Achat de fournitures pour l'entretien des espaces publics

Ville d'Avignon

Achat de fournitures pour l'entretien des espaces publics. L'Avis implique un accord-cadre au sens du droit communautaire qui est un marché à bons de commandes en application de l'article 77 du CMP.
Pour les lots 1, 2, 3, 6, 7, 8, 9 et 11, le marché est un marché à bons de commande passé pour une première période allant de la date de notification au 31.12.2013.
Pour les lots 4, 5 et 10, le marché est un marché à bons de commande passé pour une première période allant du 9.6.2013 au 31.12.2013. Pour chacun des lots, le marché est reconductible tacitement 3 fois par période d'un an, chaque année civile, pour une durée maximale de 4 an(S). La consultation porte sur 11 lots dont la description est donnée ci-dessous. Les montants minimum HT par lot et par période sont les suivants:
— Lot 1:10 000 EUR,
— Lot 2:3 000 EUR,
— Lot 3: 8 000 EUR,
— Lot 4: 10 000 EUR,
— Lot 5: 5 000 EUR,
— Lot 6: 1 000 EUR,
— Lot 7: 5 000 EUR,
— Lot 8: pas de minimum,
— Lot 9: 2 000 EUR,
— Lot 10: pas de minimum,
— Lot 11: 3 000 EUR.
Pour chacun des lots, Il n'est pas prévu pas de maximum, sauf pour le lot 8: maximum/ période = 1 000 EUR (HT). La date de démarrage du marché spécifiée dans la rubrique "Durée du marché" ou "Informations sur les lots" n'est donnée qu'à titre indicatif pour les lots 1,2,3,6,7,8,9 et 11. La date de fin d'exécution pour ces mêmes lots ainsi que les dates de démarrage et de fin pour les lots 4,5 et 10 sont contractuelles.ces dates concernent la première période d'exécution du marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-11-19 Avis de marché
2013-11-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction et articles connexes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction et articles connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Adresse postale: mairie d'Avignon, Hôtel de Ville, place de l'Horloge
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.avignon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Téléphone: +33 490808314 📞
Fax: +33 490806996 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-19 📅
Date limite de soumission: 2013-01-08 📅
Date de publication: 2012-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 224-369018
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: par retrait ou envoi postal. Autres renseignements complémentaires: Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises: mode de retrait: sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service), Annexe de l'hôtel de Ville, 1 rue Racine, 4ème étage, bureau 407-408, 84045 Avignon Cedex 09, FRANCE, tel: +33 490808314, télécopieur: +33 490806996, courriel: commande.publique@mairie-avignon.com. Téléchargement à l'adresse suivante:http://marches-publics.sis-france.com/avig/ En application des articles 48 I et 56 du CMP, de l'arrêté du 14 décembre 2009 et del'arrêté du 15.6.2012 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises dans son intégralité et de répondre via le site http://marches-publics.sis-france.com/avig/.La référence de la présente consultation est la suivante: 12s0050. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics. Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: correspondant: Stéphane Colli, adresse: service voirie entretien 14 Bd Eisenhower 84000 Avignon Tel: +33 490163159, fax: +33 490163130, courriel: stephane.colli@mairie-avignon.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.11.2012.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de fournitures pour l'entretien des espaces publics. L'Avis implique un accord-cadre au sens du droit communautaire qui est un marché à bons de commandes en application de l'article 77 du CMP.
Pour les lots 1, 2, 3, 6, 7, 8, 9 et 11, le marché est un marché à bons de commande passé pour une première période allant de la date de notification au 31.12.2013.
Pour les lots 4, 5 et 10, le marché est un marché à bons de commande passé pour une première période allant du 9.6.2013 au 31.12.2013. Pour chacun des lots, le marché est reconductible tacitement 3 fois par période d'un an, chaque année civile, pour une durée maximale de 4 an(S). La consultation porte sur 11 lots dont la description est donnée ci-dessous. Les montants minimum HT par lot et par période sont les suivants:
Afficher plus
— Lot 1:10 000 EUR,
— Lot 2:3 000 EUR,
— Lot 3: 8 000 EUR,
— Lot 4: 10 000 EUR,
— Lot 5: 5 000 EUR,
— Lot 6: 1 000 EUR,
— Lot 7: 5 000 EUR,
— Lot 8: pas de minimum,
— Lot 9: 2 000 EUR,
— Lot 10: pas de minimum,
— Lot 11: 3 000 EUR.
Pour chacun des lots, Il n'est pas prévu pas de maximum, sauf pour le lot 8: maximum/ période = 1 000 EUR (HT). La date de démarrage du marché spécifiée dans la rubrique "Durée du marché" ou "Informations sur les lots" n'est donnée qu'à titre indicatif pour les lots 1,2,3,6,7,8,9 et 11. La date de fin d'exécution pour ces mêmes lots ainsi que les dates de démarrage et de fin pour les lots 4,5 et 10 sont contractuelles.ces dates concernent la première période d'exécution du marché.
Afficher plus
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Acquisition d'enrobé à chaud
Brève description: Acquisition d'enrobé à chaud.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Acquisition d'enrobé à froid en seau
Brève description: Acquisition d'enrobé à froid en seau.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: acquisition d'enrobé à froid
Brève description: Acquisition d'enrobé à froid.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: acquisition d'éléments de voirie en béton et de matériaux de construction de voirie
Brève description:
Acquisition d'éléments de voirie en béton et de matériaux de construction de voirie.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: acquisition de bois
Brève description: Acquisition de bois.
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: acquisition de roulé silico-calcaire (gravier)
Brève description: Acquisition de roulé silico-calcaire (gravier).
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: acquisition de granulats argilo-calcaire
Brève description: Acquisition de granulats argilo-calcaire.
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: acquisition de granulats concassés siliceux
Brève description: Acquisition de granulats concassés siliceux.
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: acquisition de sable de construction
Brève description: Acquisition de sable de construction.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: acquisition de sel de déneigement
Brève description: Acquisition de sel de déneigement.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: acquisition de produit absorbant
Brève description: Acquisition de produit absorbant.
Description des options:
Durée de la période de reconduction: 1 an(s). Durée maximale de l'affaire: 4 an(s).
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 12S0050
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: avignon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) - déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner. - Copie des jugements de redressement judiciaire.
Afficher plus
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des prestations de même nature exécutées au cours des 3 dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
L'Avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du code des marchés publics. Cette garantie à première demande devra assurer le remboursement intégral de l'avance et pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— Mode de financement: financement sur le budget de la Ville,
— Mode de paiement: Le réglement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement,
— Délai de paiement: 30 jours. La personne publique se réserve la possibilité de déroger aux modalités classiques de règlement et de recourir au paiement par carte d'achat, sous réserve de l'accord du titulaire du marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Afficher plus

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Les membres de la commission technique (séance non publique).
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire d'Avignon
Nom: Mairie d'Avignon
Adresse postale: direction commande publique, Annexe de l'hôtel de Ville, 1 rue Racine 4°étage, bureau 407/408
URL pour informations complémentaires: http://www.avignon.fr 🌏
Adresse postale: mairie d'Avignon, service de la commande publique, Annexe de l'hôtel de ville, bureau 408, 1 rue Racine
URL des documents: http://marches-publics.sis-france.com/avig/ 🌏
Adresse postale: mairie d'Avignon, Annexe de l'hôtel de Ville, 1 rue Racine, direction commande publique, bureau 407/408
Commune postale: Avignon Cedex 09
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-france.com/avig/ 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2013-03-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Date de début: 2013-06-09 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0050
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: par retrait ou envoi postal. Autres renseignements complémentaires: Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises: mode de retrait: sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service), Annexe de l'hôtel de Ville, 1 rue Racine, 4ème étage, bureau 407-408, 84045 Avignon Cedex 09, FRANCE, tel: +33 490808314, télécopieur: +33 490806996, courriel: commande.publique@mairie-avignon.com. Téléchargement à l'adresse suivante:http://marches-publics.sis-france.com/avig/ En application des articles 48 I et 56 du CMP, de l'arrêté du 14 décembre 2009 et del'arrêté du 15.6.2012 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises dans son intégralité et de répondre via le site http://marches-publics.sis-france.com/avig/.La référence de la présente consultation est la suivante: 12s0050. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics. Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: correspondant: Stéphane Colli, adresse: service voirie entretien 14 Bd Eisenhower 84000 Avignon Tel: +33 490163159, fax: +33 490163130, courriel: stephane.colli@mairie-avignon.com.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.11.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères Sc88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Dans 48 mois environ.
Source: OJS 2012/S 224-369018 (2012-11-19)
Avis d'attribution de marché (2013-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 62 504,27 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Mairie d'Avignon - Hôtel de Ville - place de l'Horloge

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-06 📅
Date de publication: 2013-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 218-379225
Se réfère à l'avis: 2012/S 224-369018
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Les lots 4 et 5 ont été déclarés infructueux. Annonce nº 361, BOAMP 225 B du 21.11.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.11.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (100)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-13 📅
Nom: Société pradier enrobes
Adresse postale: SC 30137 6 rue Victor Hugo
Commune postale: Avignon Cedex
Code postal: 84007
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-15 📅
Nom: Société Socom
Adresse postale: avenue de la Coopération
Commune postale: Loudun
Code postal: 86200

3️⃣
Nom: Société Colas Midi Mediterranee
Adresse postale: Centre de Sorgues 2326 avenue d'Orange CS2102
Commune postale: Vedene Cedex
Code postal: 84275

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-10 📅
Nom: Société des Carrières Maroncelli
Adresse postale: 1495 RD 907 BP 70084
Commune postale: Sorgues Cedex
Code postal: 84703

5️⃣
Nom: Société des Carrieres Vauclusiennes
Adresse postale: 115 rue de la Source BP 60029 Saint Saturnin les Avignon
Code postal: 84271

6️⃣
Nom: Société des Carrieres Maroncelli
Commune postale: Sorgues

7️⃣

8️⃣
Nom: SAS Rock
Adresse postale: 91 avenue de la 1ere Division Blindée BP 1258
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68055

9️⃣
Nom: SAS Firchim France
Adresse postale: ZA de la Glèbe BP 262 Savignac
Commune postale: Villefranche de Rouergue Cedex
Code postal: 12202
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
6
2
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire d'Avignon

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères SC 88010
Source: OJS 2013/S 218-379225 (2013-11-06)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
SAS Firchim France SAS ROCK Société Colas Midi Méditerranée Société des Carrières Maroncelli Société des Carrieres Vauclusiennes Société pradier enrobes Société Socom
Produits/services:
Produits d'exploitation des mines,... Sable et argile Gravier, sable, pierre concassée et agrégats Sel et chlorure de sodium pur Sel marin Produits chimiques Produits chimiques organiques et... Produits chimiques inorganiques de base Matériaux et structures de construction;... Matériaux de construction et articles connexes