Achat d'ouvrages, de disques et de partitions

Conseil général des Alpes de Haute Provence

Le marché consiste en la fourniture d'ouvrages et de bandes dessinées pour adultes et pour jeunes (fiction, litterature et documentaire).
Il s'agit d'un marché à bons de commande.
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché.
La durée maximale d'exécution des bons de commandes sera de:
— 3 semaines pour les éditeurs courants facilement distribués et diffusés,
— 6 semaines pour les éditeurs peu distribués ou diffusés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-29. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général des Alpes de Haute Provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres › Partitions
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
• Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-05-16	Avis de marché
2012-10-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes de Haute Provence
Adresse postale: 13 rue du Docteur Romieu - BP 216
Code postal: 04003
Commune postale: Digne-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.cg04.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-16 📅
Date limite de soumission: 2012-06-29 📅
Date de publication: 2012-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 95-156978
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires

Détails d'introduction des recours: Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil 13281 Marseille Cedex 06, FRANCE. Tél.: +33 491134830 - télécopieur: +33 491811387. Médiation: mission de conciliation: le Tribunal administratif de Marseille peut exercer une mission de conciliation conformément à l'article L.211-4 code justice administrative. Pour les différends liés à l'exécution du marché: Comité consultatif interrégional de règlement amiable conformément à l'article 127 du CMP: Préfecture de Région, bd Paul Peytral 13282 Marseille Cedex 20, FRANCE. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16 mai 2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché consiste en la fourniture d'ouvrages et de bandes dessinées pour adultes et pour jeunes (fiction, litterature et documentaire).

Il s'agit d'un marché à bons de commande.

Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché.

La durée maximale d'exécution des bons de commandes sera de:

— 3 semaines pour les éditeurs courants facilement distribués et diffusés,

— 6 semaines pour les éditeurs peu distribués ou diffusés.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: ouvrages en gros caractères
Brève description: Ouvrages en gros caractères (documentation et fiction).
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: disques compacts et notices bibliographiques
Brève description:

Disques compacts et notices bibliographiques (musiques du monde, jazz, rock, classique, musique contemporaine...).

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: disques video et notices bibliographiques
Brève description:

Disques vidéo, notices bibliographiques et DVD utilisables dans le réseau des bibliothèques pour le prêt et/ou la consultation sur place.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: partitions et songbooks
Brève description:

Partitions et songbooks: méthodes musicales pour les différents niveaux d'apprentissages.

Numéro de référence: 12MD002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Digne-les-Bains.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— Lettre de candidature et habilitation des co-traitants,

— Pouvoir de la personne habilitée à engager la société,

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à L.5212-4 du code du travail.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prix sont ajustables par référence aux tarifs ou barème propres au titulaire "Prix publics", pour chaque période de reconduction éventuelle et ce, à la fin de la période initiale du marché.

Le calcul des décomptes, factures ou mémoires sera effectué par le système de gestion informatique des marchés (de type Marco) sur lequel le titulaire peut obtenir toutes informations souhaitées auprès du représentant du pouvoir adjudicateur.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Prix des prestations (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bianco Jean-Louis, président du conseil général
Nom: Conseil général des Alpes de Haute Provence
Adresse postale: Les Augiers - 54 route de Champtercier
Commune postale: Digne-les-Bains Cedex
Code postal: 04000
Point de contact: médiathèque départementale
Téléphone: +33 492326221 📞
Courrier électronique: c.beloeil@cg04.fr 📧
Fax: +33 492326228 📠
Point de contact: service des affaires juridiques - unité marchés publics
Mme Dominique Alenda
Téléphone: +33 492300653 📞
Courrier électronique: marches-publics@cg04.fr 📧
Fax: +33 492300505 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12MD002
Informations complémentaires

Détails d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:

Tribunal administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil 13281 Marseille Cedex 06, FRANCE.

Tél.: +33 491134830 - télécopieur: +33 491811387.

Médiation: mission de conciliation: le Tribunal administratif de Marseille peut exercer une mission de conciliation conformément à l'article L.211-4 code justice administrative.

Pour les différends liés à l'exécution du marché: Comité consultatif interrégional de règlement amiable conformément à l'article 127 du CMP:

Préfecture de Région, bd Paul Peytral 13282 Marseille Cedex 20, FRANCE.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16 mai 2012.

Source: OJS 2012/S 095-156978 (2012-05-16)

Avis d'attribution de marché (2012-10-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Gal des Alpes de Hte Provence
Adresse postale: 13 rue du Docteur Romieu, BP 216

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-26 📅
Date de publication: 2012-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 210-344963
Se réfère à l'avis: 2012/S 95-156978
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires

Annonce no 150, BOAMP 98 B du 23.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Digne les Bains.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-16 📅
Nom: Lire en tous sens
Adresse postale: 14 allée des Fleurs
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Gam sas
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74008

3️⃣
Nom: Adav
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020

4️⃣
Nom: Le Kiosque à Musique
Adresse postale: 7 rue de la Monnaie
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000

5️⃣
Nom: SAS Alize SFL
Adresse postale: 4 rue Charles Christofle
Commune postale: Saint Denis
Code postal: 93200

6️⃣
Nom: Cvs
Adresse postale: 6/8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100

7️⃣
Nom: SAS Colaco
Adresse postale: ZAC du Paisy, 9 chemin des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570

8️⃣
Nom: Librairie Musicale Internationale
Adresse postale: 2 rue des Trois Mages
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006

9️⃣
Nom: Book'In Diffusion Distribution
Adresse postale: 12 résidence Olympia

1️⃣0️⃣
Nom: CD Mail
Adresse postale: 9 chaussée Jules César, BP 234 Osny
Commune postale: Cergy pontoise Cedex
Code postal: 95523

1️⃣1️⃣

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Sauvan Gilbert, président du conseil général
Source: OJS 2012/S 210-344963 (2012-10-26)

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