. 90
Commune postale: Garching
Code postal: 85748
Pays: Allemagne 🇩🇪

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-11 📅
Nom: Picosun Oy (microtest)
Adresse postale: L'Estagnet
Commune postale: Uchaux
Code postal: 84100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: isabelle.sice@microtest-semi.fr 📧

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-13 📅
Nom: Disco hi-tec Europe Gmbh
Adresse postale: Liebigstrasse 8
Commune postale: Kirchheim B. München
Code postal: 85551
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris (service d'accueil)
Source: OJS 2013/S 077-128830 (2013-04-17)

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