Achat de mobilier scolaire, périscolaire et de petite enfance

Ville de Palaiseau

Achat de mobilier scolaire, périscolaire et de petite enfance pour les services de la Ville de Palaiseau.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-04-06 Avis de marché
2012-09-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Quantité ou étendue:
Consultation divisée en 3 lots traités par marchés séparés à bons de commande comme suit: lot no 1: achat de mobilier scolaire, lot no 2: achat de mobilier périscolaire, lot no 3: achat de mobilier de petite enfance.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Palaiseau
Adresse postale: 91 rue de Paris - BP no 6
Code postal: 91125
Commune postale: Palaiseau Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-palaiseau.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-palaiseau.fr 📧
Téléphone: +33 169319369 📞
Fax: +33 169319310 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-06 📅
Date limite de soumission: 2012-05-21 📅
Date de publication: 2012-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 70-116387
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Les modalités de retrait du DCE et de dépôt des offres sont détaillées dans le réglement de la consultation. Il est précisé qu'en complément des modalités habituelles de retrait du DCE et de dépôt des offres par voie papier, le DCE est disponible gratuitement sous format informatique à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_Zd1qIieI4L&v=1&selected=0 Les plis peuvent être déposés par voie électronique via le site www.achatpublic.com. Les candidats ont le libre choix entre le mode de transmission des documents sur support papier et la transmission par voie dématérialisée sur le profil d'acheteur précité. La consultation vise la conclusion de 3 accords-cadres à un opérateur unique au sens de la directive européenne, sous forme de marchés à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.4.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de mobilier scolaire, périscolaire et de petite enfance pour les services de la Ville de Palaiseau.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: achat de mobilier scolaire (no 12-24)
Brève description:
Achat de mobilier scolaire (tables, chaises, tableaux, bancs... À destination des écoles maternelles et élémentaires de la ville).
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Montant maximum annuel: 30 000 EUR HT. Marché d'un an reconductible tacitement jusqu'à 3 fois.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: achat de mobilier périscolaire (no 12-25)
Brève description:
Achat de mobilier périscolaire (couchettes, lits, bacs de rangement, meubles jouets... destinés aux centres de loisirs de la ville).
Informations complémentaires sur les lots:
Montant maximum annuel: 10 000 EUR HT. Marché d'un an reconductible tacitement jusqu'à 3 fois.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: achat de mobilier de petite enfance (no 12-26)
Brève description:
Achat de mobilier de petite enfance (chaises, tables, éléments de motricité, tapis, structures de jeux... Destinés aux crèches de la ville).
Informations complémentaires sur les lots:
Montant maximum annuel: 32 000 EUR HT. Marché d'un an reconductible tacitement jusqu'à 3 fois.
Numéro de référence: 12-24 à 12-26
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Palaiseau.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé Dc1 (version en vigueur); en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché; une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (déclaration incluse dans le formulaire DC1); pouvoir de la personne signataire des pièces du marché.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pas de cautionnement ni de garantie demandés au titre des articles 101 à 103 du CMP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé par ressources budgétaires. Le marché fixe les modalités de versement des acomptes et de l'avance le cas échéant. Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours. La référence du ou des comptes bancaires où les paiements devront être effectués, doit être précisée dans l'acte d'engagement. Marchés à prix unitaires révisables.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Solidaire. Les entreprises soumissionnaires pourront, si elles le souhaitent, présenter leur candidature sous forme de groupement, solidaire ou conjoint. L'entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché. Il est interdit aux candidats de présenter, pour un lot, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service commande publique
M. Lamy François
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12-24 à 12-26
Informations complémentaires
Les modalités de retrait du DCE et de dépôt des offres sont détaillées dans le réglement de la consultation. Il est précisé qu'en complément des modalités habituelles de retrait du DCE et de dépôt des offres par voie papier, le DCE est disponible gratuitement sous format informatique à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_Zd1qIieI4L&v=1&selected=0 Les plis peuvent être déposés par voie électronique via le site www.achatpublic.com. Les candidats ont le libre choix entre le mode de transmission des documents sur support papier et la transmission par voie dématérialisée sur le profil d'acheteur précité. La consultation vise la conclusion de 3 accords-cadres à un opérateur unique au sens de la directive européenne, sous forme de marchés à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.4.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 130211119 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Palaiseau - service commande publique
Adresse postale: 91 rue de Paris - BP no 6
Commune postale: Palaiseau Cedex
Code postal: 91125
Téléphone: +33 169319369 📞
Fax: +33 169319310 📠
Source: OJS 2012/S 070-116387 (2012-04-06)
Avis d'attribution de marché (2012-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 288 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 91 rue de Paris - CS 95315

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-18 📅
Date de publication: 2012-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 182-298081
Se réfère à l'avis: 2012/S 70-116387
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
La date d'attribution indiquée pour le lot no 1 correspond à la date de notification du marché à son titulaire (Attribué en CAO du 12.6.2012). Le présent avis vise la conclusion d'un accord-cadre à un opérateur économique unique au sens de la directive européenne, sous forme de marché à bons de commande soumis aux dispositions de l'article 77 du CMP conclu pour un montant maximum annuel de 30 000 EUR (HT). Le marché est conclu pour une durée d'un an renouvelabe 3 fois. Annonce no 577, BOAMP 72 B du 12.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2012.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (30)
2. Délais de livraison (25)
3. Service après-vente (25)
4. Prix de l'offre (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-03 📅
Nom: Société Denis Papin Collectivites
Adresse postale: 1 rue Pierre et Marie Curie - ZI de Riparfond Ouest
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79300
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Déclaré sans suite pour motif d'intérêt général et relancé (cf avis JOUE no 2012/s 133-221467 du 13.7.2012; et Annonce no 484, BOAMP no 134b, du 13.7.2012)

3️⃣
Nom: déclaré sans suite pour motif d'intérêt général et relancé (cf avis JOUE no 2012/s 133-221467 du 13.7.2012; et Annonce no 484, BOAMP no 134b, du 13.7.2012)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Robillard Claire

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 91 rue de Paris - CS 95315
Source: OJS 2012/S 182-298081 (2012-09-18)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne
Fournisseurs:
Déclaré sans suite pour motif d'intérêt... Société Denis Papin collectivités
Produits/services:
Meubles (y compris les meubles de... Mobilier Mobilier scolaire Mobilier pour jardin d'enfants