Achat de fournitures administrative et scolaire
Ville de Castres
Achat de fournitures administratives et scolaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Tarn
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-11-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue: 200 000
Valeur totale du marché: 40 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Castres
Adresse postale: 3 allée A. Juin, BP 10406
Code postal: 81100
Commune postale: Castres
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-castres.fr 🌏
Courrier électronique: n.guerin@ville-castres.fr 📧
Téléphone: +33 563715707 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-28 📅
Date limite de soumission: 2013-01-10 📅
Date de publication: 2012-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 231-380492
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de fournitures administratives et scolaires.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures administratives.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fournitures scolaires et pédagogiques.
Numéro du lot: 3
Brève description: Cahiers.
Description des options: Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13FOUADM
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 218100659000
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Castres-Mazamet
Adresse postale: espace de Ressources - le Causse - espaces d'Entreprises - CS 50007
Code postal: 81115
Contact
Point de contact: commande publique affaires juridiques
Adresse du profil d'acheteur: http://castres-marches.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://castres-marches.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: BP 10406
Code postal: 81108
Téléphone: +33 563624312 📞
Courrier électronique: f.salvetat@ville-castres.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-06-22 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FOUADM
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 231-380492 (2012-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue: 200 000
Valeur totale du marché: 40 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Castres
Adresse postale: 3 allée A. Juin, BP 10406
Code postal: 81100
Commune postale: Castres
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-castres.fr 🌏
Courrier électronique: n.guerin@ville-castres.fr 📧
Téléphone: +33 563715707 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-28 📅
Date limite de soumission: 2013-01-10 📅
Date de publication: 2012-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 231-380492
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.11.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de fournitures administratives et scolaires.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures administratives.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fournitures scolaires et pédagogiques.
Numéro du lot: 3
Brève description: Cahiers.
Description des options: Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13FOUADM
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Sur ressources propres.
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Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 218100659000
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Castres-Mazamet
Adresse postale: espace de Ressources - le Causse - espaces d'Entreprises - CS 50007
Code postal: 81115
Contact
Point de contact: commande publique affaires juridiques
Adresse du profil d'acheteur: http://castres-marches.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://castres-marches.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: BP 10406
Code postal: 81108
Téléphone: +33 563624312 📞
Courrier électronique: f.salvetat@ville-castres.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-06-22 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FOUADM
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.11.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). - Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel. - - recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 231-380492 (2012-11-28)
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