Achat de matériel de spectacle pour le parc de la Régie culturelle

Régie culturelle régionale

Voir CCTP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• L'Atelier de l'Evenement
• Spectacles concepts evenements

Qui ?

• Régie culturelle régionale

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils d'éclairage et lampes électriques › Lampes et appareils d'éclairage
• Dispositifs acoustiques › Matériel de sonorisation
• Feux de signalisation › Projecteurs
• Plateaux pour phonographes › Appareils de reproduction audio
• Tableaux › Supports ou rails d'accrochage
• Équipements pour terrain de jeux › Gradins pour terrain de jeux

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-05-09	Avis de marché
2012-08-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de sonorisation
Quantité ou étendue: Marché ordinaire séparé.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de sonorisation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie culturelle régionale
Adresse postale: carrefour de la malle - cd60d
Code postal: 13320
Commune postale: Bouc-Bel-Air

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-09 📅
Date limite de soumission: 2012-06-19 📅
Date de publication: 2012-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 91-150490
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: PDF. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.5.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Voir CCTP.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: renouvellement partiel du materiel spectacle vivant du parc
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: gradins et scène
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: structure aluminium
Durée de l'accord: 1 mois
Numéro de référence: 12STPM14
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: AA02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Régie culturelle.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,

— lettre de candidature ou formulaire Dc1 avec délégation de pouvoir si nécessaire.

Situation économique et financière: Aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle: Aucune exigence particulière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.

Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire.

Modalités de variation des prix: ferme. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.

Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours.

Modalités de financements: financement fonds propres / investissement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: Les marchés débuteront à compter de la notification du contrat.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-06-19 📅
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: p. Mennucci
Nom: Régie culturelle régionale
Point de contact: Virginie Bruley
Téléphone: +33 442949571 📞
Courrier électronique: v.bruley@laregie-paca.com 📧
Fax: +33 442949649 📠
URL des documents: http://laregie.marcoweb.fr 🌏
Nom: Régie culturelle regionale
URL pour la participation: http://laregie.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12STPM14
Informations complémentaires

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.

Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.

Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.

Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: PDF.

Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/.

Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.

Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.5.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 091-150490 (2012-05-09)

Avis d'attribution de marché (2012-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 421 720,20 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: carrefour de la Malle Cd60d
Commune postale: Bouc-Bel-Air Air

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-16 📅
Date de publication: 2012-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 159-264873
Se réfère à l'avis: 2012/S 91-150490
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires

La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Annonce n° 152, BOAMP 91 B du 11.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.8.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-02 📅
Nom: L'Atelier de l'Evenement
Adresse postale: 32 rue de l'Alliance, BP 78
Commune postale: Marseille Cedex 15
Code postal: 13316
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jerome.jamet@neuf.fr 📧

2️⃣
Nom: Spectacles concepts evenements
Adresse postale: ZA La Granelle
Commune postale: Marguerites
Code postal: 30320
Courrier électronique: cintact@sce-events.eu 📧

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: P. Mennucci

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2012/S 159-264873 (2012-08-16)

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