Achat et livraison de produits et de matériels d'entretien

Porte des Alpes habitat OPCH

Achat et livraison de produits et matériels d'entretien.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• consultation infructueuse
• Paredes

Qui ?

• Porte des Alpes habitat OPCH

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-03-22	Avis de marché
2012-03-26	Informations complémentaires
2012-08-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien des sols
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'entretien des sols 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Porte des Alpes habitat OPCH
Adresse postale: 1 rue du Maréchal Koenig, BP 11
Code postal: 69802
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Contact
Téléphone: +33 472233180 📞
Fax: +33 472233185 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-22 📅
Date limite de soumission: 2012-05-04 📅
Date de publication: 2012-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 59-096099
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires

Précision sur la ruburique Ii1.9: les variantes ne pourront porter que sur le lot 3 et particulièrement sur les chariots de voirie, d'entretien et la mono brosse bi vitesse: seules les caractéristiques techniques de ces produits peuvent faire l'objet de variantes. Précision de la rubrique Iv.1.1: procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions de l'ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005 et des articles 28 et 29 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005. Cette consultation sera passée en application de l'article 43 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005 relatif aux marchés à bons de commande. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à: Porte des Alpes habitat. Cellule marchés publics. 1 rue du Maréchal Koenig, BP 11 69802 Saint-Priest Cedex, FRANCE. Fax: +33 472233185. Une réponse sera adressée à tous les candidats identifiés ayant retiré le dossier au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. Le dossier de consultation est disponible en téléchargement sur le site www.achatpublic.com avec la référence Porte des Alpes Habitat. Il est également disponible suite à une demande écrite adressée par courrier à: Porte des Alpes Habitat. Service marchés publics. 1 rue du Maréchal Koenig, BP 11. 69802 Saint-Priest Cedex, FRANCE. Ou par télécopie adressée au service marchés publics au +33 472233185. Date de validité des offres = 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Le présent marché est un accord-cadre au sens du droit communautaire et un marché à bons de commande au sens du droit national (article 43 du décret 2005-1742 du 30.12.2005 pris en application de l'ordonnance 2005-649 du 6.6.2005). Par conséquent la notion d'un accord-cadre avec un seul opérateur s'entend comme un marché à bons de commande (un marché par lot) avec un seul opérateur économique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2012.

Informations complémentaires

Précision sur la ruburique Ii1.9: les variantes ne pourront porter que sur le lot 3 et particulièrement sur les chariots de voirie, d'entretien et la mono brosse bi vitesse: seules les caractéristiques techniques de ces produits peuvent faire l'objet de variantes.

Précision de la rubrique Iv.1.1: procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions de l'ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005 et des articles 28 et 29 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005.

Cette consultation sera passée en application de l'article 43 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005 relatif aux marchés à bons de commande.

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à:

Porte des Alpes habitat.

Cellule marchés publics.

1 rue du Maréchal Koenig, BP 11

69802 Saint-Priest Cedex, FRANCE.

Fax: +33 472233185.

Une réponse sera adressée à tous les candidats identifiés ayant retiré le dossier au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.

Le dossier de consultation est disponible en téléchargement sur le site www.achatpublic.com avec la référence Porte des Alpes Habitat.

Il est également disponible suite à une demande écrite adressée par courrier à: Porte des Alpes Habitat.

Service marchés publics.

1 rue du Maréchal Koenig, BP 11.

69802 Saint-Priest Cedex, FRANCE.

Ou par télécopie adressée au service marchés publics au +33 472233185.

Date de validité des offres = 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Le présent marché est un accord-cadre au sens du droit communautaire et un marché à bons de commande au sens du droit national (article 43 du décret 2005-1742 du 30.12.2005 pris en application de l'ordonnance 2005-649 du 6.6.2005). Par conséquent la notion d'un accord-cadre avec un seul opérateur s'entend comme un marché à bons de commande (un marché par lot) avec un seul opérateur économique.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat et livraison de produits et matériels d'entretien.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: produits d'entretien, droguerie, essuyage, balayage et divers
Brève description:

Marché à bons de commande comprenant entre autres des nettoyants pour sols, murs, wc, matériel de nettoyage tel que balaus, seaux, éponges, gants, sacs poubelles.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
100 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Ce marché d'une durée de 12 mois à compter de sa notifcation est susceptible d'être reconduit 2 fois une année dans les mêmes montants.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: détergents, nettoyants et divers avec exigences environnementales
Brève description:

Marché à bons de commande comprenant entre autres des nettoyants vitres, crème à récurer, nettoyant sols, désodorisants, décapants sols: tous ces produits devront être éco-labelisés.

Valeur estimée hors TVA: 1 000 💰
10 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: matériel d'entretien
Brève description:

Marchés à bons de commande comprenant entre autres des chariots de voirie, aspirateurs, mono-brosse, souffleurs électriques, souffleur thermiques, nettoyeur haute pression.

Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
15 000 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Les options s'entendent commes les éventuelles périodes de reconduction.
Nombre de reconductions possibles: 2

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 17-II du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 ord. 2005,

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,

— Les entreprises créées au cours de l'année de la consultation doivent produire une copie certifiée conforme du récépissé du centre de formalités des entreprises.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur les fonds propres de Porte des Alpes habitat.

Paiement par virement bancaire à 30 jours à compter de la date de réception des factures.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint sans mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

Cette consultation comporte une condition particulière d'exécution visées par l'article 4 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005. Il s'agit d'une condition d'exécution à caractère environnementale. Elle concerne lot 2 qui concerne des détergents, nettoyants et divers avec exigences environnementales.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (lot 1 et 2) (55)
2. Taux de remise (lot 1, 2 et 3) (15)
3. Valeur technique de l'offre appréciée à travers une note technique développant le mode d'organisation pour le traitement des commandes, de la réception jusqu'à la livraison (lots 1, 2 et 3) (15)
4. Qualité notamment pouvoir détergent, dilution, odeur /rémanence des produits à travers la production des échantillons demandés et des fiches techniques correspondantes (lots 1 et 2) (40)
5. Qualité du matériel (fonctionnalité, solidité, maniabilité, performances techniques, durée de la garantie, pièces détachées, service après vente) appréciée à travers la production du matériel demandé (échantillons) et des fiches techniques et photographies correspondantes (lot 3) (40)
6. Délai de livraison (lot 3) (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés publics
le service marchés publics pour le représentant légal du pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Précision de la rubrique Iv.1.1: procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions de l'ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005 et des articles 28 et 29 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005.

Cette consultation sera passée en application de l'article 43 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005 relatif aux marchés à bons de commande.

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à:

Porte des Alpes habitat.

Cellule marchés publics.

1 rue du Maréchal Koenig, BP 11

69802 Saint-Priest Cedex, FRANCE.

Fax: +33 472233185.

Une réponse sera adressée à tous les candidats identifiés ayant retiré le dossier au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.

Le dossier de consultation est disponible en téléchargement sur le site www.achatpublic.com avec la référence Porte des Alpes Habitat.

Il est également disponible suite à une demande écrite adressée par courrier à: Porte des Alpes Habitat.

Service marchés publics.

1 rue du Maréchal Koenig, BP 11.

Ou par télécopie adressée au service marchés publics au +33 472233185.

Date de validité des offres = 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Le présent marché est un accord-cadre au sens du droit communautaire et un marché à bons de commande au sens du droit national (article 43 du décret 2005-1742 du 30.12.2005 pris en application de l'ordonnance 2005-649 du 6.6.2005). Par conséquent la notion d'un accord-cadre avec un seul opérateur s'entend comme un marché à bons de commande (un marché par lot) avec un seul opérateur économique.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 059-096099 (2012-03-22)

Informations complémentaires (2012-03-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-26 📅
Date limite de soumission: 2012-05-11 📅
Date de publication: 2012-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 61-098290
Se réfère à l'avis: 2012/S 59-096099
Numéro JO-S: 61
Source: OJS 2012/S 061-098290 (2012-03-26)

Avis d'attribution de marché (2012-08-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Porte des Alpes Habitat OPCH

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-06 📅
Date de publication: 2012-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 152-253584
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires

Annonce no222, B.O.A.M.P. 60 B du 24 mars 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6 août 2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-06 📅
Nom: Paredes
Adresse postale: 1 rue Georges Besse ZI de Revoisson BP 302
Commune postale: Genas Cedex
Code postal: 69745
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: consultation infructueuse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Trbunal administratif de Lyon
Source: OJS 2012/S 152-253584 (2012-08-06)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Produits de nettoyage et produits à polir (>20)

Préparations odoriférantes et cires (4)

Cirages et crèmes (4)