Achat et livraison de mobilier de bureau pour la CPAM du Rhône

CPAM du Rhône

Achat et livraison de mobilier de bureau.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-04-02 Avis de marché
2012-10-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande avec un maximum de 110 000 EUR (HT) /an pour le lot 1 et 60 000 EUR (HT) /an pour le lot 2.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM du Rhône
Adresse postale: 276 cours Emile Zola (pour les retraits et dépôts de dossiers sur place: se présenter au poste de sécurité au 2 rue Pierre Cacard)
Code postal: 69619
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.ameli.fr 🌏
Courrier électronique: agnes.badolle@cpam-rhone.cnamts.fr 📧
Téléphone: +33 426107298 📞
Fax: +33 426107294 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-02 📅
Date limite de soumission: 2012-05-14 📅
Date de publication: 2012-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 66-107807
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Les candidats sont invités à télécharger le DCE via le site Internet http://www.cnamts.achatpublic.com. Le dossier de consultation des entreprises sur support papier sera remis gratuitement à chaque candidat sous réserve qu'ils en aient averti 48h à l'avance le pouvoir adjudicateur par fax au +33 426107294. Pour les retraits sur place, les candidats devront se présenter au poste de sécurité de la CPAM du Rhône, 2 rue Pierre Cacard, 69100 Villeurbanne, FRANCE- correspondant: unité marchés / bureau D101s du lundi au vendredi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 16:30. En application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006 modifié par l'arrêté du 14.12.2009, les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement via le site Internet http://www.cnamts.achatpublic.com. Avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: gmt+1). Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés figurent dans le règlement de la consultation. Il est précisé que la CPAM du Rhône se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure lors de l'ouverture des plis. Si offre sous format papier: par tout moyen donnant date et heure certaines (Rar, Chronopost,Porteur spécial,dépôt..),à l'adresse postale de réception et de dépôt mentionnée ci-dessus. Critère de sélection des candidatures: capacités professionnelles, garanties et capacités techniques et financières. Sous critères de jugement des offres: Pour le critère 1: le prix bordereau sera noté sur 25 et la remise catalogue sur 10. Pour le critère 2 et pour le lot 1 uniquement: le montage et démontage sera noté sur 10, la robustesse sur 5,la modularité sur 10. Pour les lots 1 et 2: l' esthétisme sera noté sur 5. Pour le lot 2 uniquement: le réglage sera noté sur 15 et le confort sur 10. Important: afin de finaliser l'analyse des offres, un show- room est organisé dans nos locaux semaines 21 et/ou 22 la non- participation au show room d'un candidat agrée entraînera le rejet de son offre. Ses modalités sont indiquées dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.4.2012.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat et livraison de mobilier de bureau.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Divers mobiliers de bureau: plans de travail, tables, rangements et autres types de mobilier.
Numéro du lot: 2
Brève description: Sièges: sièges de travail et autres types de sièges.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 451
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 2 rue Pierre Cacard, 69100 Villeurbanne, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants,
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Les formulaires DC1 et DC2 sont fournis dans le DCE ou disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr).
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garantie ne sont exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement sera basé sur le budget de l'organisme et des réalisations sanitaires. Le délai de paiement est de 30 jours maximum à compter de la date de réception des factures. Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit pour le titulaire du marché ou le sous-traitant le bénéfice d'intérêts moratoires augmentés de 7 points selon le taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principale la plus récente.
Afficher plus
Une avance sera accordée dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire avec mandataire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (35)
2. prestations techniques des produits (30)
3. performances en matière de protection de l'environnement (15)
4. délais et conditions de livraisons/montage (10)
5. durée / conditions de garantie et SAV (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: unité marchés - bureau D101s- du lundi au vendredi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 16:30
M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_HpiCBN543e 🌏
URL des documents: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_HpiCBN543e 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 451
Informations complémentaires
Les candidats sont invités à télécharger le DCE via le site Internet http://www.cnamts.achatpublic.com.
Le dossier de consultation des entreprises sur support papier sera remis gratuitement à chaque candidat sous réserve qu'ils en aient averti 48h à l'avance le pouvoir adjudicateur par fax au +33 426107294.
Pour les retraits sur place, les candidats devront se présenter au poste de sécurité de la CPAM du Rhône, 2 rue Pierre Cacard, 69100 Villeurbanne, FRANCE- correspondant: unité marchés / bureau D101s du lundi au vendredi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 16:30.
Afficher plus
En application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006 modifié par l'arrêté du 14.12.2009, les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement via le site Internet http://www.cnamts.achatpublic.com.
Avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: gmt+1). Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés figurent dans le règlement de la consultation. Il est précisé que la CPAM du Rhône se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure lors de l'ouverture des plis. Si offre sous format papier: par tout moyen donnant date et heure certaines (Rar, Chronopost,Porteur spécial,dépôt..),à l'adresse postale de réception et de dépôt mentionnée ci-dessus.
Afficher plus
Critère de sélection des candidatures: capacités professionnelles, garanties et capacités techniques et financières.
Sous critères de jugement des offres:
Pour le critère 1: le prix bordereau sera noté sur 25 et la remise catalogue sur 10.
Pour le critère 2 et pour le lot 1 uniquement: le montage et démontage sera noté sur 10, la robustesse sur 5,la modularité sur 10.
Pour les lots 1 et 2: l' esthétisme sera noté sur 5.
Pour le lot 2 uniquement: le réglage sera noté sur 15 et le confort sur 10.
Important: afin de finaliser l'analyse des offres, un show- room est organisé dans nos locaux semaines 21 et/ou 22 la non- participation au show room d'un candidat agrée entraînera le rejet de son offre. Ses modalités sont indiquées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.4.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607260 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TGI de Lyon
Source: OJS 2012/S 066-107807 (2012-04-02)
Avis d'attribution de marché (2012-10-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 276 cours Emile Zola

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-30 📅
Date de publication: 2012-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 212-348818
Se réfère à l'avis: 2012/S 66-107807
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Il s'agit de marchés à bons de commande avec -pour le lot 1: un maximum de 110 000 EUR (HT)/an avec un prix estimatif de 92 066,50 EUR HT suivant les quantités indicatives du bordereau de prix unitaires et, pour autres mobiliers, un taux de remise unique sur catalogue de 52 %; -pour le lot 2: un maximum de 60 000 EUR (HT)/an avec un prix estimatif de 35 882,00 EUR HT suivant les quantités indicatives du bordereau de prix unitaires et, pour autres mobiliers, un taux de remise unique sur catalogue de 54 %. Annonce n° 265, BOAMP 68 B du 5.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.10.2012.
Afficher plus

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 5. durée / conditions de garantie et S.A.V (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-20 📅
Nom: PSA Aménagement
Adresse postale: 6 place Berthe Morisot, parc technologique
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2012/S 212-348818 (2012-10-30)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Meubles (y compris les meubles de... Mobilier Sièges, chaises et articles assimilés, et... Mobilier de bureau