Achat de livres non scolaires, de videogrammes, de jeux video et leur materiel de lecture pour L'Ensemble des bibliotheques de la ville de cergy

Ville de Cergy

Il s'agit d'un marché à bons de commandes alloti passé en procédure d'appel d'offre et relatif à l'achat de livres non scolaires, vidéogrammes et fournitures de jeux et matériels de lecture pour l'ensemble des bibliothèques de la Ville de Cergy. (7 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-04-16 Avis de marché
2012-07-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cergy
Adresse postale: 3 place de l'Hôtel de Ville, BP 48000
Code postal: 95801
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Contact
Courrier électronique: servicemarches@ville-cergy.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-16 📅
Date limite de soumission: 2012-05-29 📅
Date de publication: 2012-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 77-126577
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Le DCE est téléchargeable gratuitement à partir du site: www.marches-securises.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.4.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un marché à bons de commandes alloti passé en procédure d'appel d'offre et relatif à l'achat de livres non scolaires, vidéogrammes et fournitures de jeux et matériels de lecture pour l'ensemble des bibliothèques de la Ville de Cergy. (7 lots).
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: livres "nouveautés, meilleures ventes" et réassortiments d'exemplaires très demandés
Brève description:
Lot 1 (20.01/12): livres "nouveautés, meilleures ventes" et réassortiments d'exemplaires très demandés.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande avec un minimum HT et un maximum HT de commandes compris entre 21 000,00 EUR et 25 000.00 EUR la première année et avec un minimum de commandes de 21 000,00 EUR HT les années suivantes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: littérature de fiction et de création, romans policiers et science-fiction et fonds de base Hauts de Cergy
Brève description:
Lot 2 (20.02/12): Littérature de fiction et de création, romans policiers et science-fiction et fonds de base Hauts de Cergy.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande avec un minimum HT et un maximum HT de commandes compris entre 15 000.00 EUR et 145 000.00 EUR la première année et avec un minimum de commandes de 15 000.00 EUR HT les années suivantes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: livres documentaires adultes et fonds de base Hauts de Cergy
Brève description: Lot 3 (20.03/12): livres documentaires adultes et fonds de base Hauts de Cergy.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande avec un minimum HT et un maximum HT de commandes compris entre 13 000.00 EUR et 51 000.00 EUR la première année et avec un minimum de commandes de 13 000.00 EUR HT les années suivantes.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: livres pour la jeunesse et fonds de base Hauts de Cergy
Brève description: Lot 4 (20.04/12): Livres pour la jeunesse et fonds de base Hauts de Cergy.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande avec un minimum HT et un maximum HT de commandes compris entre 20 000.00 euro et 66 000.00 euro la première année et avec un minimum de commandes de 20 000.00 euro ht les années suivantes.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: bd et mangas: nouveautés et fonds de base Hauts de Cergy
Brève description: Lot 5 (20.05/12): BD et mangas: nouveautés et fonds de base Hauts de Cergy.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande avec un minimum HT et un maximum HT de commandes compris entre 13 000.00 euro et 103 000.00 euro la première année et avec un minimum de commandes de 13 000.00 euro ht les années suivantes.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: dvd nouveautés, réassortiment et fonds de base Hauts de Cergy
Brève description: Lot 6 (20.06/12): DVD nouveautés, réassortiment et fonds de base Hauts de Cergy.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande avec un minimum HT et un maximum HT de commandes compris entre 26 000.00 EUR et 190 000.00 EUR la première année et avec un minimum de commandes de 26 000,00 EUR HT les années suivantes.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: jeux vidéo et matériel de lecture
Brève description: Lot 7 (20.07/12): Jeux vidéo et matériel de lecture.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande avec un minimum HT et un maximum HT de commandes compris entre 13 000.00 EUR et 25 000,00 EUR la première année et avec un minimum de commandes de 13 000,.00 EUR HT les années suivantes.
Description des options:
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché au titulaire. Il est reconductible tacitement par période de 1 an, dans la limite de 2 reconductions. Soit 3 ans au total dans le respect des dispositions de l'article 16 du code des marchés publics et de l'article 5 du décret n° 2011-1000 du 25.8.2011.
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En cas de décision de non-reconduction du marché, le représentant du pouvoir adjudicateur ou le titulaire transmet sa décision par lettre recommandée avec accusé de réception au moins 3 mois avant la fin de la durée du marché.
Dans tous les cas, le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.
Les bons de commandes pourront être émis jusqu'au dernier jour de la période de validité du marché et auront chacun une validité de 3 mois à partir de leur notification au titulaire.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 20/12
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hotel de ville de Cergy, 95801 Cergy, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature DC1,
— jugement(s) prononçant le redressement judiciaire (en cas de redressement judiciaire),
— déclaration sur l'honneur pour justifier n'entrer dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
— déclaration sur l'honneur de régularité fiscale et sociale,
— déclaration sur l'honneur de non interdiction de concourir,
— déclaration sur l'honneur de non condamnation pour certaines infractions au code du travail,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée au L.323-1 du code du travail.
Situation économique et financière:
— Déclarations de chiffres d'affaires des 3 dernières années,
— assurance risque professionnel en cours de validité.
Capacité technique et professionnelle:
— Effectifs de l'entreprise,
— liste des principales références sur les 3 dernières années,
— moyens de l'entreprise.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pas de cautionnement, ni de garantie demandés au titre aux articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics. Etant donné que le montant minimum annuel de commandes, pour chacun des lots, est inférieur à 50 000 EUR HT, il ne sera pas alloué avance.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé par ressources budgétaires.
Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
La référence du ou des comptes bancaires où les paiements devront être effectués, doit être précisée dans l'acte d'engagement.
Le marché est conclu à prix unitaires. Les prix des prestations sont ajustables au tarif (ou au barème) du titulaire et ne varient pas jusqu'à la date anniversaire de la notification du marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les entreprises soumissionnaires pourront, si elles le souhaitent, présenter leur candidature sous forme de groupement, solidaire ou conjoint.
Si le candidat qui s'est vu attribué un lot, a la forme d'un groupement, celui-ci devra prendre la forme d'un groupement solidaire après attribution du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 3 mois
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
La CAO pourra faire appel au concours d'agents du pouvoir adjudicateur compétents dans la matière qui fait l'objet de la consultation et/ou en matière de marchés publics.
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1 à 5: qualité de l'offre (cf. sous-pondération dans le RC) (50)
2. Pour les lots 1 à 5: délais de livraison (30)
3. Pour les lots 1 à 5: remise consentie sur le prix public (20)
4. Pour les lots 6 et 7: qualité de l'offre (10)
5. Pour les lots 6 et 7: délais de livraison (20)
6. Pour les lots 6 et 7: remise consentie sur le prix public (25)
7. Pour les lots 6 et 7: diversité des produits indiqués dans le(s) catalogue(s) (15)
8. Pour les lots 6 et 7: prix (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Ville de Cergy - service de la commande Publique
Adresse postale: 3 place de l'Hôtel de Ville - BP 48000 tél. +33 134337761, courriel: servicemarches@ville-cergy.fr, fax +33 134334504. Adresse internet: http://www.marches-securises.fr
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Nom: Ville de Cergy - service de la commande publique
Adresse postale: 3 place de l'Hôtel de Ville - BP 48000, tél. +33 134337761. E-Mail: servicemarches@ville-cergy.fr. Fax +33 134334504. Adresse internet: http://www.marches-securises.fr
Nom: Ville de Cergy - service courrier
Adresse postale: 3 place de l'Hôtel de Ville - BP 48000, tél. +33 134334472. Courriel: laurence.taillard@ville-cergy.fr
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 20/12
Informations complémentaires
Le DCE est téléchargeable gratuitement à partir du site: www.marches-securises.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.4.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 bld de l'Hautil, 95000 Cergy, FRANCE. Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. +33 130173400. Fax +33 130173459
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois suivant la décision négative; recours précontractuel avant la signature du marché; recours contractuel après la signature du marché dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution et recours en contestation de validité dans les 2 mois qui suivent la publication de la signature du marché.
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Source: OJS 2012/S 077-126577 (2012-04-16)
Avis d'attribution de marché (2012-07-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 3 place de l'Hôtel de Ville - BP 48000

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-20 📅
Date de publication: 2012-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 141-234752
Se réfère à l'avis: 2012/S 77-126577
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Pour les modalités de consultation des marchés, prendre RDV auprès du service des marchés au 01.34.33.46.42 Recours Tropic en contestation de validité dans les 2 mois suivant la publicité de la signature du marché; référé contractuel dans les 6 mois. Annonce no386, BOAMP 77 B du 19.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôtel de ville de Cergy, 95801 Cergy, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1 à 5: qualité de l'offre (cf. sous-pondération dans le Rc) (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-11 📅
Nom: SARL Librairie Hurard
Adresse postale: 18 place du Grand Martroy
Commune postale: Pontoise
Code postal: 95300
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: La Genenrale Librest
Adresse postale: 3 rue Constant Berthaut
Commune postale: Paris
Code postal: 75020

3️⃣
Nom: La Generale Librest

4️⃣

5️⃣
Nom: Librairie Impressions
Adresse postale: 10 rue Jean Monnet - Angle, 35 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Enghein les Bains
Code postal: 95880

6️⃣
Nom: Collectivites Video Services
Adresse postale: 6/8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100

7️⃣
Nom: Rdm Video
Adresse postale: 125-127 bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
7
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Source: OJS 2012/S 141-234752 (2012-07-20)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Val-d’Oise
Fournisseurs:
Collectivités Vidéo Services La Genenrale Librest La Générale Librest Librairie Impressions RDM Video SARL Librairie Hurard
Produits/services:
Imprimés et produits connexes Livres, brochures et dépliants imprimés Livres imprimés Machines, matériel et fourniture... Matériel et fournitures informatiques Matériel informatique Écrans et consoles d'ordinateurs Consoles Supports de mémoire Disques numériques polyvalents (DVD)