Achat de matériel de sport

Conseil régional Nord Pas-de-Calais

Achat de matériel de sport.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-03-13 Avis de marché
2012-10-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Quantité ou étendue:
La présente consultation débouchera sur la passation d' accords cadres au sens de la directive européenne et de marchés à bons de commande d'un montant minimum annuel de 103 500 EUR (tous les lots y compris) et sans montant maximum au sens du code des marchés publics français. Estimation totale reconductions y comprises (tous les lots y compris): 800 100 EUR HT. La consultation est décomposée en 7 lots.
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Valeur totale du marché: 266 700 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Nord Pas-de-Calais
Adresse postale: siège de région, 151 avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-13 📅
Date limite de soumission: 2012-04-23 📅
Date de publication: 2012-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 53-086420
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Durée de l'accord cadre: 1 an. Marché réservé: non. Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières. Le code des marchés publics français issu du décret n° 2006-975 est consultable sur le site www.legifrance.gouv.fr. Le dossier de consultation sera remis gratuitement, du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30, après réservation par télécopie au +33 359039322. Le dossier de consultation pourra etre téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation de la Région dédiée aux marchés publics http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr. Les offres devront parvenir par lettre recommandée avec accusé de réception ou etre déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, avec la mention: "ne pas ouvrir par le service courrier - 2012.012 - achat de matériel de sport. Lot n° (à préciser)". Les offres électroniques sont autorisées et les modalités de leur transmission sont reprises dans le règlement de la consultation. Aucun document transmis ne sera restitué. Renseignements techniques: direction des sports - siège de région - 151 boulevard Hoover, 59555 Lille Cedex, FRANCE - Anissa Ben Youcef: +33 328828876. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de matériel de sport.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Achat de matériel de boxe
Brève description: Achat de matériel de boxe.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel 20 000,00 EUR HT et sans montant maximum (estimation annuelle: 57 600 EUR HT). Ces montants seront identiques pour chacune des périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Achat de matériel d'escalade
Brève description: Achat de matériel d'escalade.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel 10 000,00 EUR HT et sans montant maximum (estimation annuelle: 22 600 EUR HT). Ces montants seront identiques pour chacune des périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Achat de matériel d'escrime
Brève description: Achat de matériel d'escrime.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel 25 000 EUR HT et sans montant maximum (estimation annuelle: 61 300 EUR HT). Ces montants seront identiques pour chacune des périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Achat de matériel de handisport
Brève description: Achat de matériel de handisport.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel 3 500 EUR HT et sans montant maximum (estimation annuelle: 10 600 EUR HT). Ces montants seront identiques pour chacune des périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Achat de fauteuil de handisport
Brève description: Achat de fauteuil de handisport.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel 15 000 EUR HT et sans montant maximum (estimation annuelle: 38 300 EUR HT). Ces montants seront identiques pour chacune des périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Achat de matériel de hockey sur gazon
Brève description: Achat de matériel de hockey sur gazon.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel 15 000 EUR HT et sans montant maximum (estimation annuelle: 42 800 EUR HT). Ces montants seront identiques pour chacune des périodes de reconduction.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Achat de matériel de tir à l'arc
Brève description: Achat de matériel de tir à l'arc.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel 15 000 EUR HT et sans montant maximum (estimation annuelle: 33 500 EUR HT). Ces montants seront identiques pour chacune des périodes de reconduction.
Description des options: Les marchés sont reconductibles 2 fois par période de 1 an.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2012.012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: région Nord Pas de Calais.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Attestation sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP et sur le respect de l'obligation d'emploi, mentionnée à l'article L5212-1 à -4 du Code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Aucune avance ne sera versée. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de fournitures courantes et services (arreté du 19.1.2009). Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds publics / ressources propres.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des matériaux jugée sur la base des fiches techniques et de l'échantillon pour le lot 3 (45)
2. Prix des prestations analysé sur la base d'une simulation de commande (35)
3. Délais de livraison analysés sur la base d'une simulation de commande (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Région Nord - Pas de Calais
Adresse postale: direction des achats et de la commande publique, siège de région, 151 avenue du Président Hoover
Point de contact: M. Gérald Arbeltier
Téléphone: +33 328826282 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr 🌏
Nom: Reprocolor
Adresse postale: 113 rue Barthélemy Delespaul, BP 431
Code postal: 59021
Point de contact: M. David Trinel
Téléphone: +33 320298787 📞
Fax: +33 359039322 📠
URL des documents: http://www.marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr 🌏
Nom: Région Nord Pas de Calais
Adresse postale: bureau des remises des offres, siège de région, 151 avenue du Président Hoover (accès parking visiteurs)
URL pour la participation: http://www.marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012.012
Informations complémentaires
Durée de l'accord cadre: 1 an. Marché réservé: non. Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières. Le code des marchés publics français issu du décret n° 2006-975 est consultable sur le site www.legifrance.gouv.fr. Le dossier de consultation sera remis gratuitement, du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30, après réservation par télécopie au +33 359039322. Le dossier de consultation pourra etre téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation de la Région dédiée aux marchés publics http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr. Les offres devront parvenir par lettre recommandée avec accusé de réception ou etre déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, avec la mention: "ne pas ouvrir par le service courrier - 2012.012 - achat de matériel de sport. Lot n° (à préciser)". Les offres électroniques sont autorisées et les modalités de leur transmission sont reprises dans le règlement de la consultation. Aucun document transmis ne sera restitué. Renseignements techniques: direction des sports - siège de région - 151 boulevard Hoover, 59555 Lille Cedex, FRANCE - Anissa Ben Youcef: +33 328828876.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index.shtml 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 053-086420 (2012-03-13)
Avis d'attribution de marché (2012-10-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Siège de Région, 151 avenue du Président Hoover

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-08 📅
Date de publication: 2012-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 196-321765
Se réfère à l'avis: 2012/S 53-086420
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
No de procédure 2012.012. Lot 6: marché infructueux. Lot 1 attribué pour un montant mini de 20 000 EUR(s) HT et sans maxi. Lot 2 attribué pour un montant mini de 10 000 EUR(s) HT et sans maxi. Lot 3 attribué pour un montant mini de 25 000 EUR(s) HT et sans maxi. Lot 4 attribué pour un montant mini de 3 500 EUR(s) HT et sans maxi. Lot 5 attribué un montant mini de 15 000 EUR(s) HT et sans maxi et le lot 7 attribué pour un montant mini de 15 000 EUR(s) HT et sans maxi. Durée du marché à bons de commande: 1 an renouvelable 2 fois. L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre au sens du droit eurpéen et un marché à bons de commande au sens du droit national (Art. 77 CMP Français). Le présent avis vaut publicité de la conclusion du ou des contrat(s). Conformément aux dispositions de la loi no78.753 du 17.7.1978 modifiée, le ou les contrat(s) pourront etre communiqués sur simple demande adressée à la direction des achats et de la commande publique ou consultés sur place sur rendez-vous. Information sur les fonds de l'Union eurpéenne: non. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.10.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Nord pas de Calais.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-30 📅
Nom: Sportcom
Adresse postale: 4 rue des Fréres Lumiére ZA de Ragon
Commune postale: Treillieres
Code postal: 44119
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-02 📅
Nom: Les arts de la Grimpe
Adresse postale: 58 bd Wilson
Commune postale: Reims
Code postal: 51100

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-03 📅
Nom: Leon Paul equipement
Adresse postale: Unit 14 Garrick Industrial Centre Irving Way - Hendon. London NW9 6AQ
Commune postale: Royaume Uni
Code postal: 00000

4️⃣
Nom: Idemasport
Adresse postale: 53 rue Albert Samain
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Code postal: 59650
Courrier électronique: info@idemasport.com 📧

5️⃣
Nom: Tween
Adresse postale: 5 rue Edouard Branly
Commune postale: Fondettes
Code postal: 37230

6️⃣
Nom: Flanders Archery
Adresse postale: 38 rue Emile Basly
Commune postale: Courrieres
Code postal: 62710
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
6
3
1
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats évincés peuvent introduire: - un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution au journal officiel de l'union EURpéenne conformément aux dispositions de l'article R551.7 du code de justice administrative. - Un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, ou contre les actes détachables du marché dans un délai de 2 mois suivant notification ou publication de la décision attaquée conformément aux dispositions de l'article R421-1 du code de justice administrative. - Un recours de plein contentieux contestant la validité du marché ou de certaines de ces clauses qui en sont divisibles, dans un délai de 2 mois à compter de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Le code de justice administrative est consultable sur le site: www.legifrance.gouv.fr Pour plus d'information, s'adresser au greffe du tribunal administratif de Lille.
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Source: OJS 2012/S 196-321765 (2012-10-08)
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