Achat et location longue durée de véhicules VL et utilitaires
Association des paralyses de France
Achat et location longue durée de véhicules VL et utilitaires (hors véhicules aménagés pour personnes à mobilité réduite).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-09-12 | Avis de marché |
| 2012-12-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue: 7 000 000,008 000 000,00
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Association des paralyses de France
Adresse postale: 17 boulevard Auguste Blanqui
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.apf.asso.fr 🌏
Courrier électronique: refachatsgc@apf.asso.fr 📧
Téléphone: +33 140785698 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-12 📅
Date limite de soumission: 2012-10-31 📅
Date de publication: 2012-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 178-292913
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
8 000 000,00 💰
Numéro de référence: 2012-011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire national.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Voir le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir le règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget de l'APF.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Tarifs proposés (60)
2. Appréciation qualitative du fournisseur (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: direction des référencements achats grands comptes
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-011
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance de Paris
Marché renouvelable
15/09/2014
Source: OJS 2012/S 178-292913 (2012-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue: 7 000 000,008 000 000,00
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Association des paralyses de France
Adresse postale: 17 boulevard Auguste Blanqui
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.apf.asso.fr 🌏
Courrier électronique: refachatsgc@apf.asso.fr 📧
Téléphone: +33 140785698 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-12 📅
Date limite de soumission: 2012-10-31 📅
Date de publication: 2012-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 178-292913
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée de 2 ans renouvelable par tacite reconduction deux fois 1 an (la durée totale du marché n'excèdera pas 4 ans).
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat et location longue durée de véhicules VL et utilitaires (hors véhicules aménagés pour personnes à mobilité réduite).
Valeur estimée hors TVA: 7 000 000,00 💰
8 000 000,00 💰
Numéro de référence: 2012-011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire national.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Voir le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir le règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget de l'APF.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Tarifs proposés (60)
2. Appréciation qualitative du fournisseur (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: direction des référencements achats grands comptes
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-011
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance de Paris
Marché renouvelable
15/09/2014
Source: OJS 2012/S 178-292913 (2012-09-12)
Avis d'attribution de marché (2012-12-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Association des paralysés de france
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-27 📅
Date de publication: 2012-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 250-413467
Se réfère à l'avis: 2012/S 178-292913
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Le montant estimatif du marché est de : 4 800 000 euros TTC par an.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire national et Corse.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Tarifs proposés selon bordereau de prix (60)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-05 📅
Nom: Renault
Adresse postale: 13 avenue Paul Langevin
Commune postale: Le Plessis Robinson
Code postal: 92359
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Peugeot
Adresse postale: 75 avenue de la Grande Armée
Commune postale: Paris
Code postal: 75116
3️⃣
Nom: Ford Business Partner
Adresse postale: 34 rue de la Croix de Fer
Commune postale: Saint Germain en Laye
Code postal: 78174
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des référencements achats grands comptes
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Paris
Adresse postale: 4 Boulevard du palais
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Grande Instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du palais
Source: OJS 2012/S 250-413467 (2012-12-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Association des paralysés de france
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-27 📅
Date de publication: 2012-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 250-413467
Se réfère à l'avis: 2012/S 178-292913
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Le montant estimatif du marché est de : 4 800 000 euros TTC par an.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire national et Corse.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Tarifs proposés selon bordereau de prix (60)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-05 📅
Nom: Renault
Adresse postale: 13 avenue Paul Langevin
Commune postale: Le Plessis Robinson
Code postal: 92359
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Peugeot
Adresse postale: 75 avenue de la Grande Armée
Commune postale: Paris
Code postal: 75116
3️⃣
Nom: Ford Business Partner
Adresse postale: 34 rue de la Croix de Fer
Commune postale: Saint Germain en Laye
Code postal: 78174
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des référencements achats grands comptes
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Paris
Adresse postale: 4 Boulevard du palais
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Grande Instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du palais
Source: OJS 2012/S 250-413467 (2012-12-27)
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