Achat de balais bambou

Métropole Nice Côte d'Azur

Le présent appel d'offres concerne l'achat de balais bambou pour les cantonniers dans le cadre du balayage manuel des voies publiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Nice Equipe Services

Qui ?

• Métropole Nice Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Balais et brosses et autres articles de divers types › Balais

Où ?

• Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-02-03	Avis de marché
2012-06-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balais
Quantité ou étendue:

Le marché est un marché à bons de commandes, régi par l'article 77 du code des marchés publics:— Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT,— Montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.Durée du marché: le marché est passé pour une période d'un an à compter de la notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 (trois) fois par période de 12 mois sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.Délai de livraison: Les délais de livraison sont de 15 (quinze) jours maximum à compter de la date de réception du bon de commande par le titulaire du marché.Date prévisionnelle du début des livraisons: 2ème semestre de l'année 2012 (fin du marché existant le 27.5.2012).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balais 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 405 promenade des Anglais
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Téléphone: +33 489981000 📞
Fax: +33 489981033 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-03 📅
Date limite de soumission: 2012-03-22 📅
Date de publication: 2012-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 25-040545
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

1. Sélection des candidatures: les candidatures sont examinées au regard des éléments demandés à l'article 4.1.1 du règlement de consultation; 2. Jugement des offres: Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du code des marchés publics. L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction du critère unique du PRIX à 100 %; 3. A compter du 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. Conditions de remise des plis: les candidats pourront choisir l'une des trois procédures suivantes: A) par voie électronique uniquement; B) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique); C) par voie électronique et par courrier; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique. — précisions concernant la remise des plis par courrier: les plis devront être expédiés par la poste en recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé, — précisions concernant la remise des plis par voie électronique: les formats électroniques acceptés sont ceux des pièces du dossier de consultation des entreprises (Dce) fournie par le pouvoir adjudicateur. Sont aussi acceptés, pour les documents scannés, les formats suivant: pdf, bmp, jpg, jpeg, tif, tiff ou gif. — le niveau de signature électronique demandé au(x) candidat(s) pour sa(leurs) réponse(s) électronique(s) est au moins de niveau 2 d'un certificat référencé minefi, — la copie de sauvegarde (sur support physique CD-ROM, DVD-ROM ..., ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions prévues par l'arrêté ministériel n° 11 du 28.8.2006. Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des plis et être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde" à l'adresse indiquée à l'article relatif à la remise sur support papier ou support physique électronique du règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.2.2012.

Informations complémentaires

1. Sélection des candidatures: les candidatures sont examinées au regard des éléments demandés à l'article 4.1.1 du règlement de consultation;

2. Jugement des offres: Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du code des marchés publics. L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction du critère unique du PRIX à 100 %;

3. A compter du 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.

Conditions de remise des plis: les candidats pourront choisir l'une des trois procédures suivantes:

A) par voie électronique uniquement;

B) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique);

C) par voie électronique et par courrier; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique.

— précisions concernant la remise des plis par courrier: les plis devront être expédiés par la poste en recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé,

— précisions concernant la remise des plis par voie électronique: les formats électroniques acceptés sont ceux des pièces du dossier de consultation des entreprises (Dce) fournie par le pouvoir adjudicateur.

Sont aussi acceptés, pour les documents scannés, les formats suivant: pdf, bmp, jpg, jpeg, tif, tiff ou gif.

— le niveau de signature électronique demandé au(x) candidat(s) pour sa(leurs) réponse(s) électronique(s) est au moins de niveau 2 d'un certificat référencé minefi,

— la copie de sauvegarde (sur support physique CD-ROM, DVD-ROM ..., ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions prévues par l'arrêté ministériel n° 11 du 28.8.2006. Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des plis et être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde" à l'adresse indiquée à l'article relatif à la remise sur support papier ou support physique électronique du règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.2.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres concerne l'achat de balais bambou pour les cantonniers dans le cadre du balayage manuel des voies publiques.

Quantité ou étendue:

Le marché est un marché à bons de commandes, régi par l'article 77 du code des marchés publics:

— Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT,

— Montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.

Durée du marché: le marché est passé pour une période d'un an à compter de la notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 (trois) fois par période de 12 mois sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.

Délai de livraison: Les délais de livraison sont de 15 (quinze) jours maximum à compter de la date de réception du bon de commande par le titulaire du marché.

Date prévisionnelle du début des livraisons: 2ème semestre de l'année 2012 (fin du marché existant le 27.5.2012).

Description des options:

Des avenants et/ou des marchés complémentaires (article 35-II du code des marchés publics) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence fixés par le code des marchés publics.

3 reconductions possibles.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 4991
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— La lettre de candidature (DC1) mise à jour au 12.12.2011 complétée, datée et signée ou équivalent,

— La "déclaration du candidat", imprimé DC2 (version 15.9.2010) ou équivalent, complétée.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires au cours du dernier exercice disponible.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— Modalités de financement: le marché sera financé sur fonds propres sur les crédits ouverts au budget principal,

— Modalités de paiement: les modalités de règlement des prestations s'opèreront selon les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le code des marchés publics,

— Les paiements seront assurés par mandat administratif, suivi d'un virement,

— Le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture,

— Le comptable assignataire est M. l'administrateur des finances publiques de Nice Municipale,

— Forme des prix: prix révisés au début de chaque nouvelle période en cas de reconduction,

— Avance: sauf renoncement du titulaire à l'acte d'engagement, une avance de 10 % sera versée dans les conditions de l'article 87 du Code des marchés publics. Le versement de l'avance est subordonné à la constitution d'une garantie à première demande portant sur la totalité du remboursement de l'avance.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint ou solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté urbaine Nice Côte d'Azur
Nom: Uniquement par la plateforme ou par courriel
Courrier électronique: marches.proprete@nicecotedazur.org 📧
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur - direction de la propreté
Adresse postale: 87 route de Turin - 1er étage
Téléphone: +33 489982325 📞
Fax: +33 489982403 📠
URL des documents: http://usagers.nicecotedazur.org/AO 🌏
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur - direction des achats et marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffredo, 4ème étage
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marie-josee.murru@paca.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2011-10-28 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 4991
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 208-338785
Informations complémentaires

1. Sélection des candidatures: les candidatures sont examinées au regard des éléments demandés à l'article 4.1.1 du règlement de consultation;

2. Jugement des offres: Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du code des marchés publics. L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction du critère unique du PRIX à 100 %;

3. A compter du 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.

Conditions de remise des plis: les candidats pourront choisir l'une des trois procédures suivantes:

A) par voie électronique uniquement;

B) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique);

C) par voie électronique et par courrier; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique.

— précisions concernant la remise des plis par…

… courrier: les plis devront être expédiés par la poste en recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé,

… voie électronique: les formats électroniques acceptés sont ceux des pièces du dossier de consultation des entreprises (Dce) fournie par le pouvoir adjudicateur.

Sont aussi acceptés, pour les documents scannés, les formats suivant: pdf, bmp, jpg, jpeg, tif, tiff ou gif.

— le niveau de signature électronique demandé au(x) candidat(s) pour sa(leurs) réponse(s) électronique(s) est au moins de niveau 2 d'un certificat référencé minefi,

— la copie de sauvegarde (sur support physique CD-ROM, DVD-ROM ..., ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions prévues par l'arrêté ministériel n° 11 du 28.8.2006. Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des plis et être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde" à l'adresse indiquée à l'article relatif à la remise sur support papier ou support physique électronique du règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte - BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral), préfecture de Région Provence
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nice
Code postal: 06300
Source: OJS 2012/S 025-040545 (2012-02-03)

Avis d'attribution de marché (2012-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 22 022 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-25 📅
Date de publication: 2012-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 121-200207
Se réfère à l'avis: 2012/S 25-040545
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

La durée du marché est de un an à compter de sa notification. Ce marché sera renouvelable par reconduction expresse 3 fois pour une durée égale. La durée totale ne pourra pas excéder 4 ans. Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics). Montant annuel minimum: 10 000 EUR HT Montant annuel maximum: 60 000 EUR HT Montant du marché: 22 022 EUR HT. Annonce n° 207, BOAMP 27 B du 8.2.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.6.2012.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-08 📅
Nom: Nice Equipe Services
Adresse postale: ZI Anatole France - impasse n° 2 bâtiment 3
Commune postale: La Trinité
Code postal: 06340
Pays: France 🇫🇷

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Métropole Nice Côte d'Azur

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 1.6.2012 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.

L'Instance chargée des procédures de recours est le Tribunal administratif de Nice.

Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des marchés et appel d'offres 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage tél. +33 497134470 fax +33 497132919 courriel michele.trietti@nicecotedazur.org.

Source: OJS 2012/S 121-200207 (2012-06-25)

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