Accueil de loisirs périscolaires et prestations d'accompagnement scolaire
Ville de Dijon
Accueil de loisirs périscolaires et prestations d'accompagnement scolaire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • PEP 21
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-30 | Avis de marché |
| 2012-08-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'enseignement préscolaire
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enseignement préscolaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Dijon
Adresse postale: 1 rue Sainte Anne, place de la Libération
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Téléphone: +33 380745151 📞
Fax: +33 380745282 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-30 📅
Date limite de soumission: 2012-05-14 📅
Date de publication: 2012-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 66-108022
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accueil de loisirs périscolaires et prestations d'accompagnement scolaire.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dijon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle: Des références de prestations similaires.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La qualification du personnel mis à disposition (20)
2. Le management des personnels mis à disposition assuré par l'employeur (30)
3. La capacité du candidat à assurer un service quotidien de qualité (20)
4. Le prix horaire de chaque catégorie de salarié évalué à partir du détail estimatif (30)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Dijon
Adresse postale: 41 rue Berlier
Point de contact: direction de la jeunesse
Mme Martinien Mireille
Téléphone: +33 380747319 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Adresse postale: place de la Libération
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_9pehVJ2TTq 🌏
Adresse postale: BP 1510
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21033
Point de contact: 1 rue Sainte Anne
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-08-01 📅
Date de fin: 2014-07-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CV20120120
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement à l'amiable des litiges en matière de marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69427
Source: OJS 2012/S 066-108022 (2012-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'enseignement préscolaire
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commandes (au sens européen: accord cadre) montant minimum annuel: 1 000 000 EUR (TTC). Montant maximum annuel: 2 200 000 EUR (TTC). Procédure adaptée selon l'article 30 du code des marchés publics.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enseignement préscolaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Dijon
Adresse postale: 1 rue Sainte Anne, place de la Libération
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Téléphone: +33 380745151 📞
Fax: +33 380745282 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-30 📅
Date limite de soumission: 2012-05-14 📅
Date de publication: 2012-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 66-108022
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidats: capacités professionnelles, techniques et financières il s'agit d'un marché à bons de commandes, valable à compter du 1.8.2012 jusqu'au 31.7.2014. Il sera renouvelable par reconduction tacite, deux fois une année.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accueil de loisirs périscolaires et prestations d'accompagnement scolaire.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Au sens européen, la collectivité s'autorise à passer des avenants oou des marchés complémentaires en cas de nécessité.
Numéro de référence: CV20120120
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dijon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— Déclaration du candidat (DC1 et DC2) - une attestation sur l'honneur dûment datée et signée par laquelle le candidat certifie qu'il a satisfait à l'ensemble de ses obligations fiscales et sociales ou l'état annuel des certificats reçus (NOTI 2) ou les certificats fiscaux et sociaux attestant de la situation fiscale et sociale au 31.12.2011 -en ce qui concerne les entreprises en redressement judiciaire, joindre le jugement qui les autorise à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marchés les documents exigés ci-dessus devront être produits pour le(s) co-traitant(s) ou sous-traitant (s) éventuel(s). Ils seront accompagnés, selon le cas, d'une lettre de candidature signée par le mandataire et ses co-traitants ou d'un engagement écrit du mandataire.
Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement Ville de Dijon. Délai maximum de paiement en vigueur. Les modalités de paiements et de financement sont soumises aux régles de la comptabilité publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La qualification du personnel mis à disposition (20)
2. Le management des personnels mis à disposition assuré par l'employeur (30)
3. La capacité du candidat à assurer un service quotidien de qualité (20)
4. Le prix horaire de chaque catégorie de salarié évalué à partir du détail estimatif (30)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Dijon
Adresse postale: 41 rue Berlier
Point de contact: direction de la jeunesse
Mme Martinien Mireille
Téléphone: +33 380747319 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Adresse postale: place de la Libération
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_9pehVJ2TTq 🌏
Adresse postale: BP 1510
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21033
Point de contact: 1 rue Sainte Anne
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-08-01 📅
Date de fin: 2014-07-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CV20120120
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidats: capacités professionnelles, techniques et financières il s'agit d'un marché à bons de commandes, valable à compter du 1.8.2012 jusqu'au 31.7.2014. Il sera renouvelable par reconduction tacite, deux fois une année.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement à l'amiable des litiges en matière de marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R 421-1 du code de justice admnistrative). le président du tribunal administratif peut également être saisi en référé: - avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicités et de mise en concurrence (articles L 551-13 du code de justice administrative) - après la conclusion du contrat (article L 551-1 du même code).
Afficher plus
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69427
Source: OJS 2012/S 066-108022 (2012-03-30)
Avis d'attribution de marché (2012-08-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 1 rue Sainte Anne Place de la Libération
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-03 📅
Date de publication: 2012-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 150-250613
Se réfère à l'avis: 2012/S 66-108022
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: dijon.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-10 📅
Nom: Pep 21
Adresse postale: 13 rue du Fort de la Motte Giron
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Réglement amiable des Litiges en matière de Marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal Saxe
Source: OJS 2012/S 150-250613 (2012-08-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 1 rue Sainte Anne Place de la Libération
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-03 📅
Date de publication: 2012-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 150-250613
Se réfère à l'avis: 2012/S 66-108022
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Annonce no 322, BOAMP 67 B du 4.4.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: dijon.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-10 📅
Nom: Pep 21
Adresse postale: 13 rue du Fort de la Motte Giron
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Réglement amiable des Litiges en matière de Marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R 421-1 du Code de Justice admnistrative). le président du tribunal administratif peut également être saisi en référé:
— avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicités et de mise en concurrence (articles L 551-13 du Code de Justice administrative),
— après la conclusion du contrat (article L 551-1 du même code).
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal Saxe
Source: OJS 2012/S 150-250613 (2012-08-03)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕