Achat de véhicules, fourgons, fourgonnettes et d'une chargeuse pelleteuse
Ville de Mâcon
Achat de véhicules, fourgons, fourgonnettes et d'une chargeuse pelleteuse.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Chargeuses à benne frontale › Chargeuses à benne frontale à pelle rétrocaveuse
- • Fourgons intégrés › Fourgons tôlés
- • Véhicules de secours › Véhicules à usage paramédical
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-09-18 | Avis de marché |
| 2012-10-10 | Informations complémentaires |
| 2013-01-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Mâcon
Adresse postale: service de la logistique et des manifestations, 9 rue de la Madonne
Code postal: 71000
Commune postale: Sancé
Contact
Courrier électronique: gestion-st@ville-macon.fr 📧
Téléphone: +33 385385408 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-18 📅
Date limite de soumission: 2012-10-30 📅
Date de publication: 2012-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 183-300712
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description: Achat de véhicules, fourgons, fourgonnettes et d'une chargeuse pelleteuse.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: véhicules particuliers et fourgonnettes, avec reprise
Brève description: Véhicules particuliers et fourgonnettes, avec reprise.
Quantité ou étendue: Quantité minimum et maximum de véhicules: entre 5 et 20.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourgons tôlés
Brève description: Fourgons tôlés.
Quantité ou étendue: Quantité minimum et maximum de véhicules: entre 2 et 8.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: véhicules électriques, type VP - 4/5 places
Brève description: Véhicules électriques, type VP - 4/5 places.
Quantité ou étendue: Quantité minimum et maximum de véhicules: entre 1 et 2.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: véhicules électriques, type fourgonnette, 2 places
Brève description: Véhicules électriques, type fourgonnette, 2 places.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: un véhicule de transport pour Personnes à Mobilité Réduite
Brève description: Un véhicule de transport pour Personnes à Mobilité Réduite.
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: un fourgon tôlé équipé d'une nacelle élévatrice (neuf ou occasion)
Brève description: Un fourgon tôlé équipé d'une nacelle élévatrice (neuf ou occasion).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: une chargeuse pelleteuse (neuve ou occasion)
Brève description: Une chargeuse pelleteuse (neuve ou occasion).
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des véhicules proposés (motorisation, performances, équipements, dimensions) (45)
2. Coût global (prix de vente, d'entretien, des équipements supplémentaires, conditions de reprise éventuelle, frais divers) (45)
3. Délai de livraison à compter de la notification du bon de commande (5)
4. Durée de la garantie (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Golin ou M. Mangola
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Ville de Mâcon
Adresse postale: service de la commande publique, hôtel de ville, Quai Lamartine
Commune postale: Mâcon Cedex
Code postal: 71018
Téléphone: +33 385397220 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 183-300712 (2012-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Quantité ou étendue:
Les prestations suivantes ne font pas partie du présent marché:— pour tous les lots, le contrat d'entretien proposé sur une durée de 5 ans, la Collectivité se réserve le droit de le signer ultérieurement,— pour tous les lots, les frais d'immatriculation et de mise en service,— pour les lots 3 et 4, la location des batteries électriques,— pour les lots 1 - 3 et 4, la reprise des véhicules au bout de 5 ans, la Collectivité se réserve le droit d'utiliser ou non cette faculté.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Mâcon
Adresse postale: service de la logistique et des manifestations, 9 rue de la Madonne
Code postal: 71000
Commune postale: Sancé
Contact
Courrier électronique: gestion-st@ville-macon.fr 📧
Téléphone: +33 385385408 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-18 📅
Date limite de soumission: 2012-10-30 📅
Date de publication: 2012-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 183-300712
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
— le dossier de consultation est disponible auprès de l'organisme acheteur ou en ligne sur le site www.achatpublic.com,
— date prévisionnelle de début d'exécution: 1.1.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
La consultation est décomposée en 7 lots, les lots n° 1 à 4 inclus feront l'objet de marchés à bons de commande monoattributaires assortis de quantités minimum et maximum de véhicules.
Les lots n° 5 à 7 inclus feront l'objet de marchés ordinaires (véhicule unique).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: véhicules particuliers et fourgonnettes, avec reprise
Brève description: Véhicules particuliers et fourgonnettes, avec reprise.
Quantité ou étendue: Quantité minimum et maximum de véhicules: entre 5 et 20.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourgons tôlés
Brève description: Fourgons tôlés.
Quantité ou étendue: Quantité minimum et maximum de véhicules: entre 2 et 8.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: véhicules électriques, type VP - 4/5 places
Brève description: Véhicules électriques, type VP - 4/5 places.
Quantité ou étendue: Quantité minimum et maximum de véhicules: entre 1 et 2.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: véhicules électriques, type fourgonnette, 2 places
Brève description: Véhicules électriques, type fourgonnette, 2 places.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: un véhicule de transport pour Personnes à Mobilité Réduite
Brève description: Un véhicule de transport pour Personnes à Mobilité Réduite.
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: un fourgon tôlé équipé d'une nacelle élévatrice (neuf ou occasion)
Brève description: Un fourgon tôlé équipé d'une nacelle élévatrice (neuf ou occasion).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: une chargeuse pelleteuse (neuve ou occasion)
Brève description: Une chargeuse pelleteuse (neuve ou occasion).
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Les prestations suivantes ne font pas partie du présent marché:
— pour tous les lots, le contrat d'entretien proposé sur une durée de 5 ans, la Collectivité se réserve le droit de le signer ultérieurement,
— pour tous les lots, les frais d'immatriculation et de mise en service,
— pour les lots 3 et 4, la location des batteries électriques,
— pour les lots 1 - 3 et 4, la reprise des véhicules au bout de 5 ans, la Collectivité se réserve le droit d'utiliser ou non cette faculté.
Des prestations supplémentaires ou alternatives (équipements) sont prévues, lot par lot, dans les annexes techniques aux actes d'engagement.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics,
— Copie du jugement prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— liste des moyens humains, matériels et techniques dont dispose le candidat pour la réalisation des prestations, y compris pour les prestations de maintenance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Source de financement pour tous les lots: fonds propres de la Collectivité. Pour le lot 5, participation du Conseil Général de Sâone et Loire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des véhicules proposés (motorisation, performances, équipements, dimensions) (45)
2. Coût global (prix de vente, d'entretien, des équipements supplémentaires, conditions de reprise éventuelle, frais divers) (45)
3. Délai de livraison à compter de la notification du bon de commande (5)
4. Durée de la garantie (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Golin ou M. Mangola
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Ville de Mâcon
Adresse postale: service de la commande publique, hôtel de ville, Quai Lamartine
Commune postale: Mâcon Cedex
Code postal: 71018
Téléphone: +33 385397220 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
— le dossier de consultation est disponible auprès de l'organisme acheteur ou en ligne sur le site www.achatpublic.com,
— date prévisionnelle de début d'exécution: 1.1.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 183-300712 (2012-09-18)
Informations complémentaires (2012-10-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-10 📅
Date limite de soumission: 2012-11-07 📅
Date de publication: 2012-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 198-324270
Se réfère à l'avis: 2012/S 183-300712
Numéro JO-S: 198
Source: OJS 2012/S 198-324270 (2012-10-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-10 📅
Date limite de soumission: 2012-11-07 📅
Date de publication: 2012-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 198-324270
Se réfère à l'avis: 2012/S 183-300712
Numéro JO-S: 198
Source: OJS 2012/S 198-324270 (2012-10-10)
Avis d'attribution de marché (2013-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service de la logistique et des manifestations, 9 rue de la Madonne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-03 📅
Date de publication: 2013-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 004-003640
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-28 📅
Nom: Garage thivolle automobiles
Adresse postale: 360 rue du Km 400
Commune postale: Mâcon
Code postal: 71009
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Garage moderne
Adresse postale: ZAC des Platières Sancé
3️⃣
4️⃣
Code postal: 71000
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Nom: Société JCB lyomat
Adresse postale: 98 rue de la République
Commune postale: Pierre Bénite
Code postal: 69491
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administatif de Dijon
Commune postale: Dijon Cedex
Téléphone: +33 80739100 📞
Fax: +33 80733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 004-003640 (2013-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service de la logistique et des manifestations, 9 rue de la Madonne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-03 📅
Date de publication: 2013-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 004-003640
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Adresse où consulter le dossier: Hôtel de Ville de Mâcon - service de la commande publique - quai Lamartine - 71018 Mâcon Cedex FRANCE.
Annonce nº273, BOAMP 184 B du 22.09.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 03.01.2013.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-28 📅
Nom: Garage thivolle automobiles
Adresse postale: 360 rue du Km 400
Commune postale: Mâcon
Code postal: 71009
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Garage moderne
Adresse postale: ZAC des Platières Sancé
3️⃣
4️⃣
Code postal: 71000
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Nom: Société JCB lyomat
Adresse postale: 98 rue de la République
Commune postale: Pierre Bénite
Code postal: 69491
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administatif de Dijon
Commune postale: Dijon Cedex
Téléphone: +33 80739100 📞
Fax: +33 80733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 004-003640 (2013-01-03)
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