Achat de livres

Avis de marché (2012-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
“Sans minimum ni maximum.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grasse
Adresse postale: hôtel de Ville, BP 12069
Code postal: 06131
Commune postale: Grasse Cedex
Contact
Courrier électronique: marches.publics@ville-grasse.fr 📧
Téléphone: +33 497055000 📞
Fax: +33 497055131 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-30 📅
Date limite de soumission: 2013-01-09 📅
Date de publication: 2012-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 234-384908
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.11.2012.”

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché public à bons de commandes de fournitures (accord cadre au sens du droit européen) - durée: de la notification au 31/12/13 - reconductible 1 fois -...”    Afficher plus
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: documentaires tous publics y compris poésie et théâtre et BD
Brève description:
“Documentaires tous publics y compris poésie et théâtre et BD. Documentaires, à l'exception des documents compris dans les lots 6 et 7.”
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: provence
Brève description:
“Achats de livre "Provence" pour la médiathèque et bibliothèques municipales.”
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: jardins et paysages, documentaires tous publics en français et en langues étrangères
Brève description:
“Jardins et paysages, documentaires tous publics en français et en langues étrangères à l'exclusion du lot 6.”
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: architecture, décoration intérieure et urbanisme
Brève description:
“Architecture, décoration intérieure et urbanisme.”

“Documentaires tous publics en français et en langues étrangères à l'exclusion des documents du lot 6.”
Numéro de référence: JYS/VB 12.888
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“45 rue Droite, 06130 Grasse, FRANCE.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Critères de jugement des candidatures: garanties et capacités techniques financières -capacités professionnelles.”

“Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”    Afficher plus

Afficher plus (5)

“Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:”

“Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:”

“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”

“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,”

“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.”

Situation économique et financière:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”    Afficher plus

“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”
Capacité technique et professionnelle:
“— la description du ou des magasins: lieux d'implantation, surface, spécialités,”

“— le nombre de personnes affecté au traitement des commandes des collectivités,”

Afficher plus (2)

“— le nombre de personnes et le matériel affecté aux livraisons des commandes,”

“— le nombre moyens de livres en stock et les secteurs littéraires concernés, leur éventuelle spécialisation.”

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Néant.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement Ville de Grasse - paiement par mandat administratif - délai global de paiement légal - avance forfaitaire 5 % -.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Libre.”
Autres conditions particulières:
“Performance en matière de protection de l'environnement (véhicule propre, reprise et recyclage des emballages, palettes).”

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
“La CAO n'est pas publique - date non définie.”
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (60)
2. délai de livraison (20)
3. prix des prestations (15)
4. performances en matière de protection de l'environnement (5)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Grasse
Téléphone: +33 467055138 📞
Nom: Ville de Grasse
Adresse postale: 1 place du 24 Aout
Code postal: 06130
Point de contact: cellule des marchés publics
URL pour la participation: http://www.ville-grasse.frouwww.e-marches06.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Commune postale: Nice
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2012/S 234-384908 (2012-11-30)