Achat de vehicules (2 lots)
SDIS du Puy-de-Dôme
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum.
Le délai de réception des offres était de 2012-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-02-09 | Avis de marché |
| 2012-08-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de secours
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de secours 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS du Puy-de-Dôme
Adresse postale: 143 avenue du Brézet, BP 280
Code postal: 63008
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis63.fr 🌏
Courrier électronique: marche-pub@sdis63.fr 📧
Fax: +33 473981541 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-09 📅
Date limite de soumission: 2012-04-03 📅
Date de publication: 2012-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 30-048343
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2012.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.”
“Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fptl
Brève description:
“Fourgon pompe tonne léger.”
Quantité ou étendue: Commande de 1 unité minimum et de 2 unités maximum par an.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: ccgc
Brève description:
“Camion citerne grande capacité.”
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
“Pour le lot no 1:”
“Le soumissionnaire proposera en option la mise en place pour l'ensemble des vitres de la cabine d'un film de protection. Le film aura pour objet de...”
Afficher plus
Number of possible renewals: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12LT01AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“SDIS du Puy-de-Dôme, 63008 Clermont-Ferrand.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;”
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;”
“Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie...”
Afficher plus
“La durée de la retenue de garantie est égale à la durée de garantie du châssis, telle qu'indiquée à l'article 230 du CCTP lot 1 et article 100 du CCTP Lot 2.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révisables annuellement....”
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“Un acompte égal à la valeur du châssis pourra être versé à la réception du châssis chez le titulaire du marché sur présentation d'une facture.”
“Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement: par les ressources propres du SDIS.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:”
“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,”
“— en qualité de membres de plusieurs groupements.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (performance, ergonomie - aménagement) (30)
3. Garanties (20)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président du conseil d'administration
Nom: Service départemental d'incendie et de secours du Puy-De-Dôme
Adresse postale: 143 avenue du Brézet
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63008
Pays: France 🇫🇷
URL pour informations complémentaires: http://www.sdis63.fr 🌏
URL pour la participation: http://sdis63.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://www.sdis63.fr 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 12LT01AO
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel dans les conditions de l'article L 551-1 du code de justice administrative,”
“— avant la signature du marché recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou...”
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“— recours contre le contrat ouvert aux concurrents évincés dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du...”
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“— référé contractuel (art. L551-13s. Et R551-7 C. de justice adm.) postérieur à la publication de l'avis d'attribution prévu à l'article 85 CMP.”
Source: OJS 2012/S 030-048343 (2012-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de secours
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de secours 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS du Puy-de-Dôme
Adresse postale: 143 avenue du Brézet, BP 280
Code postal: 63008
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis63.fr 🌏
Courrier électronique: marche-pub@sdis63.fr 📧
Fax: +33 473981541 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-09 📅
Date limite de soumission: 2012-04-03 📅
Date de publication: 2012-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 30-048343
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2012.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.”
“Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fptl
Brève description:
“Fourgon pompe tonne léger.”
Quantité ou étendue: Commande de 1 unité minimum et de 2 unités maximum par an.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: ccgc
Brève description:
“Camion citerne grande capacité.”
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
“Pour le lot no 1:”
“Le soumissionnaire proposera en option la mise en place pour l'ensemble des vitres de la cabine d'un film de protection. Le film aura pour objet de...”
Number of possible renewals: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12LT01AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“SDIS du Puy-de-Dôme, 63008 Clermont-Ferrand.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;”
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;”
“Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie...”
“La durée de la retenue de garantie est égale à la durée de garantie du châssis, telle qu'indiquée à l'article 230 du CCTP lot 1 et article 100 du CCTP Lot 2.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révisables annuellement....”
“Un acompte égal à la valeur du châssis pourra être versé à la réception du châssis chez le titulaire du marché sur présentation d'une facture.”
Afficher plus (1)
“Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement: par les ressources propres du SDIS.”
“Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:”
“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,”
Afficher plus (1)
“— en qualité de membres de plusieurs groupements.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (performance, ergonomie - aménagement) (30)
3. Garanties (20)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président du conseil d'administration
Nom: Service départemental d'incendie et de secours du Puy-De-Dôme
Adresse postale: 143 avenue du Brézet
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63008
Pays: France 🇫🇷
URL pour informations complémentaires: http://www.sdis63.fr 🌏
URL pour la participation: http://sdis63.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://www.sdis63.fr 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 12LT01AO
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel dans les conditions de l'article L 551-1 du code de justice administrative,”
“— avant la signature du marché recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou...”
Afficher plus (2)
“— recours contre le contrat ouvert aux concurrents évincés dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du...”
“— référé contractuel (art. L551-13s. Et R551-7 C. de justice adm.) postérieur à la publication de l'avis d'attribution prévu à l'article 85 CMP.”
Avis d'attribution de marché (2012-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 326 664 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-30 📅
Date de publication: 2012-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 168-278065
Se réfère à l'avis: 2012/S 30-048343
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
“Annonce no248, BOAMP 31 B du 14.2.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2012.”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“SDIS du Puy de Dôme, 63008 Clermont-Ferrand, FRANCE.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-07 📅
Nom: Iturri France
Adresse postale: 12 quai du Canal
Commune postale: Roanne
Code postal: 42300
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Iveco Magirus Fire Fighting Camiva
Adresse postale: 689 avenue de Chambéry
Commune postale: Saint Alban Leysse Cedex
Code postal: 73231
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil d'administration
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— Référé précontractuel dans les conditions de l'article L 551-1 du code de justice administrative,”
“— Avant la signature du marché recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication...”
Afficher plus
“— Recours contre le contrat ouvert aux concurrents évincés dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du...”
Afficher plus
“— Référé contractuel (art. L551-13s. et R551-7 C. De justice adm.) postérieur à la publication de l'avis d'attribution prévu à l'article 85 Cmp.”
Source: OJS 2012/S 168-278065 (2012-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 326 664 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-30 📅
Date de publication: 2012-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 168-278065
Se réfère à l'avis: 2012/S 30-048343
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
“Annonce no248, BOAMP 31 B du 14.2.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2012.”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“SDIS du Puy de Dôme, 63008 Clermont-Ferrand, FRANCE.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-07 📅
Nom: Iturri France
Adresse postale: 12 quai du Canal
Commune postale: Roanne
Code postal: 42300
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Iveco Magirus Fire Fighting Camiva
Adresse postale: 689 avenue de Chambéry
Commune postale: Saint Alban Leysse Cedex
Code postal: 73231
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil d'administration
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— Référé précontractuel dans les conditions de l'article L 551-1 du code de justice administrative,”
“— Avant la signature du marché recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication...”
Afficher plus (2)
“— Recours contre le contrat ouvert aux concurrents évincés dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du...”
“— Référé contractuel (art. L551-13s. et R551-7 C. De justice adm.) postérieur à la publication de l'avis d'attribution prévu à l'article 85 Cmp.”
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