Achat 13-034 du 22.12.2011

ACHA

Fourniture, livraison, installation et mise en service de mobiliers et d'équipements hospitaliers destinés aux divers hôpitaux services généraux et divers services du siège de l'assistance publique hopitaux de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-27.

Qui ?

• ACHA

Qu'est-ce que c'est ?

• Lits médicaux › Lits d'hôpital
• Mobilier médical › Mobilier médical, excepté lits et tables
• Systèmes de classement › Chariots de bureau
• Véhicules pour handicapés physiques et fauteuils roulants › Fauteuils roulants

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-07-27	Avis de marché

Avis de marché (2012-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier médical
Quantité ou étendue:

Quantités prévisionnelles annuelles: lot 1:lits pour les services de long séjour, lits pour les services de court séjour et mobilier de chambre hors sièges: 4800 Accessoires compris. Lot 2: Lits de soins intensifs et lits de réanimation avec pesée: 229 Accessoires compris lot 3: Lits pour les services de psychiatrie: 142 Accessoires compris. Lot 4: Lits " hauteur basse " dits " Alzheimer: 162 Accessoires compris lot 5: Matelas de remplacement:665 Accessoires compris lot 6: Chariots brancard pour les services d'urgence, chariots brancards de transport et chariots brancards grand confort: 144 Accessoires compris. Lot 7: Fauteuils d'hospitalisation de jour: 78 Accessoires compris lot 8: Fauteuils médicalisés à hauteur variable hydraulique: 350 et pas d'accessoires obligatoires. Lot 9: Chaises de chambres, fauteuils de repos, fauteuils relax: 1083 et pas d'accessoires obligatoires. Lot 10: Fauteuils roulants: 510 Accessoires compris. Lot 11: Soulève-Malades électriques: 106 Accessoires compris marchés fractionnés à bon de commande au sens de l'article 77 du CMP. Pour les lots 1,2,6,7,8,et 9: L'Assistance Publique - hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire. Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre. pour les lots 3 et 4: L'Assistance Publique - hôpitaux de Paris ne s'engage sur aucun montant minimum. Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre. pour les lots 5,10,et 11: L' Assistance Publique - hôpitaux de Paris ne s'engage sur aucun montant minimum. Le titulaire ne s'engage sur aucun montant maximum. marchés résiliables à l'initiative de l'aphp à compter du 14.8.2016 et ce sans indemnité.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier médical 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Acha
Adresse postale: hopital Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏
Courrier électronique: secr.hotelier-restauration@aca.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 153146958 📞
Fax: +33 153140102 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-27 📅
Date limite de soumission: 2012-09-28 📅
Date de publication: 2012-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 149-249104
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires

L'AP - HP est un établissement public de santé. La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 10.9.2012. Lorsque des pièces relatives à la candidature réclamées au paragraphe Iii-2 du présent avis sont incomplètes ou manquantes, l'AP-HP peut en toute opportunité, demander à tous les candidats concernés de compléter leur candidature sous un délai maximal de 5 jours. La même proposition sera alors faite à l'ensemble des candidats. Les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site https://www.achats-hopitaux.com (à compter de la publication au Boamp) ou obtenus sur support papier, sur demande écrite ou par télécopie, jusqu'à la date et l'heure mentionnées au paragraphe Iv.3.4 "Date limite de réception des offres ou des demandes de participation". Les offres seront envoyées sous forme papier. Toutefois, les offres envoyées sous forme électronique sont acceptées. Les plis électroniques devrontêtre déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.com et être signés électroniquement, avec un certificat conforme au référentiel intersectoriel de sécurité (art. 6 arrêté 28.8.2006 et arrêté du 14.12.2009). La procédure de dépôt des plis est détaillée sur ce même site. Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques et doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des offres. L'offre électronique devra être présentée selon les formats et avec une police utilisée dans les documents du dce. Les formats autorisés pour la transmission électronique des plis sont: zip, rtf, doc, xls, pdf, dwg, dwf etdxf. Achat utilise un antivirus avant ouverture des plis électroniques. Tous plis contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli. L'offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçue lorsque l'offre est envoyée par voie électronique une copie de sauvegarde peut être envoyée. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant la mention lisible "Copie de sauvegarde" et parvenir dans les délais impartis pour le dépôt des offres. Les candidats peuvent envoyer les dossiers de candidature et d'offre sur support physique électronique: disque cd rom 600-800 Mo, disque DVD 4,7 GIGA-BYTES. Ils doivent être signés électroniquement au moyen des certificats listés sur le site http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Les modèles non obligatoires de déclarations du candidats édités par l'imprimerie nationale (Dc) peuvent être consultés sur le site: http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm. Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés et énoncés suivants: pour tous les lots: - critère 1 (coefficient:50 %): PRIX - critère 2 (coefficient:45 %): Valeur technique - sous-critère a: Analyse technique parle groupe référent (65 %) - sous-critère b: analyse clinique sous contrôle du groupe référent (35 %) - critère 3 (coefficient: 5 %): Développement durable - sous-critère a: Action au niveau production (40 %) - sous-critère b: Composition du produit (35 %) - sous-critère c: Emballage et transport (25 %) deux dépôts d'échantillon obligatoires: - aux experts cliniques: pour examen clinique: le 6.9.2012 de 9:00 à 16:00 - aux experts techniques: pour examen technique: le 24.9.2012 de 9:00 à 16:00 l'expertise clinique des échantillons a pour objectif une évaluation des équipements proposés en utilisation réelle pour les patients, dans les services hospitaliers désignés, Chaque échantillon est noté sur 5 points à l'issue de cette expertise par le groupe d'expert. - les caractéristiques évaluées pour les sièges, et pour les lits des lots 1,2 et 4 sont la sécurité (risque pour le patient et pour le soignant), le confort, la fiabilité, la maniabilité, la facilité de nettoyage, les accessoires - les caractéristiques évaluées pour les lits de soins intensifs et les lits de réanimation avec pesée sont l'ergonomie, la mobilité, le transfert, l'hygiène, les performances, la robustesse, le confort patient, l'environnement immédiat, les accessoires. L'Expertise technique des échantillons a pour objectif une évaluation des équipements proposés hors utilisation réelle; Chaque échantillon est noté sur 5 points à l'issue de cette expertise. - les caractéristiques évaluées sont la performance des fonctions, la sécurité, l'assemblage et la solidité, l'entretien et l'esthétisme, l'ergonomie, la maniabilité, le confort, les accessoires. la note attribuée à chaque échantillon pour le critère 2, valeur technique est la somme pondérée de la note sur 5 points obtenue à l'expertise clinique (pondération 35 %) et à l'expertise technique (pondération 65 %). au vu des critères pondérés, le représentantdu pouvoir adjudicateur classe les offres des candidats par ordre décroissant. Il retient l'offre économiquement la plus avantageuse, la mieux classée. Les échantillons doivent être déposés aux lieux, date et heures indiqués à l'annexe 1 du Cctp. Toute remise d'échantillon au-delà / en dehors des date et heure limites indiqués à l'annexe 1 du CCTP implique obligatoirement l'élimination du candidat. cependant: Si un accessoire est oublié lors du dépôt de l'échantillon, il appartient au fournisseur de le livrer au plus tard dans les 24 heures suivantes. Cette tolérance est un délai maximal pour le COMPLEMENT éventuel de l'échantillon, l'échantillon en lui-même doit impérativement être déposé aux dates et heures indiqués à l'annexe 1 du Cctp. Les échantillons déposés pour examen clinique et les échantillons déposés pour examen technique sont soumis à l'appréciation d'une commission d'utilisateurs et d'experts dont la composition est fixée par a.c.h.a.t. A l'issue de ces examens cliniques et techniques, une synthèse d'évaluation est rédigée. les candidats sont tenus de récupérer TOUS leurs échantillons le 15.10.2012. En aucun cas, les échantillons fournis ne font l'objet d'une indemnisation. l'unité monétaire est l'euro. Le marché est conclu pour la période d'exécution allant du: 15.8.2013 au 14.2.2017 il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles premier-5° et 32-3 de la directive 2004/18/CE. Absence de mise en concurrence après notification du marché ou de négociation des conditions du marché (accord-cadre monoattributaire). Contrat cadre fixant tous les termes du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2012.

Informations complémentaires

L'AP - HP est un établissement public de santé. La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 10.9.2012. Lorsque des pièces relatives à la candidature réclamées au paragraphe Iii-2 du présent avis sont incomplètes ou manquantes, l'AP-HP peut en toute opportunité, demander à tous les candidats concernés de compléter leur candidature sous un délai maximal de 5 jours. La même proposition sera alors faite à l'ensemble des candidats. Les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site https://www.achats-hopitaux.com (à compter de la publication au Boamp) ou obtenus sur support papier, sur demande écrite ou par télécopie, jusqu'à la date et l'heure mentionnées au paragraphe Iv.3.4 "Date limite de réception des offres ou des demandes de participation". Les offres seront envoyées sous forme papier. Toutefois, les offres envoyées sous forme électronique sont acceptées. Les plis électroniques devrontêtre déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.com et être signés électroniquement, avec un certificat conforme au référentiel intersectoriel de sécurité (art. 6 arrêté 28.8.2006 et arrêté du 14.12.2009). La procédure de dépôt des plis est détaillée sur ce même site. Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques et doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des offres. L'offre électronique devra être présentée selon les formats et avec une police utilisée dans les documents du dce. Les formats autorisés pour la transmission électronique des plis sont: zip, rtf, doc, xls, pdf, dwg, dwf etdxf. Achat utilise un antivirus avant ouverture des plis électroniques. Tous plis contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli. L'offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçue lorsque l'offre est envoyée par voie électronique une copie de sauvegarde peut être envoyée. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant la mention lisible "Copie de sauvegarde" et parvenir dans les délais impartis pour le dépôt des offres. Les candidats peuvent envoyer les dossiers de candidature et d'offre sur support physique électronique: disque cd rom 600-800 Mo, disque DVD 4,7 GIGA-BYTES. Ils doivent être signés électroniquement au moyen des certificats listés sur le site http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Les modèles non obligatoires de déclarations du candidats édités par l'imprimerie nationale (Dc) peuvent être consultés sur le site: http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm. Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés et énoncés suivants: pour tous les lots: - critère 1 (coefficient:50 %): PRIX - critère 2 (coefficient:45 %): Valeur technique - sous-critère a: Analyse technique parle groupe référent (65 %) - sous-critère b: analyse clinique sous contrôle du groupe référent (35 %) - critère 3 (coefficient: 5 %): Développement durable - sous-critère a: Action au niveau production (40 %) - sous-critère b: Composition du produit (35 %) - sous-critère c: Emballage et transport (25 %) deux dépôts d'échantillon obligatoires: - aux experts cliniques: pour examen clinique: le 6.9.2012 de 9:00 à 16:00 - aux experts techniques: pour examen technique: le 24.9.2012 de 9:00 à 16:00 l'expertise clinique des échantillons a pour objectif une évaluation des équipements proposés en utilisation réelle pour les patients, dans les services hospitaliers désignés, Chaque échantillon est noté sur 5 points à l'issue de cette expertise par le groupe d'expert. - les caractéristiques évaluées pour les sièges, et pour les lits des lots 1,2 et 4 sont la sécurité (risque pour le patient et pour le soignant), le confort, la fiabilité, la maniabilité, la facilité de nettoyage, les accessoires - les caractéristiques évaluées pour les lits de soins intensifs et les lits de réanimation avec pesée sont l'ergonomie, la mobilité, le transfert, l'hygiène, les performances, la robustesse, le confort patient, l'environnement immédiat, les accessoires. L'Expertise technique des échantillons a pour objectif une évaluation des équipements proposés hors utilisation réelle; Chaque échantillon est noté sur 5 points à l'issue de cette expertise. - les caractéristiques évaluées sont la performance des fonctions, la sécurité, l'assemblage et la solidité, l'entretien et l'esthétisme, l'ergonomie, la maniabilité, le confort, les accessoires. la note attribuée à chaque échantillon pour le critère 2, valeur technique est la somme pondérée de la note sur 5 points obtenue à l'expertise clinique (pondération 35 %) et à l'expertise technique (pondération 65 %). au vu des critères pondérés, le représentantdu pouvoir adjudicateur classe les offres des candidats par ordre décroissant. Il retient l'offre économiquement la plus avantageuse, la mieux classée. Les échantillons doivent être déposés aux lieux, date et heures indiqués à l'annexe 1 du Cctp. Toute remise d'échantillon au-delà / en dehors des date et heure limites indiqués à l'annexe 1 du CCTP implique obligatoirement l'élimination du candidat. cependant: Si un accessoire est oublié lors du dépôt de l'échantillon, il appartient au fournisseur de le livrer au plus tard dans les 24 heures suivantes. Cette tolérance est un délai maximal pour le COMPLEMENT éventuel de l'échantillon, l'échantillon en lui-même doit impérativement être déposé aux dates et heures indiqués à l'annexe 1 du Cctp. Les échantillons déposés pour examen clinique et les échantillons déposés pour examen technique sont soumis à l'appréciation d'une commission d'utilisateurs et d'experts dont la composition est fixée par a.c.h.a.t. A l'issue de ces examens cliniques et techniques, une synthèse d'évaluation est rédigée. les candidats sont tenus de récupérer TOUS leurs échantillons le 15.10.2012. En aucun cas, les échantillons fournis ne font l'objet d'une indemnisation. l'unité monétaire est l'euro. Le marché est conclu pour la période d'exécution allant du: 15.8.2013 au 14.2.2017 il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles premier-5° et 32-3 de la directive 2004/18/CE. Absence de mise en concurrence après notification du marché ou de négociation des conditions du marché (accord-cadre monoattributaire). Contrat cadre fixant tous les termes du marché.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lits pour les services de long séjour, lits pour les services de court séjour et mobilier de chambre hors sièges
Brève description:

Lits pour les services de long séjour, lits pour les services de court séjour et mobilier de chambre hors sièges.

Quantité ou étendue: Quantités prévissionnelles annuelles: 4800 unités, accessoires compris.
Informations complémentaires sur les lots:

Pour le lot 1: -La partie articles listés est estimée à 90 % du volume financier annuel. -La partie catalogue est estimée à 10 % du volume financier annuel.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lits de soins intensifs et lits de réanimation avec pesée
Brève description: Lits de soins intensifs et lits de réanimation avec pesée.
Quantité ou étendue: Quantités prévisionnelles annuelles: 229 unités, accessoires compris.
Informations complémentaires sur les lots:

Pour le lot 2: -La partie articles listés est estimée à 90 % du volume financier annuel. -La partie catalogue est estimée à 10 % du volume financier annuel.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lits pour les services de psychiatrie
Brève description: Lits pour les services de psychiatrie.
Quantité ou étendue: Quantités prévisionnelles annuelles: 142 unités, accessoires compris.
Informations complémentaires sur les lots:

Pour le lot 3: -La partie articles listés est estimée à 90 % du volume financier annuel. -La partie catalogue est estimée à 10 % du volume financier annuel.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lits " hauteur basse " dits " Alzheimer
Brève description: Lits " hauteur basse " dits " Alzheimer.
Quantité ou étendue: Quantités prévisionnelles annuelles: 162 unités, accessoires compris.
Informations complémentaires sur les lots:

Pour le lot 4: -La partie articles listés est estimée à 90 % du volume financier annuel. -La partie catalogue est estimée à 10 % du volume financier annuel.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: matelas de remplacement
Brève description: Matelas de remplacement.
Quantité ou étendue: Quantités prévisionnelles annuelles: 665 unités, accessoires compris.
Informations complémentaires sur les lots:

Pour le lot 5: -La partie articles listés est estimée à 95 % du volume financier annuel. -La partie catalogue est estimée à 5 % du volume financier annuel.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: chariots brancard pour les services d'urgence, chariots brancards de transport et chariots brancards grand confort
Brève description:

Chariots brancard pour les services d'urgence, chariots brancards de transport et chariots brancards grand confort.

Quantité ou étendue: Quantités prévisionnelles annuelles: 144 unités, accessoires compris.
Informations complémentaires sur les lots:

Pour le lot 6: -La partie articles listés est estimée à 90 % du volume financier annuel. -La partie catalogue est estimée à 10 % du volume financier annuel.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: fauteuils d'hospitalisation de jour
Brève description: Fauteuils d'hospitalisation de jour.
Quantité ou étendue: Quantités prévisionnelles annuelles: 78 unités, accessoires compris.
Informations complémentaires sur les lots:

Pour le lot 7: -La partie articles listés est estimée à 96 % du volume financier annuel. -La partie catalogue est estimée à 4 % du volume financier annuel.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: fauteuils médicalisés à hauteur variable hydraulique
Brève description: Fauteuils médicalisés à hauteur variable hydraulique.
Quantité ou étendue: Quantités prévisionnelles annuelles: 350 unités et pas d'accessoires compris.
Informations complémentaires sur les lots:

Pour le lot 8: -La partie articles listés est estimée à 95 % du volume financier annuel. -La partie catalogue est estimée à 5 % du volume financier annuel.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: chaises de chambres, fauteuils de repos, fauteuils relax
Brève description: Chaises de chambres, fauteuils de repos, fauteuils relax.
Quantité ou étendue: Quantités prévisionnelles annuelles: 1080 unités et pas d'accessoires compris.
Informations complémentaires sur les lots:

Pour le lot 9: -La partie articles listés est estimée à 97 % du volume financier annuel. -La partie catalogue est estimée à 3 % du volume financier annuel.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: fauteuils roulants
Brève description: Fauteuils roulants.
Quantité ou étendue: Quantités prvisionnelles annuelles: 510, accessoires compris.
Informations complémentaires sur les lots:

Pour le lot 10: -La partie articles listés est estimée à 80 % du volume financier annuel estimé. -La partie catalogue est estimée à 20 % du volume financier annuel estimé.

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: soulève-Malades électriques
Brève description: Soulève-Malades électriques.
Quantité ou étendue: Quantités prvisionnelles annuelles: 106, accessoires compris.
Informations complémentaires sur les lots:

Pour le lot 11: -La partie articles listés est estimée à 90 % du volume financier annuel. -La partie catalogue est estimée à 10 % du volume financier annuel.

Durée de l'accord: 42 mois
Numéro de référence: ACHAT- 13/034
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

France, destiné aux divers hôpitaux services généraux et divers services du siège de l'assistance publique hopitaux de Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Pour fournir les renseignements demandés ci-après, les candidats peuvent utiliser les documents de l'imprimerie nationaledc2 et Dc1 (anciens Dc5 et Dc4 en cas de groupement), ou tout autre support équivalent comprenant les mêmes renseignements. Les modèles non obligatoires de déclaration du candidat édités par l'imprimerie nationale (Dc) peuvent être consultés sur le site: http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm. Traduction certifiée en français des documents originaux ou des renseignements équivalents aux documents"déclaration du candidat (Dc)" édités par l'imprimerie nationale. - identification du candidat et de la personne morale de droit public qui passe le marché, - numéro d'enregistrement du candidat ou motif de non-inscription (facultatif), - candidat en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente: si oui, fournir la copie du jugement correspondant, sinon fournir une attestation sur l'honneur, - déclarations / attestations sur l'honneur: absence d'interdiction de concourir aux marchés publics: absence de condamnation pour infraction au code du travail ou au code pénal, déclaration de satisfactions aux obligations fiscales et sociales en vigueur et attestation de la régularité de l'emploi des salariés réalisant la prestation,respect de l'obligation d'emploi des personnes handicapées conformément à l'art. 29 de la loi no 2005-102 du11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances et à l'article 38 de l'ordonnance du 6.6.2005. Si le signataire n'est pas le représentant légal de la société candidate, fournir un pouvoir au signataire des documents attestant de sa capacité d'engager la personne morale candidate (imprimé Dc2 (ancien Dc5) ou équivalent); 2. Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalité des entreprises

Situation économique et financière:

— Imprimé Dc2 ou ancien Dc5 (formulaire en vigueur ou équivalent), - chiffre d'affaires en euros (Ht) des 3 derniers exercices clos ou des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle: Imprimé Dc2 ou ancien Dc5 (ou équivalent).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le ou les fournisseurs sont dispensés du versement de la retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'Exécution du marché sera financée par le budget des hôpitaux, services généraux et directions du siège concernés. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés et selon les dispositions du décret 2008-1550 du 31.12.2008 réformant ledécret 2002-232 du 21.2.02 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement des marchés publics. Le délai maximum de paiement est de 50 jours.il ne sera pas accordé d'avance facultative. En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront unitaires et révisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement de candidats est autorisé: les candidats ne sont pas autorisés à présenter pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée en phase de candidature. Le groupement auquel le marché est attribué devra obligatoirement devenir solidaire pour se voir notifier ce marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 42
Période de validité de l'offre: 325 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: prix (50)
2. Critère 2: valeur technique (45)
3. Critère 3: Développement Durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice d'achat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Nom: Assistance publique hopitaux de Paris, achats centraux hoteliers, alimentaires et technologiques
Adresse postale: hôpital Bicêtre, 78 rue du général Leclerc
Commune postale: Le Kremlin Bicetre
Point de contact: secrétariat du service, fourniture et équipement en hotellerie et restauration
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Adresse postale: hôpital Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc
Commune postale: Le Kremlin Bicêtre
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2011-04-21 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ACHAT- 13/034
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 078-128139
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 149-249104 (2012-07-27)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Appareils et instruments médicaux divers (19)

Mobilier médical (8)