Le lot 1 concerne toutes les fournitures de bureau telles que les enveloppes (non imprimées, les produits d'édition divers, agendas, blocs éphémérides- la papeterie, rubans adhésifs, colle, stylos, crayons à bille, crayons papier, marqueurs et petit matériel de bureau. Le lot 2 concerne les ramettes A4 et A3 de papier blanc et couleur (teintes pastel et vives). Le lot 3 concerne les cartouches encre pour imprimantes laser ou jet d'encre (noir ou en couleur) ou pour fax, les tambours, courroies de distribution et autres petites fournitures, les cd, dvd, les clefs usb.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-11-23.
L'appel d'offres a été publié le 2012-10-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2012-10-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Machines, fournitures et équipement de bureau divers
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum a titre indicatif, les quantités estimées annuellement sont indiquées au détail quantitatif estimatif. Cette liste n'est pas exhaustive et les quantités sont purement indicatives et ne constituent en aucun cas un engagement contractuel pour la collectivité. A titre indicatif, les commandes annuelles estimées sont les suivantes:Lot 1 Fourniture de bureau: montant estimatif de 160 000 EUR.Lot 2 Papier ramettes: montant estimatif de 75 000 EUR.Lot 3 Consommables informatiques: montant estimatif de 140 000 EUR.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum a titre indicatif, les quantités estimées annuellement sont indiquées au détail quantitatif estimatif. Cette liste n'est pas exhaustive et les quantités sont purement indicatives et ne constituent en aucun cas un engagement contractuel pour la collectivité. A titre indicatif, les commandes annuelles estimées sont les suivantes:Lot 1 Fourniture de bureau: montant estimatif de 160 000 EUR.Lot 2 Papier ramettes: montant estimatif de 75 000 EUR.Lot 3 Consommables informatiques: montant estimatif de 140 000 EUR.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, fournitures et équipement de bureau divers📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Drôme
Adresse postale: Service gestion financière, 26 avenue du Président Herriot
Code postal: 26026
Commune postale: Valence
Contact
Adresse Internet: http://www.ladrome.fr🌏
Courrier électronique: mespitallier@ladrome.fr📧
Téléphone: +33 475792626📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-10-12 📅
Date limite de soumission: 2012-11-23 📅
Date de publication: 2012-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 200-329006
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ladrome.fr.
Marché à bons de commande durée du marché: Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2013 au 31.12.2013.
Renseignements administratifs: Département de la Drôme - direction des affaires juridiques, Devlieger Harmony, 26 avenue du Président Herriot, 26026 Valencecedex 9, tél: +33 475583884 Fax: +33 475791611, mel: hdevlieger@ladrome.fr.
Renseignements techniques: Département de la Drôme, Aymard Patrick, Direction des finances, Service gestion financière, 26 avenue du Président Herriot, 26026 Valencecedex 9, tél: +33 475792799, mel: paymard@ladrome.fr.
Unité monétaire utilisée, l'EUR.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.10.2012.
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ladrome.fr.
Marché à bons de commande durée du marché: Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2013 au 31.12.2013.
Renseignements administratifs: Département de la Drôme - direction des affaires juridiques, Devlieger Harmony, 26 avenue du Président Herriot, 26026 Valencecedex 9, tél: +33 475583884 Fax: +33 475791611, mel: hdevlieger@ladrome.fr.
Renseignements techniques: Département de la Drôme, Aymard Patrick, Direction des finances, Service gestion financière, 26 avenue du Président Herriot, 26026 Valencecedex 9, tél: +33 475792799, mel: paymard@ladrome.fr.
Unité monétaire utilisée, l'EUR.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.10.2012.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le lot 1 concerne toutes les fournitures de bureau telles que les enveloppes (non imprimées, les produits d'édition divers, agendas, blocs éphémérides- la papeterie, rubans adhésifs, colle, stylos, crayons à bille, crayons papier, marqueurs et petit matériel de bureau.
Le lot 1 concerne toutes les fournitures de bureau telles que les enveloppes (non imprimées, les produits d'édition divers, agendas, blocs éphémérides- la papeterie, rubans adhésifs, colle, stylos, crayons à bille, crayons papier, marqueurs et petit matériel de bureau.
Le lot 2 concerne les ramettes A4 et A3 de papier blanc et couleur (teintes pastel et vives). Le lot 3 concerne les cartouches encre pour imprimantes laser ou jet d'encre (noir ou en couleur) ou pour fax, les tambours, courroies de distribution et autres petites fournitures, les cd, dvd, les clefs usb.
Le lot 2 concerne les ramettes A4 et A3 de papier blanc et couleur (teintes pastel et vives). Le lot 3 concerne les cartouches encre pour imprimantes laser ou jet d'encre (noir ou en couleur) ou pour fax, les tambours, courroies de distribution et autres petites fournitures, les cd, dvd, les clefs usb.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures de bureau.
Numéro du lot: 2
Brève description: Papier ramettes.
Numéro du lot: 3
Brève description: Consommables informatiques.
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum a titre indicatif, les quantités estimées annuellement sont indiquées au détail quantitatif estimatif. Cette liste n'est pas exhaustive et les quantités sont purement indicatives et ne constituent en aucun cas un engagement contractuel pour la collectivité. A titre indicatif, les commandes annuelles estimées sont les suivantes:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum a titre indicatif, les quantités estimées annuellement sont indiquées au détail quantitatif estimatif. Cette liste n'est pas exhaustive et les quantités sont purement indicatives et ne constituent en aucun cas un engagement contractuel pour la collectivité. A titre indicatif, les commandes annuelles estimées sont les suivantes:
Lot 1 Fourniture de bureau: montant estimatif de 160 000 EUR.
Lot 2 Papier ramettes: montant estimatif de 75 000 EUR.
Lot 3 Consommables informatiques: montant estimatif de 140 000 EUR.
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: Draoo121012
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; - renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; - renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; les entreprises de création récente pourront justifier de leur capacité financière par tout autre document et notamment par la production d'une déclaration appropriée de banque et/ou par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelles du ou de leur(s) responsable(s).
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; les entreprises de création récente pourront justifier de leur capacité financière par tout autre document et notamment par la production d'une déclaration appropriée de banque et/ou par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelles du ou de leur(s) responsable(s).
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres. Virement administratif dans un délai de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire ou un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire ou un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Contact
Point de contact: Guillaume Didier, président du conseil général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladrome.fr🌏
Nom: Département de la Drôme: Aymard Patrick
Adresse postale: Direction des finances, Service gestion financière, 26 avenue du Président Herriot, Cedex 9
Téléphone: +33 475792799📞
Courrier électronique: paymard@ladrome.fr📧
: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Draoo121012
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ladrome.fr.
Marché à bons de commande durée du marché: Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2013 au 31.12.2013.
Renseignements administratifs: Département de la Drôme - direction des affaires juridiques, Devlieger Harmony, 26 avenue du Président Herriot, 26026 Valencecedex 9, tél: +33 475583884 Fax: +33 475791611, mel: hdevlieger@ladrome.fr.
Renseignements techniques: Département de la Drôme, Aymard Patrick, Direction des finances, Service gestion financière, 26 avenue du Président Herriot, 26026 Valencecedex 9, tél: +33 475792799, mel: paymard@ladrome.fr.
Unité monétaire utilisée, l'EUR.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.10.2012.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun, BP 1335
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: +33 476429006📞
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr🌏
Fax: +33 476518944 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Téléphone: +33 438421106📞
Source: OJS 2012/S 200-329006 (2012-10-12)
Informations complémentaires (2012-11-06) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-11-06 📅
Date limite de soumission: 2012-12-18 📅
Date de publication: 2012-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 216-355264
Se réfère à l'avis: 2012/S 200-329006
Numéro JO-S: 216
Source: OJS 2012/S 216-355264 (2012-11-06)
Informations complémentaires (2012-11-13) Référence Dates
Date d'envoi: 2012-11-13 📅
Date limite de soumission: 2012-12-27 📅
Date de publication: 2012-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 222-365093
Numéro JO-S: 222
Source: OJS 2012/S 222-365093 (2012-11-13)
Avis d'attribution de marché (2013-02-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 160 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-02-19 📅
Date de publication: 2013-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 039-060817
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ladrome.fr Le marché signé le 5.2.2013 est consultable à la direction des finances, service gestion financière, 26 avenue du Président Herriot, 26026 Valence Cedex 9. Les critères d'attribution étaient :
Pour le lot 1 "Fournitures de bureau" :
- Critère : Prix des prestations 60 points. Articles traditionnels : total du bordereau 40 points. Écoproduits : total des produits "imposés" 20 points
- Critère : Valeur technique. Analyse des échantillons des produits à la marque du fournisseur 30points
- Critère : Environnemental.% écoproduits proposés par le candidat au bordereau de prix unitaire 10points
Pour le lot 2 "Papier ramettes" :
- Critère : Environnemental 40 points.minimum de 70 % de fibres issues de forêts gérées durablement Soit 5pointsde 70 à 80 % de fibres issues de forêts gérées durablement Soit 10pointsde 81 à 90 % de fibres issues de forêts gérées durablement Soit 15pointsde 91 à 100 % de fibres issues de forêts gérées durablement Soit 20points.production d'un label officiel 20points
-Critère : Valeur technique jugée sur les échantillons 30points.Blancheur et propreté du papier (ou le papier blanc)/ ou, Respect des coloris demandés (papier couleur) 20points.opacité 5points.tenue 5points
-Critère : prix 25points
-Critère : Délai de livraison 5pointsPour le lot 3 "Consommables informatiques :
-Critère : Prix des cartouches 80points.prix des cartouches à la marque 40points.prix des cartouches marque candidat 40points
-Critère : Environnemental 20points.% écoproduits proposés par le candidat au bordereau de prix unitaire 20points
Annonce nº 225, BOAMP 201 B du 17.10.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.2.2013.
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ladrome.fr Le marché signé le 5.2.2013 est consultable à la direction des finances, service gestion financière, 26 avenue du Président Herriot, 26026 Valence Cedex 9. Les critères d'attribution étaient :
Pour le lot 1 "Fournitures de bureau" :
- Critère : Prix des prestations 60 points. Articles traditionnels : total du bordereau 40 points. Écoproduits : total des produits "imposés" 20 points
- Critère : Valeur technique. Analyse des échantillons des produits à la marque du fournisseur 30points
- Critère : Environnemental.% écoproduits proposés par le candidat au bordereau de prix unitaire 10points
Pour le lot 2 "Papier ramettes" :
- Critère : Environnemental 40 points.minimum de 70 % de fibres issues de forêts gérées durablement Soit 5pointsde 70 à 80 % de fibres issues de forêts gérées durablement Soit 10pointsde 81 à 90 % de fibres issues de forêts gérées durablement Soit 15pointsde 91 à 100 % de fibres issues de forêts gérées durablement Soit 20points.production d'un label officiel 20points
-Critère : Valeur technique jugée sur les échantillons 30points.Blancheur et propreté du papier (ou le papier blanc)/ ou, Respect des coloris demandés (papier couleur) 20points.opacité 5points.tenue 5points
-Critère : prix 25points
-Critère : Délai de livraison 5pointsPour le lot 3 "Consommables informatiques :
-Critère : Prix des cartouches 80points.prix des cartouches à la marque 40points.prix des cartouches marque candidat 40points
-Critère : Environnemental 20points.% écoproduits proposés par le candidat au bordereau de prix unitaire 20points
Annonce nº 225, BOAMP 201 B du 17.10.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.2.2013.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-07 📅
Nom: Lacoste
Adresse postale: 15, ZA Saint louis
Commune postale: Lethor
Code postal: 84250
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Antalis
Adresse postale: 44 route de Saint Symphorien
Commune postale: Saint Priest
Code postal: 69800
3️⃣
Nom: Makesoft
Adresse postale: 2 chemin de Barateau - espace plein Sud
Commune postale: Saint Loubes
Code postal: 33450
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
5
14
Pouvoir adjudicateur Contact
Point de contact: Guillaume Didier, président du Conseil général
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 2 place Verdun BP 1335
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Source: OJS 2013/S 039-060817 (2013-02-19)