Achat de fruits frais

Ville de Coudekerque Branche

La présente consultation concerne l'achat et la livraison de fruits frais selon les besoins de la Ville de Coudekerque-Branche à l'occasion: des récréations fruitées pour les écoles publiques et privées maternelles et élémentaires et pour l'IEM Jacques Collache, de diverses manifestations festives. La consultation est passée par appel d'offres ouvert européen en application des articles 10-26-33 - 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Il s'agit d'un marché à bons de commande passé selon les besoins de la Ville et alloti en 4 lots: lot 1: Récréations Fruitées - achat de fruits frais issus de l'agriculture traditionnelle; lot 2: Récréations Fruitées - achat de fruits frais issus de l'agriculture biologique; lot 3: Manifestations festives - corbeilles de fruits emballées et festives d'un montant maximum de 30 EUR HT. Unitaire; lot 4: Manifestations festives - présentation de décors originaux de fruits frais coupés. Les lots 1 et 2 comportent une option relative à l'organisation d'animations pédagogiques trimestrielles au sein de chaque école. Les variantes sont autorisées. Les candidats sont tenus de répondre à la solution de base.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-08-23. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-13.

Qui ?

• Ville de Coudekerque Branche

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-07-13	Avis de marché

Avis de marché (2012-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Quantité ou étendue: Le marché est conclu sans montant annuel minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Coudekerque Branche
Adresse postale: hôtel de ville, place de la République
Code postal: 59210
Commune postale: Coudekerque-Branche
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-coudekerque-branche.f 🌏
Téléphone: +33 328292525 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-13 📅
Date limite de soumission: 2012-08-23 📅
Date de publication: 2012-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 136-226887
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.7.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: récréations fruitées - achat de fruits frais issus de l'agriculture traditionnelle
Brève description:

Achat de fruits frais issus de l'agriculture traditionnelle. Livraison de fruits deux fois par semaine: lundi pour les Lundi et Mardi et Jeudi pour les Jeudi et…

… Vendredi.La livraison interviendra à partir de 8:00 et devra impérativement être terminée au plus tard pour 9:30 sur les différents sites pour l'ensemble des écoles.Une option: organisation d'animations pédagogiques trimestrielles au sein de chaque école. Les critères de choix sont: 50 % prix des fruits proposés, 40 % valeur technique au vu d'un mémoire fourni, 10 % délai de livraison et de remplacement/réparation en cas de non-conformité. Conformément au règlement de la consultation, le fournisseur doit fournir un dossier technique complet et une description détaillée de la démarche qualité engagée au sein de son entreprise.

… Vendredi.

La livraison interviendra à partir de 8:00 et devra impérativement être terminée au plus tard pour 9:30 sur les différents sites pour l'ensemble des écoles.

Une option: organisation d'animations pédagogiques trimestrielles au sein de chaque école. Les critères de choix sont: 50 % prix des fruits proposés, 40 % valeur technique au vu d'un mémoire fourni, 10 % délai de livraison et de remplacement/réparation en cas de non-conformité. Conformément au règlement de la consultation, le fournisseur doit fournir un dossier technique complet et une description détaillée de la démarche qualité engagée au sein de son entreprise.

Quantité ou étendue: Sans minimum ni maximum.
Informations complémentaires sur les lots: Marché d'un an reconductible expressément 3 fois.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: récréations Fruitées - achat de fruits frais issus de l'agriculture biologique
Brève description:

Achat de fruits frais issus de l'agriculture biologique. Livraison de fruits deux fois par semaine: lundi pour les Lundi et Mardi et Jeudi pour les Jeudi et…

… Vendredi.

Informations complémentaires sur les lots: Marché d'un an reconductible 3 fois expressément.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: manifestations festives - corbeilles de fruits emballées et festives d'un montant maximum de 30 EUR HT Unitaire
Brève description:

Achat de corbeilles de fruits emballées et festives d'un montant maximum de 30 EUR HT. Unitaire, en fonction des besoins. Les critères de choix sont: valeur technique selon mémoire 70 %, Délai de livraison et de remplacement/réparation en cas de non conformité 30 %.. Conformément au règlement de la consultation, le fournisseur doit fournir un dossier technique complet et une description détaillée de la démarche qualité engagée au sein de son entreprise.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: manifestations festives - présentation de décors originaux de fruits frais coupés
Brève description:

Achat et liivraison de présentation de décors originaux de fruits frais coupés à l'occasion de manifestations festives, en fonction des besoins. Les critères de pondération sont: prix à la part HT 60 %, Valeur technique au vu du mémoire: 30 %, Délai de livraison et de remplacement/réparation en cas de non conformité 10 %. Conformément au règlement de la consultation, le fournisseur doit fournir un dossier technique complet et une description détaillée de la démarche qualité engagée au sein de son entreprise.

Quantité ou étendue: Sans minimium ni maximum.
Informations complémentaires sur les lots: Marché d'une durée d'un an reconductible expressément 3 fois.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Pour les lots 1 et 2: organisation d'animations pédagogiques trimestrielles au sein de chaque école.

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 2012.21
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire communal, 59210 Coudekerque Branche, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature du candidat (DC1), déclaration du candidat (DC2), Copie du jugement si redressement judiciaire, déclaration sur l'honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visées à l'article 43 du CMP, renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L 323-1 du Code du Travail, renseignements relatifs à la nationalité du candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, bilans ou extraits de bilans des trois dernières années si le candidat est assujetti à l'obligation d'établir des bilans en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. Conformément au règlement de la consultation, le fournisseur doit fournir une déclaration sur l'honneur confirmant l'engagement du fournisseur à livrer exclusivement des produits garantis sans OGM, une déclaration sur l'honneur confirmant la conformité aux normes alimentaires des emballages et/ ou conditionnements de ces produits, un dossier technique complet et une description détaillée de la démarche qualité engagée au sein de son entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement ni de garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par mandat administratif sous 30 jours (article 98 du code des marchés publics).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Le marché sera attribué à un titulaire unique ou à un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://achatpublic.flandre-dunkerque.com 🌏
URL pour la participation: https://achatpublic.flandre-dunkerque.com 🌏
Nom: Ville de Coudekerque Branche
Adresse postale: service éducation, 1 rue H. Ghesquière
Commune postale: Coudekerque Branche
Point de contact: Mme l. Devaux
Téléphone: +33 328510362 📞
Courrier électronique: lucie.devaux@ville-coudekerque-branche.fr 📧
Adresse postale: service marchés publics-commande publique, 5 rue Henri Ghesquière
Point de contact: mesdames Slowinski et Bourgois
Téléphone: +33 328292520 📞
Courrier électronique: servicemarches@ville-coudekerque-branche.fr 📧
Fax: +33 328645638 📠
URL des documents: https://achatpublic.flandre-dunkerque.com 🌏
Adresse postale: service marchés publics-commande publique, BP 19
Commune postale: Coudekerque Branche Cédex
Code postal: 59411

Référence
Dates
Date de début: 2012-09-26 📅
Date de fin: 2013-09-25 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012.21

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cédex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320606840 📠
Marché renouvelable

Pour la globalité des lots, les prestations seront exécutées à compter du 26.9.2012 pour une durée d'un an soit jusqu'au 25.9.2013. Le marché pourra être reconductible expressément trois fois pour une durée identique.

Source: OJS 2012/S 136-226887 (2012-07-13)

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