Achat de pièces pour le parc autocars RDTA

RDT Ardennes

Achat de pièces détachées pour le parc autocars de la RDTA.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• RDT Ardennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-07-20	Avis de marché
2012-10-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue: Sans montant annuel minimal ou maximal;
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: RDT Ardennes
Adresse postale: 46 route de Warnécourt, BP 11
Code postal: 08000
Commune postale: Prix-lès-Mézières
Contact
Adresse Internet: http://www.rdta.fr 🌏
Courrier électronique: direction@rdta.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-20 📅
Date limite de soumission: 2012-09-12 📅
Date de publication: 2012-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 141-235501
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

Dossier de consultation en téléchargement sur https://e-marchespublics.com sous la reference Rdta/Pieces/2012/03; procédure appel d'offres ouverts, marché de fournitures ou retrait à l'adresse suivante: RDTA 46 route de Warnécourt 08000 Prix les Mézières. Service marchés +33 324337777. Fax +33 324337795. direction@rdta.fr Les pièces constitutives du dossier de candidature et du dossier d'offres sont transmises sous pli cacheté comprenant une enveloppe intérieure également cachetée. Sur le pli extérieur sont portées les mentions "ne pas ouvrir" et "Rdta/Pieces/2012/03". En cas de transmission d'une copie de sauvegarde dans les conditions fixées à l'article 5.1. du présent Règlement de la consultation, sur ce pli extérieur sont portées les mentions " ne pas ouvrir ", "Rdta/Pieces/2012/03 " "copie de sauvegarde", ainsi que le nom du candidat. Ou condition de réponse par voie électronique: https://www.e-marchespublics.com Date prévisionnelle de début de prestation: 9.11.2012. Candidature et offre obligatoirement présentées en langue française. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de pièces détachées pour le parc autocars de la RDTA.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot catalogue véhicule Irisbus
Brève description:

Fourniture potentielle de toutes les pièces référencées constructeurs Irisbus dans le cadre du catalogue constructeur Irisbus; à l'exception des pièces concurrentielles qui feront l'objet des marchés subséquents des lots 2, 3 et…

… 4.Le titulaire aura l'obligation de pouvoir fournir l'ensemble des pièces du catalogue.Le candidat est dans l'obligation de répondre aux lots 2, 3, 4.Pour le lot no 1, il ne sera retenu qu'un seul titulaire.Pour le lot 1, le 1er marché subséquent sera attribué en même temps que l'accord cadre.

… 4.

Le titulaire aura l'obligation de pouvoir fournir l'ensemble des pièces du catalogue.

Le candidat est dans l'obligation de répondre aux lots 2, 3, 4.

Pour le lot no 1, il ne sera retenu qu'un seul titulaire.

Pour le lot 1, le 1er marché subséquent sera attribué en même temps que l'accord cadre.

Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Valeur annuelle indicative mini: 40 000 EUR maxi: 160 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de pièces pour véhicules Irisbus - filtration
Brève description:

Fourniture de pièces de filtration conçues et fabriquées par les équipementiers d'origine dans le respect du cahier des charges du constructeur pour les véhicules de marque…

… Irisbus.Ces pièces concerneront principalement les filtres à huile, à gasoil, à air et à boîte de vitesse.Il sera retenu au maximum 5 titulaires pour l'accord cadre.

… Irisbus.

Ces pièces concerneront principalement les filtres à huile, à gasoil, à air et à boîte de vitesse.

Il sera retenu au maximum 5 titulaires pour l'accord cadre.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de pièce pour véhicules Irisbus - carrosserie
Brève description:

Fourniture de pièces de carrosserie, soit conçues et fabriquées par les équipementiers d'origine dans le respect du cahier des charges du constructeur pour les véhicules de…

… marque.Irisbus, soit équivalentes — pièces pouvant se substituer à la pièce d'origine constructeur sans modification de l'aspect ou du fonctionnement du véhicule.Ces pièces concerneront principalement les pare-chocs avant, arrière, les volets de soute et les portes voyageurs.Il sera retenu au maximum 5 Titulaires pour l'accord cadre.

… marque.

Irisbus, soit équivalentes — pièces pouvant se substituer à la pièce d'origine constructeur sans modification de l'aspect ou du fonctionnement du véhicule.

Ces pièces concerneront principalement les pare-chocs avant, arrière, les volets de soute et les portes voyageurs.

Il sera retenu au maximum 5 Titulaires pour l'accord cadre.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fournitures de pièces pour véhicules Irisbus - mécanique & électricité
Brève description:

Fourniture de pièces de mécanique et d'électricité:Soit conçues et fabriquées par les équipementiers d'origine dans le respect du cahier des charges du constructeur pour les véhicules de marque Irisbus.Ces pièces concerneront principalement:Electricité: alternateurs, démarreurs (hors batteries).Courroies: courroies de ventilateur, d'alternateur, de pompe à eau, de climatisation.Freinage: tambours de frein, garnitures, levier, cylindre, étrier, plaquettes, disques, robinets.Transmission: arbres de transmission (hors echange réparation ou echange standard boîte de vitesse et pont),Circuit d'air: compresseur, régulateur, dessiccateur, valve de protection, réservoir.Moteur: joints de culasse, injecteurs, échappement, pompe à eau.Essieu avant: pivots, boîtiers de direction, rotules ou barres.Soit conçues et fabriquées par les équipementiers d'origine dans le respect du cahier des charges du constructeur pour les véhicules de marque Irisbus, ou équivalentes — pièces pouvant se substituer à la pièce d'origine constructeur sans modification de l'aspect ou du fonctionnement du véhicule.Ces pièces concerneront principalement:Signalisation: feux, optiques de phare, interrupteurs, commodo, ampoules.Suspension: coussins, ressorts, amortisseurs, vannes.Chauffage: aérothermes, chauffages additionnels, radiateur, pompes de relance.Il sera retenu au maximum 5 titulaires pour l'accord cadre.

Fourniture de pièces de mécanique et d'électricité:

Soit conçues et fabriquées par les équipementiers d'origine dans le respect du cahier des charges du constructeur pour les véhicules de marque Irisbus.

Ces pièces concerneront principalement:

Electricité: alternateurs, démarreurs (hors batteries).

Courroies: courroies de ventilateur, d'alternateur, de pompe à eau, de climatisation.

Freinage: tambours de frein, garnitures, levier, cylindre, étrier, plaquettes, disques, robinets.

Transmission: arbres de transmission (hors echange réparation ou echange standard boîte de vitesse et pont),

Circuit d'air: compresseur, régulateur, dessiccateur, valve de protection, réservoir.

Moteur: joints de culasse, injecteurs, échappement, pompe à eau.

Essieu avant: pivots, boîtiers de direction, rotules ou barres.

Soit conçues et fabriquées par les équipementiers d'origine dans le respect du cahier des charges du constructeur pour les véhicules de marque Irisbus, ou équivalentes — pièces pouvant se substituer à la pièce d'origine constructeur sans modification de l'aspect ou du fonctionnement du véhicule.

Signalisation: feux, optiques de phare, interrupteurs, commodo, ampoules.

Suspension: coussins, ressorts, amortisseurs, vannes.

Chauffage: aérothermes, chauffages additionnels, radiateur, pompes de relance.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot catalogue véhicules Evobus
Brève description:

Fourniture potentielle de toutes les pièces référencées constructeurs Evobus dans le cadre du catalogue constructeur à l'exception des pièces concurrentielles qui feront l'objet des marchés subséquents des lots 6,7 et…

… 8.Obligation de pouvoir fournir l'ensemble des pièces du catalogue.Obligation de répondre aux lots 6, 7,8.Pour le lot no 5, il ne sera retenu qu'un seul titulaire.Pour le lot 5, le 1er marché subséquent sera attribué en même temps que l'accord cadre.

… 8.

Obligation de pouvoir fournir l'ensemble des pièces du catalogue.

Obligation de répondre aux lots 6, 7,8.

Pour le lot no 5, il ne sera retenu qu'un seul titulaire.

Pour le lot 5, le 1er marché subséquent sera attribué en même temps que l'accord cadre.

Informations complémentaires sur les lots: Valeur annuelle indicative mini: 20 000 EUR maxi: 80 000 EUR.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fournitures de pièces pour véhicules Evobus - filtration
Brève description:

Fourniture de pièces de filtration conçues et fabriquées par les équipementiers d'origine dans le respect du cahier des charges du constructeur pour les véhicules de marque…

… Evobus.Ces pièces concerneront principalement les filtres à huile, à gasoil, à air et à boîte de vitesse.Il sera retenu au maximum 5 titulaires pour l'accord cadre.

… Evobus.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: fournitures de pièces pour véhicules Evobus- carrosserie
Brève description:

Fourniture de pièces de carrosserie, soit conçues et fabriquées par les équipementiers d'origine dans le respect du cahier des charges du constructeur pour les véhicules de marque Evobus, soit équivalentes — pièces pouvant se substituer à la pièce d'origine constructeur sans modification de l'aspect ou du fonctionnement du…

… véhicule.Ces pièces concerneront principalement les pare-chocs avant, arrière, les volets de soute et les portes voyageurs.Il sera retenu au maximum 5 Titulaires pour l'accord cadre.

… véhicule.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: fournitures de pièces pour véhicules EVOBUS- mécanique & électricité
Brève description:

Fourniture de pièces de mécanique et d'électricité:Soit conçues et fabriquées par les équipementiers d'origine dans le respect du cahier des charges du constructeur pour les véhicules de marque EVOBUS.Ces pièces concerneront principalement:Electricité: alternateurs, démarreurs (hors batteries).Courroies: courroies de ventilateur, d'alternateur, de pompe à eau, de climatisation.Freinage: tambours de frein, garnitures, levier, cylindre, étrier, plaquettes, disques, robinets.Transmission: arbres de transmission (hors echange réparation ou echange standard boîte de vitesse et pont),Circuit d'air: compresseur, régulateur, dessiccateur, valve de protection, réservoir.Moteur: joints de culasse, injecteurs, échappement, pompe à eau.Essieu avant: pivots, boîtiers de direction, rotules ou barres.Soit conçues et fabriquées par les équipementiers d'origine dans le respect du cahier des charges du constructeur pour les véhicules de marque EVOBUS, ou équivalentes — pièces pouvant se substituer à la pièce d'origine constructeur sans modification de l'aspect ou du fonctionnement du véhicule.Ces pièces concerneront principalement:Signalisation: feux, optiques de phare, interrupteurs, commodo, ampoules.Suspension: coussins, ressorts, amortisseurs, vannes.Chauffage: aérothermes, chauffages additionnels, radiateur, pompes de relance.Il sera retenu au maximum 5 titulaires pour l'accord cadre.

Soit conçues et fabriquées par les équipementiers d'origine dans le respect du cahier des charges du constructeur pour les véhicules de marque…

… EVOBUS.

… EVOBUS, ou équivalentes — pièces pouvant se substituer à la pièce d'origine constructeur sans modification de l'aspect ou du fonctionnement du véhicule.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: lot catalogue véhicule BOVA
Brève description:

Fourniture potentielle de toutes les pièces référencées constructeurs BOVA dans le cadre du catalogue…

… constructeur.Obligation de pouvoir fournir l'ensemble des pièces du catalogue.Pour le lot no 9, il ne sera retenu qu'un seul titulaire.

… constructeur.

Pour le lot no 9, il ne sera retenu qu'un seul titulaire.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: RDTA/PIECES/2012/03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 46 route de Warnécourt, 08000 Prix-les-Mézières

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature.

Documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager les candidats.

Déclaration sur l'honneur dumant datée et signée par une personne habilitée à l'engager attestant l'ensemble des éléments figurant au 4.1 du RC.

Situation économique et financière:

Le chiifre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaire annuel concernant la prestation objet de la consultation réalisée par le candidat sur chacun des trois derniers exercices disponibles.

Dans le cas où le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire ces renseignements, il communique en leiu et place une déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques profesionnels.

Aucun niveau spécifique minimal n'est exigé.

Capacité technique et professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies figurant au 4.1 du RC notamment:

— Les principales fournitures exécutées au cours des 3 dernières années privilégiant les prestations similaires à celles objet de la présente consultation,

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat affectées aux prestations du marché pour chacune des trois dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Conformément article 23 du CCAG FCS.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Délai maximum de paiement 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-09-14 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Ouverture des plis en CAO.

Séance non publique.

Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Fabrice Denis
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: RDTA/PIECES/2012/03
Informations complémentaires

RDTA 46 route de Warnécourt 08000 Prix les Mézières.

Service marchés +33 324337777.

Fax +33 324337795.

direction@rdta.fr

Les pièces constitutives du dossier de candidature et du dossier d'offres sont transmises sous pli cacheté comprenant une enveloppe intérieure également cachetée. Sur le pli extérieur sont portées les mentions "ne pas ouvrir" et "Rdta/Pieces/2012/03". En cas de transmission d'une copie de sauvegarde dans les conditions fixées à l'article 5.1. du présent Règlement de la consultation, sur ce pli extérieur sont portées les mentions " ne pas ouvrir ", "Rdta/Pieces/2012/03 " "copie de sauvegarde", ainsi que le nom du candidat.

Ou condition de réponse par voie électronique:

https://www.e-marchespublics.com

Date prévisionnelle de début de prestation: 9.11.2012.

Candidature et offre obligatoirement présentées en langue française.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Chalons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Source: OJS 2012/S 141-235501 (2012-07-20)

Avis d'attribution de marché (2012-10-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 46 route de Warnécourt BP 11

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-29 📅
Date de publication: 2012-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 210-344921
Se réfère à l'avis: 2012/S 141-235501
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires

Annonce n° 147, BOAMP 141 B du 24.7.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.10.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 46 route de Warnécourt, 08000 Prix-lès-Mézières, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-09 📅
Nom: SPL Haute Picardie
Adresse postale: Pôle activité Haute Picardie
Commune postale: Estrées Deniecourt
Code postal: 80200
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: 1 SPL Haute Picardie, pôle d'activité Haute Picardie, 80200 Estrées Deniecourt. 2 ATS, rue Louvois, ZI du Lobel, 62510 Arques. 3 CBM, 16-18 rue Offenbach, ZAC de l'oseraie, 72000 Le Mans

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Nom: Covema
Adresse postale: 1 rue Camille Didier ZI de Mohon
Commune postale: Charleville-Mézières
Code postal: 08000

6️⃣
Nom: 1 Covema, 1 rue Camille Didier, ZI de Mohon, 08000 Charleville-Mézières. 2 ATS, rue Louvois, ZI du Lobel, 62510 Arques. 3 CBM, 16-18 rue Offenbach, ZAC de l'oseraie, 72000 Le Mans

7️⃣

8️⃣

9️⃣
Nom: lot infructueux - pas d'offre reçue
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
0
Source: OJS 2012/S 210-344921 (2012-10-29)

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