Achat insignes

Mindef / EMA / SCA / PFAF-IDF

Réalisation et livraison d'insignes au profit d'organismes relevant du ministère de la défense et des anciens combattants.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-16.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-03-16 Avis de marché
Avis de marché (2012-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Médailles
Valeur totale du marché: 2 500 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Médailles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef / EMA / SCA / PFAF-IDF
Adresse postale: base des loges - 8 avenue du président Kennedy - BP 40202
Code postal: 78102
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-16 📅
Date limite de soumission: 2012-05-02 📅
Date de publication: 2012-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 56-091348
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
La référence de cette consultation sur la plate-forme des achats de l'état (Place) est Ccp_11-59. Pour accéder directement au dossier de consultation dématérialisé en ligne se rendre sur la Place http://www.marches-publics.gouv.fr et saisir la référence ci-après: Ccp_11-59 sous l'onglet "Recherche avancée". Le dossier doit être transmis à l'administration par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception (courrier recommandé avec avis de réception, ou remise contre récépissé). Les candidatures et les offres pourront être remises soit par support papier, soit par voie électronique, soit par production d'un support électronique. Pour les 2 dernières possibilités, les modalités pratiques sont définies dans l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés. Les plis pourront être déposés par voie électronique sur la Place à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr. Le dossier de consultation est disponible au téléchargement sous format zip. Les documents contenus sont de type word (.doc ou .rtf), excel (.xls), acrobat (.pdf ou.jpg). Il n'est pas nécessaire de s'inscrire comme membre de la Place pour retirer le DCE. Pour télécharger le DCE, les opérateurs économiques non inscrits sur la Place sont invités à indiquer le nom de la personne physique en charge du téléchargement ainsi qu'une adresse électronique de façon à permettre les éventuelles correspondances ultérieures en cas de modification du DCE; les opérateurs économiques inscrits sur la Place pourront directement télécharger les documents après s'être connectés à leur portail d'appartenance avec leur identifiant et leur mot de passe. Les modalités de remise des plis par voie dématérialisée sont indiqués dans le règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation et livraison d'insignes au profit d'organismes relevant du ministère de la défense et des anciens combattants.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: CCP_11-59

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues en exécution des marchés subséquents seront payées dans un délai de 30 jours. Le mode de financement se fait sur les ressources propres de l'état. Les paiements sont effectués selon les modalités déterminées par le CMP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les entreprises peuvent se présenter en groupement conjoint ou solidaire dans les conditions définies à l'article 51 du CMP. La personne publique imposera la transformation d'un groupement en groupement solidaire après l'attribution de l'accord-cadre lors d'une mise au point.
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Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Période de validité de l'offre: 180 jours

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Sca / pfaf idf
Adresse postale: base des loges - 8 avenue Kennedy - BP 40202
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye
Point de contact: Bap / spp
Téléphone: +33 139212526 📞
Courrier électronique: dfin-achats.rt-idf@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 139212620 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: Bap / cop
Téléphone: +33 139213330 📞
Courrier électronique: dfin-achats-ccao.rt-idf@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 139213331 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=51375&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=51375&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCP_11-59
Informations complémentaires
La référence de cette consultation sur la plate-forme des achats de l'état (Place) est Ccp_11-59.
Pour accéder directement au dossier de consultation dématérialisé en ligne se rendre sur la Place http://www.marches-publics.gouv.fr et saisir la référence ci-après: Ccp_11-59 sous l'onglet "Recherche avancée". Le dossier doit être transmis à l'administration par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception (courrier recommandé avec avis de réception, ou remise contre récépissé).
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Les candidatures et les offres pourront être remises soit par support papier, soit par voie électronique, soit par production d'un support électronique. Pour les 2 dernières possibilités, les modalités pratiques sont définies dans l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés. Les plis pourront être déposés par voie électronique sur la Place à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr.
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Le dossier de consultation est disponible au téléchargement sous format zip.
Les documents contenus sont de type word (.doc ou .rtf), excel (.xls), acrobat (.pdf ou.jpg).
Il n'est pas nécessaire de s'inscrire comme membre de la Place pour retirer le DCE.
Pour télécharger le DCE, les opérateurs économiques non inscrits sur la Place sont invités à indiquer le nom de la personne physique en charge du téléchargement ainsi qu'une adresse électronique de façon à permettre les éventuelles correspondances ultérieures en cas de modification du DCE; les opérateurs économiques inscrits sur la Place pourront directement télécharger les documents après s'être connectés à leur portail d'appartenance avec leur identifiant et leur mot de passe.
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Les modalités de remise des plis par voie dématérialisée sont indiqués dans le règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2012.
Source: OJS 2012/S 056-091348 (2012-03-16)
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