Achat et livraison du papier à usage des imprimantes laser, jet d'encre et photocopieurs numériques pour l'ensemble des membres du groupement de commandes
Conseil général des Deux-Sèvres
Achat et livraison du papier à usage des imprimantes Laser, Jet d'encre et photocopieurs numériques pour l'ensemble des membres du groupement de commandes (25 membres indiqués à l'annexe 1 du présent accord cadre).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-07-13 | Avis de marché |
| 2012-12-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Deux-Sèvres
Adresse postale: mail Lucie Aubrac
Code postal: 79021
Commune postale: Niort Cedex 531
Contact
Adresse Internet: http://www.deux-sevres.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@cg79.fr 📧
Téléphone: +33 549066379 📞
Fax: +33 549067994 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-13 📅
Date limite de soumission: 2012-09-03 📅
Date de publication: 2012-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 136-227000
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Plusieurs sites répartis sur l'ensemble du département des Deux-Sèvres.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère prix (45)
2. Valeur technique (35)
3. Environnement (15)
4. Délai de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le présient
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/perso/cg79/ 🌏
Nom: Conseil général des Deux-Sèvres
Adresse postale: mail Lucie Aubrac - rue du Vieux Fourneau, BP 531
Commune postale: Niort
Point de contact: bureau des marchés
URL pour informations complémentaires: http://www.deux-sevres.com 🌏
URL des documents: http://www.deux-sevres.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DAG1202AOF
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert, 15 rue Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2012/S 136-227000 (2012-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:
Marché sans minimum et sans maximum. A titre indicatif et sans engagement de la part du groupement de commandes, l'estimation en quantité permettant d'apprécier l'ampleur prévisible des commandes pour un an est indiquée dans le détail quantitatif estimatif valant bordereau des prix unitaires.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Deux-Sèvres
Adresse postale: mail Lucie Aubrac
Code postal: 79021
Commune postale: Niort Cedex 531
Contact
Adresse Internet: http://www.deux-sevres.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@cg79.fr 📧
Téléphone: +33 549066379 📞
Fax: +33 549067994 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-13 📅
Date limite de soumission: 2012-09-03 📅
Date de publication: 2012-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 136-227000
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Les marchés subséquents seront à bons de commandes. Délai de livraison des bons de commandes: laissé à l'initiative des candidats sans toutefois dépassé le délai plafond de 7 jours ouvrés. Echantillons obligatoires demandés dans le règlement de consultation. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Durée de l'accord cadre: de la notification (prévue en décembre 2012) au 31.12.2015 durée marchés subséquents: 1 an à compter du 1er janvier de chaque année.
Brève description:
Achat et livraison du papier à usage des imprimantes Laser, Jet d'encre et photocopieurs numériques pour l'ensemble des membres du groupement de commandes (25 membres indiqués à l'annexe 1 du présent accord cadre).
Numéro de référence: DAG1202AOF
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Plusieurs sites répartis sur l'ensemble du département des Deux-Sèvres.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par chaque membre du groupement. Le mode de règlement est le virement. Le délai global de paiement de l'avance, des acomptes et du solde est de 30 jours. Les prix sont révisables. Application des articles 86 à 111 du code des marchés publics français en conformité avec l'article 52 du code des marchés publics, les niveaux de capacité professionnelle, technique et financière sont: - recevabilité en application des articles 43 et 44 du CMP; - capacités professionnelles, techniques et financières en application de l'article 45 du CMP.
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Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère prix (45)
2. Valeur technique (35)
3. Environnement (15)
4. Délai de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le présient
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/perso/cg79/ 🌏
Nom: Conseil général des Deux-Sèvres
Adresse postale: mail Lucie Aubrac - rue du Vieux Fourneau, BP 531
Commune postale: Niort
Point de contact: bureau des marchés
URL pour informations complémentaires: http://www.deux-sevres.com 🌏
URL des documents: http://www.deux-sevres.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DAG1202AOF
Informations complémentaires
Les marchés subséquents seront à bons de commandes. Délai de livraison des bons de commandes: laissé à l'initiative des candidats sans toutefois dépassé le délai plafond de 7 jours ouvrés. Echantillons obligatoires demandés dans le règlement de consultation. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.7.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert, 15 rue Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2012/S 136-227000 (2012-07-13)
Avis d'attribution de marché (2012-12-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-10 📅
Date de publication: 2012-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 239-393442
Se réfère à l'avis: 2012/S 136-227000
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Plusieurs sites répartis sur l'ensemble du département des Deux-Sèvres
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-22 📅
Nom: SAS Fiducial bureautique
Adresse postale: 41 rue du Capitaine Guynemer
Commune postale: La Defense Cedex
Code postal: 92925
2️⃣
Nom: SAS Inapa France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle Villabé
Commune postale: Corbeil Essonnes Cedex
Code postal: 91813
3️⃣
Nom: SAS SBS 79
Adresse postale: 45 boulevard Arago
Commune postale: Chauray
Code postal: 79180
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Le présient
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel Gilbert 15 rue Blossac - BP 541
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2012/S 239-393442 (2012-12-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-10 📅
Date de publication: 2012-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 239-393442
Se réfère à l'avis: 2012/S 136-227000
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Les marchés subséquents seront à bons de commandes. Délai de livraison des bons de commandes : laissé à l'initiative des candidats sans toutefois dépassé le délai plafond de 7 jours ouvrés. Echantillons obligatoires demandés dans le règlement de consultation. Sans minimum et sans maximum. L'accord-cadre est consultable sur rendez-vous au bureau des marchés du Conseil général des Deux-Sèvres. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Annonce no 577, B.O.A.M.P. 137 B du 18.7.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.12.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Plusieurs sites répartis sur l'ensemble du département des Deux-Sèvres
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-22 📅
Nom: SAS Fiducial bureautique
Adresse postale: 41 rue du Capitaine Guynemer
Commune postale: La Defense Cedex
Code postal: 92925
2️⃣
Nom: SAS Inapa France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle Villabé
Commune postale: Corbeil Essonnes Cedex
Code postal: 91813
3️⃣
Nom: SAS SBS 79
Adresse postale: 45 boulevard Arago
Commune postale: Chauray
Code postal: 79180
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Le présient
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel Gilbert 15 rue Blossac - BP 541
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2012/S 239-393442 (2012-12-10)
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