Achat de livres scolaires, matériel éducatif et pédagogique, tous les éditeurs confondus

Quantité ou étendue

Ce marché concerne l'acquisition de livres scolaires de tous éditeurs confondus et de matériel éducatif et pédagogique pour les écoles de la ville de Nice. D'autres structures municipales telles que la direction de la petite enfance (crèches), la direction de la jeunesse, la direction de l'animation, la direction de la culture...pourront être amenés à passer ponctuellement des commandes.Le marché est un marché à bons de commande régit par l'article 77 du code des marchés publics:Montant annuel minimum: 120 000 EUR (TTC).Montant annuel maximum: 440 000 EUR (TTC).Code(s) commandes: 15040.Durée du marché:Le marché est passé pour une période d'un an à compter de la notification et pourra être renouvelé 3 fois pour une même durée sans que la durée totale puisse excéder 4 ans.La reconduction du marché est expresse. Le titulaire ne dispose pas de la possibilité de refuser la reconduction.Le pouvoir adjudicateur prendra, par lettre RAR adressée au titulaire du marché, la décision de reconduire ou non le marché au plus tard 120 jours calendaires avant la fin de sa durée de validité.Délai d'exécution: il s'agit du délai de livraison: quelles que soient les modalités de passation des commandes, le délai de livraison maximal consenti par la ville sera de 15 jours ouvrés à compter du lendemain du jour de réception de la commande.En ce qui concerne tout particulièrement les livraisons a effectuer à la rentrée scolaire de septembre, le titulaire sera tenu informé des dates de grands ménages précédant la rentrée ainsi que de la prérentrée des enseignants afin de commencer les livraisons au plus tôt. Ces livraisons devront être terminées, au plus tard, à la fin de la 1ère semaine de la rentrée.En cas de non respect, il sera fait application des pénalités de retard prévues à l'article 4.2 du CCP.Date prévisionnelle de commencement des prestations: 1.4.2012.