Achat 13/026 du 26.10.2011

ACHA

Fourniture de de vaisselle à usage unique, films d'operculage et vaisselle de table.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-02-06. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• ACHA

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures pour restauration › Fournitures jetables pour restauration
• Fournitures pour restauration › Plateaux pour repas
• Ustensiles de cuisine › Vaisselle
• Équipement de cuisine › Vaisselle de table

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-12-17	Avis de marché
2013-01-29	Informations complémentaires
2014-04-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
Quantité ou étendue:

Quantités prévisionnelles annuelles totales :lot 1 :Diverses barquettes et contenants à usage unique 15 606 100 unités-catalogue additionnel estimé à 15 % du volume financier lot 2 :Vaisselle à usage unique: 34 849 750 unités -catalogue additionnel estimé à 20 % du volume financier lot 3 :Plateaux de service :6 788 unités lot 4 :Assiettes 160x160 à usage unique: 2 381 329 unités lot 5 :Assiettes 180x180 à usage unique: 1 815 728 unités lot 6 :Assiettes 1 et 2 compartiments à usage unique: 9 540 540 unités lot 7 :Assiettes thermocellables à usage unique: 2 121 920 unités lot 8 :Barquettes format GN à usage unique : 4 233 560 unités - catalogue additionnel estimé à 3 % du volume financier lot 9 : Films d'operculage: 857 817 M2 Lot 10 :Vaisselle de table: 598 584 unités -catalogue additionnel estimé à 25 % du volume financiermarchés résiliables à l'initiative de l'ap-hp, et ce sans indemnité, à compter du 30.4.2017.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Acha
Adresse postale: Hopital Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏
Téléphone: +33 153146960 📞
Fax: +33 153140102 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-17 📅
Date limite de soumission: 2013-02-06 📅
Date de publication: 2012-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 245-402811
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires

L'Ap - hP est un établissement public de santé.La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 15.1.2013. Lorsque des pièces relatives à la candidature réclamées au paragraphe Iii-2 du présent avis sont incomplètes ou manquantes, l'ap-hp peut en toute opportunité, demander à tous les candidats concernés de compléter leur candidature sous un délai maximal de 5 jours. La même proposition sera alors faite à l'ensemble des candidats.les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : https://wwww.achats-hopitaux.com sous la référence ACHAT 13.026 du 26.10.2011. Les candidatures et les offres seront envoyées préférentiellement sous forme électronique. Toutefois, les offres envoyées sous format papier seront acceptées.les plis électroniques doivent être déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.com et être signés électroniquement avant le 6.2.2013 à 16:00 avec un certificat conforme au référentiel intersectoriel de sécurité (article 6, arrêté du 28.8.2006 et arrêté du 14.12.2009). La procédure de dépôt des plis est détaillée sur ce même site.Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques et doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des offres.L'offre électronique devra être présentée selon les formats et avec une police utilisée dans les documents du dce. Les formats autorisés pour la transmission électronique des plis sont: zip, rtf, doc, xls, pdf, dwg, dwf etdxf.Achat utilise un antivirus avant ouverture des plis électroniques. Tous plis contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli.L'offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçue. Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique une copie de sauvegarde peut être envoyée. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant la mention lisible "Copie de sauvegarde" et être déposée à achat -chu de Bicêtre- bâtiment Pierre Lasjaunias -porte 77- rDC -78 rue du Général Leclerc -94 270 Le Kremlin Bicêtre, FRANCE avant le 6.2.2013 à 16:00.si l'offre est déposée sous format papier, elle doit être déposée sous enveloppe cachetée porant l'indication de l'appel d'offres 13/026 du 26.10.2011: "Fourniture de vaisselle à usage unique, films d'operculage et vaisselle de table" au secrétariat de direction d'achat - CHU de Bicêtre - bâtiment Pierre Lasjaunias - porte 77 -RDC- 78 rue du Général Leclerc- 94 270 Le Kremlin Bicêtre, FRANCE avant le 6.2.2013 à 16:00. S'il est envoyé par la poste, le dossier doit parvenir à destination avant ces mêmes date et heure limites.s'il est envoyé par la poste, le dossier doit parvenir à destination avant ces mêmes date et heure limites. Les modèles non obligatoires de déclaration du candidats édités par l'imprimerie nationale (Dc) peuvent être consultés sur le site : http:// www.economie.gouv.fr/da/formulaires. Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés et publiés dans l'avis d'appel public à la concurrence, -Critère 1 : Prix (coefficient 60 %)-critère 2 : Dossier technique et qualité des échantillons (pondération : 35 %) : -sous-critère a : analyse du dossier technique, respect des spécificités techniques souhaitées (pondération : 55 %) -sous-critère b : analyse des échantillons proposés (pondération : 45 %)-critère 3 Implication du candidat dans le développement durable (coefficient : 5 % au vu des critères pondérés, le représentant du pouvoir adjudicateur classe les offres des candidats par offre décroissant.il retient l'offre économiquement la plus avantageuse, la mieux classée. Les échantillons (obligatoires) doivent être déposés à : a.c.h.a.t.- CHU de Bicêtre - bâtiment Portail des champs - porte 75 - cellule d'expertises et de conseils alimentaires - 78 rue du Général Leclerc -94 270 Le Kremlin-Bicetre, FRANCE - a l'attention de M. Dominique Fafin avant le 5.2.2013 à 16:00. Les échantillons peuvent être déposés du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. L'expertise des échantillons fournis par les différents candidats consiste à analyser les éléments d'appréciation des produits proposés par les soumissionnaires au cours d'une séance d'analyse.Les personnes participant à l'analyse (membre d'un groupe référent / experts d'a.c.h.a.t.) ont le choix d'attribuer une note de 0 à 5 ; une cotation collégiale sera donc attribuée pour l'ensemble des produits testés.Les candidats obtenant, pour un produit, la note de 0 sur 5 sur un sous-critère technique, seront proposés comme étant non-conformes.Dans le cas d'échantillons manquants, le candidat aura la possibilité de compléter son échantillonnage (dans la limite de 4 produits), le lendemain matin, soit le 6.2.2013 entre 9:00 et 12:00 à l'adresse suivante : achat, CHU de Bicêtre, Bâtiment Portail de Champs - porte 75 - cellule d'expertise Alimentaire - 78 rue du Général Leclerc - 94270 Le Kremlin Bicetre, FRANCE - a l'attention de M. Fafin L'Unité monétaire est l'euro.Le marché est conclu pour la période d'exécution allant du: 1.11.2013 au 31.10.2017,éventuellement résiliable sans indemnités à la seule initiative de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris, à compter du 30.4.2017. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles premier-5° et 32-3 de la directive 2004/18/ce. Absence de mise en concurrence après notification du marché ou de négociation des conditions du marché (accord-cadre monoattributaire). Contrat cadre fixant tous les termes du marché.pour les lots 1,2,6,7,8, l'assistance Publique - hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 80 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire.Pour les lots 1,2,6,7,8, le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre.Pour le lot 3, l'assistance Publique - hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 60% du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire.Pour le lot 3, le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 150 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre.Pour les lots 4 et 5, l'assistance Publique - hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire.Pour les lots 4 et 5, le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 150 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre.Pour les lots 9 et 10, l'assistance Publique - hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 80 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire.Il s'agit d'un accord cadre au sens des articles premier 5° et 32-3 de la directive 2004/18/ce. Absence de mise en concurrence après notification du marché ou de négociation des conditions du marché (accord-cadre monoattributaire). Contrat cadre fixant les termes du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.12.2012.

Informations complémentaires

L'Ap - hP est un établissement public de santé.La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 15.1.2013. Lorsque des pièces relatives à la candidature réclamées au paragraphe Iii-2 du présent avis sont incomplètes ou manquantes, l'ap-hp peut en toute opportunité, demander à tous les candidats concernés de compléter leur candidature sous un délai maximal de 5 jours. La même proposition sera alors faite à l'ensemble des candidats.les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : https://wwww.achats-hopitaux.com sous la référence ACHAT 13.026 du 26.10.2011. Les candidatures et les offres seront envoyées préférentiellement sous forme électronique. Toutefois, les offres envoyées sous format papier seront acceptées.les plis électroniques doivent être déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.com et être signés électroniquement avant le 6.2.2013 à 16:00 avec un certificat conforme au référentiel intersectoriel de sécurité (article 6, arrêté du 28.8.2006 et arrêté du 14.12.2009). La procédure de dépôt des plis est détaillée sur ce même site.Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques et doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des offres.L'offre électronique devra être présentée selon les formats et avec une police utilisée dans les documents du dce. Les formats autorisés pour la transmission électronique des plis sont: zip, rtf, doc, xls, pdf, dwg, dwf etdxf.Achat utilise un antivirus avant ouverture des plis électroniques. Tous plis contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli.L'offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçue. Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique une copie de sauvegarde peut être envoyée. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant la mention lisible "Copie de sauvegarde" et être déposée à achat -chu de Bicêtre- bâtiment Pierre Lasjaunias -porte 77- rDC -78 rue du Général Leclerc -94 270 Le Kremlin Bicêtre, FRANCE avant le 6.2.2013 à 16:00.si l'offre est déposée sous format papier, elle doit être déposée sous enveloppe cachetée porant l'indication de l'appel d'offres 13/026 du 26.10.2011: "Fourniture de vaisselle à usage unique, films d'operculage et vaisselle de table" au secrétariat de direction d'achat - CHU de Bicêtre - bâtiment Pierre Lasjaunias - porte 77 -RDC- 78 rue du Général Leclerc- 94 270 Le Kremlin Bicêtre, FRANCE avant le 6.2.2013 à 16:00. S'il est envoyé par la poste, le dossier doit parvenir à destination avant ces mêmes date et heure limites.s'il est envoyé par la poste, le dossier doit parvenir à destination avant ces mêmes date et heure limites. Les modèles non obligatoires de déclaration du candidats édités par l'imprimerie nationale (Dc) peuvent être consultés sur le site : http:// www.economie.gouv.fr/da/formulaires. Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés et publiés dans l'avis d'appel public à la concurrence, -Critère 1 : Prix (coefficient 60 %)-critère 2 : Dossier technique et qualité des échantillons (pondération : 35 %) : -sous-critère a : analyse du dossier technique, respect des spécificités techniques souhaitées (pondération : 55 %) -sous-critère b : analyse des échantillons proposés (pondération : 45 %)-critère 3 Implication du candidat dans le développement durable (coefficient : 5 % au vu des critères pondérés, le représentant du pouvoir adjudicateur classe les offres des candidats par offre décroissant.il retient l'offre économiquement la plus avantageuse, la mieux classée. Les échantillons (obligatoires) doivent être déposés à : a.c.h.a.t.- CHU de Bicêtre - bâtiment Portail des champs - porte 75 - cellule d'expertises et de conseils alimentaires - 78 rue du Général Leclerc -94 270 Le Kremlin-Bicetre, FRANCE - a l'attention de M. Dominique Fafin avant le 5.2.2013 à 16:00. Les échantillons peuvent être déposés du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. L'expertise des échantillons fournis par les différents candidats consiste à analyser les éléments d'appréciation des produits proposés par les soumissionnaires au cours d'une séance d'analyse.Les personnes participant à l'analyse (membre d'un groupe référent / experts d'a.c.h.a.t.) ont le choix d'attribuer une note de 0 à 5 ; une cotation collégiale sera donc attribuée pour l'ensemble des produits testés.Les candidats obtenant, pour un produit, la note de 0 sur 5 sur un sous-critère technique, seront proposés comme étant non-conformes.Dans le cas d'échantillons manquants, le candidat aura la possibilité de compléter son échantillonnage (dans la limite de 4 produits), le lendemain matin, soit le 6.2.2013 entre 9:00 et 12:00 à l'adresse suivante : achat, CHU de Bicêtre, Bâtiment Portail de Champs - porte 75 - cellule d'expertise Alimentaire - 78 rue du Général Leclerc - 94270 Le Kremlin Bicetre, FRANCE - a l'attention de M. Fafin L'Unité monétaire est l'euro.Le marché est conclu pour la période d'exécution allant du: 1.11.2013 au 31.10.2017,éventuellement résiliable sans indemnités à la seule initiative de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris, à compter du 30.4.2017. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles premier-5° et 32-3 de la directive 2004/18/ce. Absence de mise en concurrence après notification du marché ou de négociation des conditions du marché (accord-cadre monoattributaire). Contrat cadre fixant tous les termes du marché.pour les lots 1,2,6,7,8, l'assistance Publique - hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 80 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire.Pour les lots 1,2,6,7,8, le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre.Pour le lot 3, l'assistance Publique - hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 60% du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire.Pour le lot 3, le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 150 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre.Pour les lots 4 et 5, l'assistance Publique - hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire.Pour les lots 4 et 5, le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 150 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre.Pour les lots 9 et 10, l'assistance Publique - hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 80 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire.Il s'agit d'un accord cadre au sens des articles premier 5° et 32-3 de la directive 2004/18/ce. Absence de mise en concurrence après notification du marché ou de négociation des conditions du marché (accord-cadre monoattributaire). Contrat cadre fixant les termes du marché.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.12.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de de vaisselle à usage unique, films d'operculage et vaisselle de table.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de diverses barquettes et contenants à usage unique
Brève description: Fourniture de diverses barquettes et contenants à usage unique
Quantité ou étendue: quantité prévisionnelle annuelle : 15 606 100 unités et un catalogue additionnel estimé à 15 %
Informations complémentaires sur les lots:

Pour le lot 1 : diverses barquettes et contenants à usage unique, la partie produits listés est estimée à 85 % du volume financier annuel ; la partie catalogue à 15 %. Pour le lot 1, l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 80 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire. Pour le lot 1, le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200% du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de vaisselle à usage unique
Brève description: Fourniture de vaisselle à usage unique
Quantité ou étendue: quantité prévisionnelle annuelle : 34 849 750 unités et catalogue additionnel estimé à 20 %
Informations complémentaires sur les lots:

Pour le lot 2 :vaisselle à usage unique, la partie produits listés est estimée à 80 % du volume financier annuel, la partie catalogue à 20 % .Pour le lot 2, l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 80 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire.Pour le lot 2, le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de plateaux de service
Brève description: Fourniture de plateaux de service
Quantité ou étendue: quantité prévisionnelle annuelle : 6 788 unités
Informations complémentaires sur les lots:

Pour le lot 3, l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 60% du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire.Pour le lot 3, le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 150% du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre.pas de catalogue additionnel

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture d'assiettes 160 x 160 à usage unique
Brève description: Fourniture d'assiettes 160 x 160 à usage unique
Quantité ou étendue: quantité prévisionnelle annuelle : 2 381 329 unités
Informations complémentaires sur les lots:

Pour le lot 4 , l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire.Pour le lot 4, le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 150 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre.pas de catalogue additionnel

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fourniture d'assiettes 180 x 180 à usage unique
Brève description: Fourniture d'assiettes 180 x 180 à usage unique
Quantité ou étendue: quantité prévisionnelle annuelle : 1 815 728 unités
Informations complémentaires sur les lots:

Pour le lot 5, l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire.Pour le lot 5, le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 150 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre.pas de catalogue additionnel

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fourniture d'assiettes 1 et 2 compartiments à usage unique
Brève description: Fourniture d'assiettes 1 et 2 compartiments à usage unique
Quantité ou étendue: quantité prévisionnelle annuelle : 9 540 540 unités
Informations complémentaires sur les lots:

Pour le lot 6, l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 80 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire.Pour le lot 6, le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre.pas de catalogue additionnel

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: fourniture d'assiettes thermocellables à usage unique
Brève description: Fourniture d'assiettes thermocellables à usage unique
Quantité ou étendue: quantité prévisionnelle annuelle : 2 121 920 unités
Informations complémentaires sur les lots:

Pour le lot 7, l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 80 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire.Pour le lot 7, le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: fourniture de barquettes format GN à usage unique
Brève description: Fourniture de barquettes format GN à usage unique
Quantité ou étendue: quantité prévisionnelle annuelle: 4 233 560 unités et catalogue additionnel estimé à 3 %
Informations complémentaires sur les lots:

Pour le lot 8, l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 80 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire.Pour le lot 8, le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: fourniture de films d'operculage
Brève description: Fourniture de films d'operculage
Quantité ou étendue: quantité prévisionnelle annuelle : 857 817 m2
Informations complémentaires sur les lots:

Pour le lot 9, l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 80 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire.Pour le lot 9, le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 220 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre.pas de catalogue additionnel

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: fourniture de vaisselle de table
Brève description: Fourniture de vaisselle de table
Quantité ou étendue: quantité prévisionnelle annuelle : 598 584 unités et catalogue additionnel estimé à 25%
Informations complémentaires sur les lots:

Pour le lot 10, l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 80 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire.Pour le lot 10,le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 220 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre.pour le lot 10 ,vaisselle de table, la partie produits listés est estimée à 75/ du volume financier annuel , la partie catalogue à 25 %

Numéro de référence: ACHAT - 13/026
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

France, destiné aux divers hôpitaux services généraux et divers services du siège de l'Assistance publique hopitaux de Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

L'utilisation des formulaires nationaux est vivement recommandée. Ils sont téléchargeables à l'adresse : http://www.economie.gouv.fr/marchés publics. Fournir la lettre de candidature (formulaire DC 1) dûment remplie et signée attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art. 45de la directive 2004/18 CE et à l'art. 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Fournir la déclaration du candidat (formulaire DC 2) dûment remplie. En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC 2. Fournir une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'entreprise, fournir un document établissant l'habilitation du signataire à engager l'entreprise ".

Situation économique et financière:

- Imprimé Dc2 ou ancien Dc5 (formulaire en vigueur ou équivalent),- chiffre d'affaires en euros (Ht) des 3 derniers exercices clos ou des 3 dernières années.- Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières, techniques et professionnelles.

Capacité technique et professionnelle: Imprimé Dc2 ou ancien Dc5 (ou équivalent).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le ou les fournisseurs sont dispensés du versement de la retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'exécution du marché sera financée par le budget de l'ap-hp .Le paiement s'effectue conformément aux dispositions des articles 86 à 118 et notamment de l'article 98 du code des marchés publics. Conformément aux articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront unitaires et révisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement de candidats est autorisé: les candidats ne sont pas autorisés à présenter pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.Le groupement auquel le marché est attribué devra obligatoirement devenir solidaire pour se voir notifier ce marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 268 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: le prix (60)
2. Critère 2: dossier technique et qualité des échantillons (35)
3. Critère 3 :implication du candidat dans le développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat du service de fourniture d'équipements d'hôtellerie et de restauration
Mme la directrice d'achat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Nom: Assistance publique hopitaux de Paris, achats centraux hoteliers, alimentaires et technologiques
Adresse postale: Hôpital Bicêtre 78 rue du général Leclerc
Commune postale: Le Kremlin Bicetre
Point de contact: Secrétariat du service, fourniture et équipement en hotellerie et restauration
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Adresse postale: Hôpital Bicêtre 78 rue du Général Leclerc
Commune postale: Le Kremlin Bicêtre
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2013-11-01 📅
Date de fin: 2017-10-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ACHAT - 13/026
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.12.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable

Le calendrier prévisionnel de publication du prochain avis est prévu en octobre 2016 pour un début prévisionnel de marché le 1.5.2017.

Source: OJS 2012/S 245-402811 (2012-12-17)

Informations complémentaires (2013-01-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-29 📅
Date limite de soumission: 2013-02-20 📅
Date de publication: 2013-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 022-033151
Se réfère à l'avis: 2012/S 245-402811
Numéro JO-S: 22
Source: OJS 2013/S 022-033151 (2013-01-29)

Avis d'attribution de marché (2014-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 21 577 331 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 78 rue du Général Leclerc
Contact
Adresse Internet: https://www.aphp.fr 🌏
Téléphone: +33 153146958 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-08 📅
Date de publication: 2014-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 073-125755
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires

Les marchés sont conclus pour la période ferme du 1.3.2014 jusqu'au 31.10.2017 éventuellement résiliable sans indemnités à la seule initiative de l'assistance publique – Hôpitaux de Paris, à compter du 30.4.2017 Pour les lots 1,2,5,6,7 l'assistance publique – Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 80 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire. Pour les lots 1,2,5,6,7, le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre. Pour les lots 3 et 4, l'assistance publique – Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire. Pour les lots 3 et 4, le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 150 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre. Pour le lot 8, l'assistance publique – Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 80 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire. Pour le lot 8 le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 220 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre. Marché nº 14-2428 – Alphaform. Lot 1: barquettes UU et divers contenants. Mini (80 %) 1 328 766,03 EUR TTC. Maxi (200 %) 3 321 915,08 EUR TTC. Marché nº 14-2429 – Alphaform. Lot 2: vaisselle à usage unique. Mini (80 %) 1 413 330,42 EUR TTC. Maxi (200 %) 3 533 326,06 EUR TTC. marché nº 14-2430 – titulaire Firplast. Lot 3: assiettes à usage unique 160 X160. Mini (50 %) 259 008,09 EUR TTC. Maxi (150 %) 777 024,27 EUR TTC. Marché nº 14-2431 – titulaire rescaset. Lot 4: assiettes à usage unique 180 X180. Mini (50%) 278 964,38 EUR TTC. Maxi (150%) 836 893,15 EUR TTC. Marché no14-2432- titulaire nutripack. Lot 5 : assiettes à usage unique à 1 et à 1 et 2 compartiments. Mini (80 %) 3 244 280,19 EUR TTC. Maxi (200 %) 8 110 700,47 EUR TTC. Marché nº 14-2433- titulaire nutripack. Lot 6: assiettes UU thermoscellables. Mini (80 %) 427 866,65 EUR TTC. Maxi (200 %) 1 069 666,62 EUR TTC. Marché nº 14-2434 – titulaire rescaset. Lot 7: barquettes à usage unique format GN. Mini (80 %) 2 468 290,23 EUR TTC. Maxi (200 %) 6 170 725,59 EUR TTC. Marché no142435 – titulaire rescaset. Lot 8 – film d'operculage. Mini (80 %) 722 268,18 EUR TTC. Maxi (220 %) 1 986 237,51 EUR TTC. Annonce nº 464, BOAMP 245 B du 19.12.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.4.2014.

Informations complémentaires

Les marchés sont conclus pour la période ferme du 1.3.2014 jusqu'au 31.10.2017 éventuellement résiliable sans indemnités à la seule initiative de l'assistance publique – Hôpitaux de Paris, à compter du 30.4.2017

Pour les lots 1,2,5,6,7 l'assistance publique – Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 80 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire.

Pour les lots 1,2,5,6,7, le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre.

Pour les lots 3 et 4, l'assistance publique – Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire.

Pour les lots 3 et 4, le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 150 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre.

Pour le lot 8, l'assistance publique – Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 80 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire.

Pour le lot 8 le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 220 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre.

Marché nº 14-2428 – Alphaform.

Lot 1: barquettes UU et divers contenants.

Mini (80 %) 1 328 766,03 EUR TTC.

Maxi (200 %) 3 321 915,08 EUR TTC.

Marché nº 14-2429 – Alphaform.

Lot 2: vaisselle à usage unique.

Mini (80 %) 1 413 330,42 EUR TTC.

Maxi (200 %) 3 533 326,06 EUR TTC.

marché nº 14-2430 – titulaire Firplast.

Lot 3: assiettes à usage unique 160 X160.

Mini (50 %) 259 008,09 EUR TTC.

Maxi (150 %) 777 024,27 EUR TTC.

Marché nº 14-2431 – titulaire rescaset.

Lot 4: assiettes à usage unique 180 X180.

Mini (50%) 278 964,38 EUR TTC.

Maxi (150%) 836 893,15 EUR TTC.

Marché no14-2432- titulaire nutripack.

Lot 5 : assiettes à usage unique à 1 et à 1 et 2 compartiments.

Mini (80 %) 3 244 280,19 EUR TTC.

Maxi (200 %) 8 110 700,47 EUR TTC.

Marché nº 14-2433- titulaire nutripack.

Lot 6: assiettes UU thermoscellables.

Mini (80 %) 427 866,65 EUR TTC.

Maxi (200 %) 1 069 666,62 EUR TTC.

Marché nº 14-2434 – titulaire rescaset.

Lot 7: barquettes à usage unique format GN.

Mini (80 %) 2 468 290,23 EUR TTC.

Maxi (200 %) 6 170 725,59 EUR TTC.

Marché no142435 – titulaire rescaset.

Lot 8 – film d'operculage.

Mini (80 %) 722 268,18 EUR TTC.

Maxi (220 %) 1 986 237,51 EUR TTC.

Annonce nº 464, BOAMP 245 B du 19.12.2012.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.4.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

France, destiné aux divers hôpitaux, services généraux et divers services du siège de l'assistance publique-hôpitaux de Pzris.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: Prix (60)
2. Critère 2: Dossier technique et qualité des échantillons: (35)
3. Critère 3 implication du candidat dans le développement durable (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-10 📅
Nom: Société Alphaform
Adresse postale: 291 route de Pierrelles
Commune postale: Beausemblant
Code postal: 26240

2️⃣

3️⃣
Nom: Société Firplast
Adresse postale: 4 rue de Provence
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800

4️⃣
Nom: Sociéte Rescaset
Adresse postale: 2521 route du Tram
Commune postale: Colombe
Code postal: 38690

5️⃣
Nom: Société Nutripack
Adresse postale: 150 route de Lallaing
Commune postale: Flines-lez-Raches
Code postal: 59148

6️⃣
Nom: Nutripack

7️⃣
Nom: Société Rescaset

8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2014/S 073-125755 (2014-04-08)

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