Achat d'ouvrages, de disques et de partitions

Avis de marché (2012-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes de Haute Provence
Adresse postale: 13 rue du Docteur Romieu - BP 216
Code postal: 04003
Commune postale: Digne-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.cg04.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-16 📅
Date limite de soumission: 2012-06-29 📅
Date de publication: 2012-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 95-156978
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires

“Détails d'introduction des recours: Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché consiste en la fourniture d'ouvrages et de bandes dessinées pour adultes et pour jeunes (fiction, litterature et documentaire).”

“Il s'agit d'un marché à bons de commande.”

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“Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché.”

“La durée maximale d'exécution des bons de commandes sera de:”

“— 3 semaines pour les éditeurs courants facilement distribués et diffusés,”

“— 6 semaines pour les éditeurs peu distribués ou diffusés.”

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: ouvrages en gros caractères
Brève description:
“Ouvrages en gros caractères (documentation et fiction).”
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: disques compacts et notices bibliographiques
Brève description:
“Disques compacts et notices bibliographiques (musiques du monde, jazz, rock, classique, musique contemporaine...).”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: disques video et notices bibliographiques
Brève description:
“Disques vidéo, notices bibliographiques et DVD utilisables dans le réseau des bibliothèques pour le prêt et/ou la consultation sur place.”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: partitions et songbooks
Brève description:
“Partitions et songbooks: méthodes musicales pour les différents niveaux d'apprentissages.”
Numéro de référence: 12MD002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Digne-les-Bains.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”

“— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,”

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“— Lettre de candidature et habilitation des co-traitants,”

“— Pouvoir de la personne habilitée à engager la société,”

“— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.”

Situation économique et financière:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois...”    Afficher plus

“— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”
Capacité technique et professionnelle:
“— Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”    Afficher plus

“— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à L.5212-4 du code du travail.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prix sont ajustables par référence aux tarifs ou barème propres au titulaire "Prix publics", pour chaque période de reconduction éventuelle et ce, à la...”    Afficher plus

“Le calcul des décomptes, factures ou mémoires sera effectué par le système de gestion informatique des marchés (de type Marco) sur lequel le titulaire peut...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.”

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Prix des prestations (30)
Languages
Language: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bianco Jean-Louis, président du conseil général
Nom: Conseil général des Alpes de Haute Provence
Adresse postale: Les Augiers - 54 route de Champtercier
Commune postale: Digne-les-Bains Cedex
Code postal: 04000
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: médiathèque départementale
Téléphone: +33 492326221 📞
Courrier électronique: c.beloeil@cg04.fr 📧
Fax: +33 492326228 📠
Adresse postale: 13 rue du Docteur Romieu - BP 216
Code postal: 04003
Point de contact: service des affaires juridiques - unité marchés publics
Mme Dominique Alenda
Téléphone: +33 492300653 📞
Courrier électronique: marches-publics@cg04.fr 📧
Fax: +33 492300505 📠

Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 12MD002
Informations complémentaires

“Détails d'introduction des recours:”

“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.”

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“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,”

“— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification...”

Informations complémentaires

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

   Afficher plus

“Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:”

“Tribunal administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil 13281 Marseille Cedex 06, FRANCE.”

“Tél.: +33 491134830 - télécopieur: +33 491811387.”

“Médiation: mission de conciliation: le Tribunal administratif de Marseille peut exercer une mission de conciliation conformément à l'article L.211-4 code...”

Informations complémentaires

Médiation: mission de conciliation: le Tribunal administratif de Marseille peut exercer une mission de conciliation conformément à l'article L.211-4 code justice administrative.

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“Pour les différends liés à l'exécution du marché: Comité consultatif interrégional de règlement amiable conformément à l'article 127 du CMP:”

“Préfecture de Région, bd Paul Peytral 13282 Marseille Cedex 20, FRANCE.”

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16 mai 2012.”

Source: OJS 2012/S 095-156978 (2012-05-16)