Achat de livres non scolaires et documents imprimes (sauf partitions) - 2013 à 2015
Sont concernés par les présents marchés les livres, les livres cassettes ou livres CD dont la TVA est fixée à 5.5 % Cette consultation comprend des prestations d'offices pour les lot 1; 2; 4 et 6: il est appellé " office " un pret de livres à la Collectivité afin de lui permettre de faire un choix. Soit le titulaire amène dans les locaux de la personne publique des nouveautés ou des livres sur un thème selon une périodicité définie dans le présent cahier des clauses particulières, puis vient les récupérer; soit le titulaire prépare une selection qui est consultée et selectionnée dans ses locaux par la personne publique. La Ville ne demande pas de prestations gratuites attachées à la fourniture des livres (pelliculage, pose de code barres, étiquette anti-vol, offre gracieuse de livres, notices bibliographiques) Par conséquent aucune prestation de ce type ne serait acceptée par la collectivité en cas de proposition d'un candidat.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-11-12.
L'appel d'offres a été publié le 2012-09-28.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2012-09-28
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Avis de marché
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