Accords-cadres relatifs à la fourniture et au marquage d'objets promotionnels pour les besoins du département du Nord, répartis en cinq lots

Conseil général du Nord

L'opération a pour objet la fourniture et au marquage d'objets promotionnels pour les besoins du Département du Nord.
L'opération comprend cinq (5) lots, chaque lot donnant lieu à la passation d'un accord-cadre distinct:
— lot no 1: coupes et médailles,
— lot no 2: bagagerie,
— Lot no 3: stylos et crayons,
— lot no 4: textile,
— lot no 5: petits objets promotionnels.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Le Département du Nord diffuse ou attribue des objets promotionnels personnalisés aux couleurs de l'institution départementale, aux associations du département et aux conseillers généraux.
Les titulaires des présents accords-cadres devront fournir ces objets promotionnels, procéder au marquage de ceux-ci dans le respect du guide d'identité visuelle en vigueur au Département du Nord, et livrer ces objets promotionnels.
Les mentions visées à l'article II.3 du présent avis sont complétées de celles indiquées à l'article II.3 du règlement de la consultation.
Date prévisionnelle de commencement des prestations: novembre 2012.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• aeliers gai
• ateliers gai

Qui ?

• Conseil général du Nord

Qu'est-ce que c'est ?

• Aménagements › Aménagements divers
• Articles textiles › Articles textiles confectionnés
• Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures de bureau
• Pièces de monnaie et médailles › Médailles
• Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires › Articles d'habillement

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-08-14	Avis de marché
2013-01-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Médailles
Quantité ou étendue:

Les accords-cadres sont passés avec les seuils suivants;— lot no1: coupes et médailles.Sans montant minimum annuel.Montant maximum annuel: 57 000 EUR TTC.— lot no2: bagagerie.Sans montant minimum annuel.Montant maximum annuel: 67 000 EUR TTC.— lot no3: stylos et crayons.Sans montant minimum annuel.Montant maximum annuel: 37 000 EUR TTC.— lot no4: textile.Sans montant minimum annuel.Montant maximum annuel: 99 000 EUR TTC.— lot no5: petits objets promotionnels.Sans montant minimum annuel.Montant maximum annuel: 241 400 EUR TTC.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Médailles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Nord
Adresse postale: département du Nord, hôtel du Département, bureau B368, direction de la commande publique, 51 rue Gustave Delory
Code postal: 59047
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cg59.fr 🌏
Téléphone: +33 359735075 📞
Fax: +33 359735059 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-14 📅
Date limite de soumission: 2012-09-25 📅
Date de publication: 2012-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 158-264056
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires

La procédure est l'appel d'offres ouvert, en application des articles 10, 33, 57 à 59 et 76 du code des marchés français. Téléchargement ou retrait par l'opérateur économique des documents de la consultation: Tous les documents de la consultation sont consultables sur le site Internet de la collectivité: http://www.cg59.fr/ à la mention "marchés publics" ou directement sur https://www.marches-securises.fr/perso/cg59/ sur la procédure correspondante. L'Opérateur économique peut, à partir de l'intitulé de la procédure, y télécharger l'ensemble des documents de la consultation; pour cela, une personne physique désignée par l'opérateur économique peut ou non s'inscrire en ligne et renseigner ses nom et adresse électronique. En raison du fait qu'elle ne s'inscrit pas et ne complète pas ses nom et adresse électronique, ladite personne accepte de ne pas être informée des éventuelles modifications et/ou précisions apportées après les date et heure du dernier téléchargement. Il est également informé que s'il utilise, pour remettre son offre, un ou des documents qui auraient été modifiés après ses date et heure de téléchargement, son offre peut être déclarée irrégulière lorsqu'elle n'apporte pas une réponse au besoin de la collectivité. L'opérateur économique peut également demander les documents de la consultation par télécopie (ou par courrier) ou les retirer à la Direction de la Commande Publique au numéro de télécopie ou à l'adresse visés à l'article I.2 du présent règlement, du lundi au vendredi (sauf jours fériés et jours exceptionnels de fermeture des services), de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30. Ils seront fournis sur support physique électronique. Modalités de remise du pli par le candidat au pouvoir adjudicateur: Les plis, quel que soit le mode de transmission, doivent parvenir avant les date et heure limites indiquées au présent avis, le fuseau horaire de référence étant celui de Paris. Si le candidat souhaite répondre par voie électronique, son pli doit être déposé sur http://www.cg59.fr à la mention "marchés publics" ou sur https://www.marches-securises.fr/perso/cg59/ sur la procédure correspondante. Le pli contenant la copie de sauvegarde, s'il y en a un, doit être déposé à la Direction de la commande publique à l'adresse visée à l'article I.1 du présent avis, du lundi au vendredi (sauf jours fériés et jours exceptionnels de fermeture des services), de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30 ou être envoyé en recommandé avec avis de réception. Dans chacun de ces cas, le pli est envoyé à l'adresse visée à l'article I.1 du présent avis. Si le candidat souhaite répondre sur support papier, son pli peut être déposé à la direction de la commande publique, du lundi au vendredi (sauf jours fériés et jours exceptionnels de fermeture des services), de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30 ou être envoyé en recommandé avec avis de réception. Dans chacun de ces cas, le pli est envoyé à l'adresse visée à l'article I.1 du présent avis. Modalités de sélection des candidatures: Sur chaque lot, chaque demande de participation (candidature) sera analysée en deux temps: — la conformité administrative sera admise au regard de la déclaration correspondant à l'imprimé DC1 (ou l'attestation) dûment remplie et signée par une personne ayant pouvoir pour engager le candidat, — les capacités professionnelles, financières et techniques des candidatures conformes administrativement seront analysées sur la base du/des niveau(x) spécifique(s) minimum(aux) exigé(s) à l'article III.2. Du présent avis. Pour les entreprises nouvellement créées, il sera exigé de fournir les éléments d'information visés au chapitre "conditions de participation" disponibles à la date limite de remise des demandes de participation ou, si elles ne sont pas en mesure de les produire, de justifier de leurs capacités par tout autre moyen. La sélection des candidatures ne s'appliquera que sur les seuls documents fournis dès lors que la date de création est prouvée par tout moyen (copie du récépissé de dépôt du Centre de formalités des entreprises (CFE) ou un extrait du registre du commerce ou toute autre pièce officielle attestant la date de création). Critères d'analyse des offres: La valeur technique sera analysée au regard des sous critères suivants: Pour le lot 1: La coupe de 20 cm (référence BPU: no1), à hauteur de 10 %, analysée au regard de: — qualité du marquage (5 points), — qualité de l'assemblage (5 points). La médaille de 40 mm en métal argenté (référence BPU: no39), à hauteur de 10 %, analysée au regard de: — qualité du marquage (5 points), — qualité du métal (brillance) (5 points). Le trophée altuglass de 25 cm (référence BPU: no9), à hauteur de 10 %, analysé au regard de: — qualité du marquage (5 points), — qualité de l'assemblage (5 points). Pour le lot 2: Le cartable simili cuir (référence BPU: no1), à hauteur de 10 %, analysé au regard de: — qualité du marquage (2,5 points), — tenue de la matière (2,5 points), — résistance des systèmes de fermeture (2,5 points), — résistance des coutures et surpiqures (2,5 points). Le porte-document bicolore en matière recyclée (référence BPU: no21), à hauteur de 10 %, analysé au regard de: — qualité du marquage (3 points), — résistance des systèmes de fermeture (3,5 points), — résistance des coutures et surpiqures (3,5 points). Le sac de sport bicolore (référence BPU: no45 ou 46 ou 47), à hauteur de 10 %, analysé au regard de: — qualité du marquage (3 points), — résistance des systèmes de fermeture (3,5 points), — résistance des coutures et surpiqures (3,5 points). Pour le lot 3: La parure de stylo et critérium en bambou sous coffret (référence BPU: no7), à hauteur de 10 %, analysé au regard de: — qualité du marquage (2,5 points), — résistance du bouton poussoir du critérium (2,5 points), — qualité de la matière utilisée pour le coffret (2,5 points), — résistance du système d'ouverture du coffret (2,5 points). Le stylo bille avec poussoir bicolore en matière recyclé ou recyclable (référence BPU: no28), à hauteur de 10 %, analysé au regard de: — qualité du marquage (3 points), — résistance du bouton poussoir du stylo (3,5 points), — confort de la tenue en main du stylo (3,5 points). Le stylo plume "haut de gamme" pour femme (référence BPU: no34) analysé au regard de: — qualité du marquage (2,5 points), — qualité de la plume (2,5 points), — facilité d'ouverture du capuchon (2,5 points), — longueur du stylo (2,5 points). Pour le lot 4: Le survêtement (référence BPU: no24), à hauteur de 10 %, analysé au regard de: — qualité du marquage (2,5 points), — qualité du polyester utilisé (2,5 points), — résistance des fermetures éclairs ou des pressions (2,5 points), — résistance des coutures et surpiqures (2,5 points). Le plaid uni (référence BPU: no18), à hauteur de 10 %, analysé au regard de: — qualité du marquage (5 points), — résistance des coutures et surpiqures (5 points). La casquette unie réglable type "base-ball" (référence BPU: no7), à hauteur de 10 %, analysée au regard de: — qualité du marquage (2,5 points), — qualité du coton utilisé (2,5 points), — qualité du système de réglage par scratch (2,5 points), — résistance des coutures et surpiqures (2,5 points). Pour le lot 5: La calculatrice solaire (référence BPU: no7), à hauteur de 10 %, analysée au regard de: — qualité du marquage (3 points), — qualité du contraste de l'écran d'affichage (3,5 points), — visibilité des touches (3,5 points). Le conférencier (référence BPU: no21), à hauteur de 10 %, analysé au regard de: — qualité du marquage (2,5 points), — qualité des coutures et surpiqures (2,5 points), — résistance des fermetures éclairs (2,5 points), — grammage et nombre de pages du bloc papier (2,5 points). La montre "haut de gamme" - bracelet cuir pour homme (référence BPU: no42), à hauteur de 10 %, analysée au regard de: — qualité du marquage (3 points), — visibilité des heures (3,5 points), — résistance des coutures et surpiqures (3,5 points). Le prix sera analysé de la manière suivante: Pour les lots 1 à 4: Pour chaque catégorie d'article du bordereau de prix unitaires, la somme des prix unitaires sera analysée au regard d'un coefficient. Les montants ainsi obtenus seront cumulés. Le total le moins élevé obtiendra la note maximale, les autres candidats obtiendront une note inversement proportionnelle. Pour le lot 5: Pour chaque article du bordereau de prix unitaires, le prix unitaire sera analysé au regard d'un coefficient. Les montants ainsi obtenus seront cumulés. Le total le moins élevé obtiendra la note maximale, les autres candidats obtiendront une note inversement proportionnelle. Jugement des offres des marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre: L'offre remise sera analysée par le représentant du pouvoir adjudicateur. Elle devra être conforme aux clauses et prix de l'accord-cadre et aux clauses du marché subséquent. Le représentant du pouvoir adjudicateur pourra la déclarer inacceptable si les crédits budgétaires alloués au marché après évaluation du besoin à satisfaire ne permettent pas de la financer. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.8.2012.

Informations complémentaires

La procédure est l'appel d'offres ouvert, en application des articles 10, 33, 57 à 59 et 76 du code des marchés français.

Téléchargement ou retrait par l'opérateur économique des documents de la consultation:

Tous les documents de la consultation sont consultables sur le site Internet de la collectivité: http://www.cg59.fr/ à la mention "marchés publics" ou directement sur https://www.marches-securises.fr/perso/cg59/ sur la procédure correspondante.

L'Opérateur économique peut, à partir de l'intitulé de la procédure, y télécharger l'ensemble des documents de la consultation; pour cela, une personne physique désignée par l'opérateur économique peut ou non s'inscrire en ligne et renseigner ses nom et adresse électronique. En raison du fait qu'elle ne s'inscrit pas et ne complète pas ses nom et adresse électronique, ladite personne accepte de ne pas être informée des éventuelles modifications et/ou précisions apportées après les date et heure du dernier téléchargement.

Il est également informé que s'il utilise, pour remettre son offre, un ou des documents qui auraient été modifiés après ses date et heure de téléchargement, son offre peut être déclarée irrégulière lorsqu'elle n'apporte pas une réponse au besoin de la collectivité.

L'opérateur économique peut également demander les documents de la consultation par télécopie (ou par courrier) ou les retirer à la Direction de la Commande Publique au numéro de télécopie ou à l'adresse visés à l'article I.2 du présent règlement, du lundi au vendredi (sauf jours fériés et jours exceptionnels de fermeture des services), de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30. Ils seront fournis sur support physique électronique.

Modalités de remise du pli par le candidat au pouvoir adjudicateur:

Les plis, quel que soit le mode de transmission, doivent parvenir avant les date et heure limites indiquées au présent avis, le fuseau horaire de référence étant celui de Paris.

Si le candidat souhaite répondre par voie électronique, son pli doit être déposé sur http://www.cg59.fr à la mention "marchés publics" ou sur https://www.marches-securises.fr/perso/cg59/ sur la procédure correspondante.

Le pli contenant la copie de sauvegarde, s'il y en a un, doit être déposé à la Direction de la commande publique à l'adresse visée à l'article I.1 du présent avis, du lundi au vendredi (sauf jours fériés et jours exceptionnels de fermeture des services), de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30 ou être envoyé en recommandé avec avis de réception. Dans chacun de ces cas, le pli est envoyé à l'adresse visée à l'article I.1 du présent avis.

Si le candidat souhaite répondre sur support papier, son pli peut être déposé à la direction de la commande publique, du lundi au vendredi (sauf jours fériés et jours exceptionnels de fermeture des services), de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30 ou être envoyé en recommandé avec avis de réception. Dans chacun de ces cas, le pli est envoyé à l'adresse visée à l'article I.1 du présent avis.

Modalités de sélection des candidatures:

Sur chaque lot, chaque demande de participation (candidature) sera analysée en deux temps:

— la conformité administrative sera admise au regard de la déclaration correspondant à l'imprimé DC1 (ou l'attestation) dûment remplie et signée par une personne ayant pouvoir pour engager le candidat,

— les capacités professionnelles, financières et techniques des candidatures conformes administrativement seront analysées sur la base du/des niveau(x) spécifique(s) minimum(aux) exigé(s) à l'article III.2. Du présent avis.

Pour les entreprises nouvellement créées, il sera exigé de fournir les éléments d'information visés au chapitre "conditions de participation" disponibles à la date limite de remise des demandes de participation ou, si elles ne sont pas en mesure de les produire, de justifier de leurs capacités par tout autre moyen. La sélection des candidatures ne s'appliquera que sur les seuls documents fournis dès lors que la date de création est prouvée par tout moyen (copie du récépissé de dépôt du Centre de formalités des entreprises (CFE) ou un extrait du registre du commerce ou toute autre pièce officielle attestant la date de création).

Critères d'analyse des offres:

La valeur technique sera analysée au regard des sous critères suivants:

Pour le lot 1:

La coupe de 20 cm (référence BPU: no1), à hauteur de 10 %, analysée au regard de:

— qualité du marquage (5 points),

— qualité de l'assemblage (5 points).

La médaille de 40 mm en métal argenté (référence BPU: no39), à hauteur de 10 %, analysée au regard de:

— qualité du marquage (5 points),

— qualité du métal (brillance) (5 points).

Le trophée altuglass de 25 cm (référence BPU: no9), à hauteur de 10 %, analysé au regard de:

— qualité du marquage (5 points),

— qualité de l'assemblage (5 points).

Pour le lot 2:

Le cartable simili cuir (référence BPU: no1), à hauteur de 10 %, analysé au regard de:

— qualité du marquage (2,5 points),

— tenue de la matière (2,5 points),

— résistance des systèmes de fermeture (2,5 points),

— résistance des coutures et surpiqures (2,5 points).

Le porte-document bicolore en matière recyclée (référence BPU: no21), à hauteur de 10 %, analysé au regard de:

— qualité du marquage (3 points),

— résistance des systèmes de fermeture (3,5 points),

— résistance des coutures et surpiqures (3,5 points).

Le sac de sport bicolore (référence BPU: no45 ou 46 ou 47), à hauteur de 10 %, analysé au regard de:

— qualité du marquage (3 points),

— résistance des systèmes de fermeture (3,5 points),

— résistance des coutures et surpiqures (3,5 points).

Pour le lot 3:

La parure de stylo et critérium en bambou sous coffret (référence BPU: no7), à hauteur de 10 %, analysé au regard de:

— qualité du marquage (2,5 points),

— résistance du bouton poussoir du critérium (2,5 points),

— qualité de la matière utilisée pour le coffret (2,5 points),

— résistance du système d'ouverture du coffret (2,5 points).

Le stylo bille avec poussoir bicolore en matière recyclé ou recyclable (référence BPU: no28), à hauteur de 10 %, analysé au regard de:

— qualité du marquage (3 points),

— résistance du bouton poussoir du stylo (3,5 points),

— confort de la tenue en main du stylo (3,5 points).

Le stylo plume "haut de gamme" pour femme (référence BPU: no34) analysé au regard de:

— qualité du marquage (2,5 points),

— qualité de la plume (2,5 points),

— facilité d'ouverture du capuchon (2,5 points),

— longueur du stylo (2,5 points).

Pour le lot 4:

Le survêtement (référence BPU: no24), à hauteur de 10 %, analysé au regard de:

— qualité du marquage (2,5 points),

— qualité du polyester utilisé (2,5 points),

— résistance des fermetures éclairs ou des pressions (2,5 points),

— résistance des coutures et surpiqures (2,5 points).

Le plaid uni (référence BPU: no18), à hauteur de 10 %, analysé au regard de:

— qualité du marquage (5 points),

— résistance des coutures et surpiqures (5 points).

La casquette unie réglable type "base-ball" (référence BPU: no7), à hauteur de 10 %, analysée au regard de:

— qualité du marquage (2,5 points),

— qualité du coton utilisé (2,5 points),

— qualité du système de réglage par scratch (2,5 points),

— résistance des coutures et surpiqures (2,5 points).

Pour le lot 5:

La calculatrice solaire (référence BPU: no7), à hauteur de 10 %, analysée au regard de:

— qualité du marquage (3 points),

— qualité du contraste de l'écran d'affichage (3,5 points),

— visibilité des touches (3,5 points).

Le conférencier (référence BPU: no21), à hauteur de 10 %, analysé au regard de:

— qualité du marquage (2,5 points),

— qualité des coutures et surpiqures (2,5 points),

— résistance des fermetures éclairs (2,5 points),

— grammage et nombre de pages du bloc papier (2,5 points).

La montre "haut de gamme" - bracelet cuir pour homme (référence BPU: no42), à hauteur de 10 %, analysée au regard de:

— qualité du marquage (3 points),

— visibilité des heures (3,5 points),

— résistance des coutures et surpiqures (3,5 points).

Le prix sera analysé de la manière suivante:

Pour les lots 1 à 4:

Pour chaque catégorie d'article du bordereau de prix unitaires, la somme des prix unitaires sera analysée au regard d'un coefficient. Les montants ainsi obtenus seront cumulés. Le total le moins élevé obtiendra la note maximale, les autres candidats obtiendront une note inversement proportionnelle.

Pour le lot 5:

Pour chaque article du bordereau de prix unitaires, le prix unitaire sera analysé au regard d'un coefficient. Les montants ainsi obtenus seront cumulés. Le total le moins élevé obtiendra la note maximale, les autres candidats obtiendront une note inversement proportionnelle.

Jugement des offres des marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre:

L'offre remise sera analysée par le représentant du pouvoir adjudicateur. Elle devra être conforme aux clauses et prix de l'accord-cadre et aux clauses du marché subséquent. Le représentant du pouvoir adjudicateur pourra la déclarer inacceptable si les crédits budgétaires alloués au marché après évaluation du besoin à satisfaire ne permettent pas de la financer.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.8.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

La conclusion des marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre interviendra lors de la survenance du besoin.

Brève description:

L'opération a pour objet la fourniture et au marquage d'objets promotionnels pour les besoins du Département du Nord.

L'opération comprend cinq (5) lots, chaque lot donnant lieu à la passation d'un accord-cadre distinct:

— lot no 1: coupes et médailles,

— lot no 2: bagagerie,

— Lot no 3: stylos et crayons,

— lot no 4: textile,

— lot no 5: petits objets promotionnels.

Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.

Le Département du Nord diffuse ou attribue des objets promotionnels personnalisés aux couleurs de l'institution départementale, aux associations du département et aux conseillers généraux.

Les titulaires des présents accords-cadres devront fournir ces objets promotionnels, procéder au marquage de ceux-ci dans le respect du guide d'identité visuelle en vigueur au Département du Nord, et livrer ces objets promotionnels.

Les mentions visées à l'article II.3 du présent avis sont complétées de celles indiquées à l'article II.3 du règlement de la consultation.

Date prévisionnelle de commencement des prestations: novembre 2012.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: coupes et médailles
Brève description:

L'accord-cadre a pour objet la fourniture et au marquage d'objets promotionnels pour les besoins du Département du Nord - lot 1 coupes et…

… médailles.L'accord-cadre est passé avec les seuils suivants:Sans montant minimum annuel.Montant maximum annuel: 57 000 EUR TTC.

… médailles.

L'accord-cadre est passé avec les seuils suivants:

Sans montant minimum annuel.

Montant maximum annuel: 57 000 EUR TTC.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: bagagerie
Brève description:

L'accord-cadre a pour objet la fourniture et au marquage d'objets promotionnels pour les besoins du département du Nord - lot 2…

… bagagerie.L'accord-cadre est passé avec les seuils suivants:Sans montant minimum annuel.Montant maximum annuel: 67 000 EUR TTC.

… bagagerie.

Montant maximum annuel: 67 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: stylos et crayons
Brève description:

L'accord-cadre a pour objet la fourniture et au marquage d'objets promotionnels pour les besoins du Département du Nord - lot 3 stylos et…

… crayons.L'accord-cadre est passé avec les seuils suivants:Sans montant minimum annuel.Montant maximum annuel: 37 000 EUR TTC.

… crayons.

Montant maximum annuel: 37 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: textile
Brève description:

L'accord-cadre a pour objet la fourniture et au marquage d'objets promotionnels pour les besoins du Département du Nord - lot 4…

… textile.L'accord-cadre est passé avec les seuils suivants:Sans montant minimum annuel.Montant maximum annuel: 99 000 EUR TTC.

… textile.

Montant maximum annuel: 99 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: petits objets promotionnels
Brève description:

L'accord-cadre a pour objet la fourniture et au marquage d'objets promotionnels pour les besoins du Département du Nord - lot 5 petits objets…

… promotionnels.L'accord-cadre est passé avec les seuils suivants:Sans montant minimum annuel.Montant maximum annuel: 241 400 EUR TTC.

… promotionnels.

Montant maximum annuel: 241 400 EUR TTC.
Quantité ou étendue:

Les accords-cadres sont passés avec les seuils suivants;

— lot no1: coupes et médailles.

Sans montant minimum annuel.

Montant maximum annuel: 57 000 EUR TTC.

— lot no2: bagagerie.

Montant maximum annuel: 67 000 EUR TTC.

— lot no3: stylos et crayons.

Montant maximum annuel: 37 000 EUR TTC.

— lot no4: textile.

Montant maximum annuel: 99 000 EUR TTC.

— lot no5: petits objets promotionnels.

Montant maximum annuel: 241 400 EUR TTC.

Description des options:

Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Chaque accord-cadre est renouvelable au maximum trois (3) fois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. La durée de chaque accord-cadre ne pourra excéder quatre (4) ans.

Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Nord.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat devra respecter, pour la conformité de son dossier, les articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics français.

Le candidat (l'opérateur économique seul ou, en cas de groupement, le mandataire, chaque co-traitant) devra remettre:

1 - la lettre de candidature (imprimé DC1), dûment signée par une personne ayant pouvoir pour engager le candidat,

Ou.

* la lettre de candidature (imprimé DC4),

* l'attestation jointe aux documents de la consultation, dûment signée par une personne ayant pouvoir pour engager le candidat.

2 - en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.

Si le candidat le souhaite, il peut fournir directement une copie des certificats fiscaux (liasse 3666 ou attestation fiscale délivrée en ligne) et sociaux (Urssaf ou MSA) établis au 31 décembre de l'année précédant la date de lancement de la consultation ou de l'état des déclarations établies au 31 décembre de l'année précédant la date de lancement de la consultation (NOTI2).

Les imprimés DC1, DC4 et NOTI2 sont téléchargeables gratuitement depuis le site http://www.minefe.gouv.fr/.

Situation économique et financière:

Le candidat (l'opérateur économique seul ou le groupement) devra également fournir les documents visés ci-dessous:

3 - la déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles, pour les lots 1 à 5.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— chiffre d'affaires moyen global pour le lot…

… 1 : 57 000 EUR HT,

… 2 : 67 000 EUR HT,

… 3 : 37 000 EUR HT,

… 4 : 99 000 EUR HT,

… 5: 100 000 EUR HT.

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, en précisant la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit produire un engagement écrit de ces opérateurs, dans la candidature, qu'il disposera de leurs capacités pour l'exécution du marché.

Les informations demandées au titre des capacités sont à remettre sur papier libre ou, si le candidat le souhaite, il pourra fournir la déclaration du candidat - imprimé DC2 auquel il joindra tous justificatifs relatifs aux pièces demandées visées ci-dessus. L'imprimé DC2 est téléchargeable gratuitement depuis le site http://www.minefe.gouv.fr/.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Les conditions de règlement seront fixées dans les documents particuliers des marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le délai global de paiement est de 30 jours après réception de la facture.

Le titulaire a droit à des intérêts moratoires, dans les conditions réglementaires, en cas de retard dans le délai de paiement, qui lui seront calculés au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.

Modalités essentielles de financement: ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Chaque accord-cadre pourra être attribué à un opérateur économique seul ou à un groupement solidaire.

Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même accord-cadre.

Il est interdit aux candidats de présenter pour chaque accord-cadre plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-09-27 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Les séances de la commission ne sont pas publiques.

La composition de la commission peut être demandée à l'adresse visée au présent avis.

La date d'ouverture des offres précisée ci-dessus est indicative.

Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (en %) (70)
2. Valeur technique (en %) (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: lille

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/perso/cg59/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

La procédure est l'appel d'offres ouvert, en application des articles 10, 33, 57 à 59 et 76 du code des marchés français.

Téléchargement ou retrait par l'opérateur économique des documents de la consultation:

Tous les documents de la consultation sont consultables sur le site Internet de la collectivité: http://www.cg59.fr/ à la mention "marchés publics" ou directement sur https://www.marches-securises.fr/perso/cg59/ sur la procédure correspondante.

L'Opérateur économique peut, à partir de l'intitulé de la procédure, y télécharger l'ensemble des documents de la consultation; pour cela, une personne physique désignée par l'opérateur économique peut ou non s'inscrire en ligne et renseigner ses nom et adresse électronique. En raison du fait qu'elle ne s'inscrit pas et ne complète pas ses nom et adresse électronique, ladite personne accepte de ne pas être informée des éventuelles modifications et/ou précisions apportées après les date et heure du dernier téléchargement.

Il est également informé que s'il utilise, pour remettre son offre, un ou des documents qui auraient été modifiés après ses date et heure de téléchargement, son offre peut être déclarée irrégulière lorsqu'elle n'apporte pas une réponse au besoin de la collectivité.

L'opérateur économique peut également demander les documents de la consultation par télécopie (ou par courrier) ou les retirer à la Direction de la Commande Publique au numéro de télécopie ou à l'adresse visés à l'article I.2 du présent règlement, du lundi au vendredi (sauf jours fériés et jours exceptionnels de fermeture des services), de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30. Ils seront fournis sur support physique électronique.

Modalités de remise du pli par le candidat au pouvoir adjudicateur:

Les plis, quel que soit le mode de transmission, doivent parvenir avant les date et heure limites indiquées au présent avis, le fuseau horaire de référence étant celui de Paris.

Si le candidat souhaite répondre par voie électronique, son pli doit être déposé sur http://www.cg59.fr à la mention "marchés publics" ou sur https://www.marches-securises.fr/perso/cg59/ sur la procédure correspondante.

Le pli contenant la copie de sauvegarde, s'il y en a un, doit être déposé à la Direction de la commande publique à l'adresse visée à l'article I.1 du présent avis, du lundi au vendredi (sauf jours fériés et jours exceptionnels de fermeture des services), de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30 ou être envoyé en recommandé avec avis de réception. Dans chacun de ces cas, le pli est envoyé à l'adresse visée à l'article I.1 du présent avis.

Si le candidat souhaite répondre sur support papier, son pli peut être déposé à la direction de la commande publique, du lundi au vendredi (sauf jours fériés et jours exceptionnels de fermeture des services), de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30 ou être envoyé en recommandé avec avis de réception. Dans chacun de ces cas, le pli est envoyé à l'adresse visée à l'article I.1 du présent avis.

Modalités de sélection des candidatures:

Sur chaque lot, chaque demande de participation (candidature) sera analysée en deux temps:

— la conformité administrative sera admise au regard de la déclaration correspondant à l'imprimé DC1 (ou l'attestation) dûment remplie et signée par une personne ayant pouvoir pour engager le candidat,

— les capacités professionnelles, financières et techniques des candidatures conformes administrativement seront analysées sur la base du/des niveau(x) spécifique(s) minimum(aux) exigé(s) à l'article III.2. Du présent avis.

Pour les entreprises nouvellement créées, il sera exigé de fournir les éléments d'information visés au chapitre "conditions de participation" disponibles à la date limite de remise des demandes de participation ou, si elles ne sont pas en mesure de les produire, de justifier de leurs capacités par tout autre moyen. La sélection des candidatures ne s'appliquera que sur les seuls documents fournis dès lors que la date de création est prouvée par tout moyen (copie du récépissé de dépôt du Centre de formalités des entreprises (CFE) ou un extrait du registre du commerce ou toute autre pièce officielle attestant la date de création).

Critères d'analyse des offres:

La valeur technique sera analysée au regard des sous critères suivants:

Pour le lot 1:

La coupe de 20 cm (référence BPU: no1), à hauteur de 10 %, analysée au regard de:

— qualité du marquage (5 points),

— qualité de l'assemblage (5 points).

La médaille de 40 mm en métal argenté (référence BPU: no39), à hauteur de 10 %, analysée au regard de:

— qualité du métal (brillance) (5 points).

Le trophée altuglass de 25 cm (référence BPU: no9), à hauteur de 10 %, analysé au regard de:

Pour le lot 2:

Le cartable simili cuir (référence BPU: no1), à hauteur de 10 %, analysé au regard de:

— qualité du marquage (2,5 points),

— tenue de la matière (2,5 points),

— résistance des systèmes de fermeture (2,5 points),

— résistance des coutures et surpiqures (2,5 points).

Le porte-document bicolore en matière recyclée (référence BPU: no21), à hauteur de 10 %, analysé au regard de:

— qualité du marquage (3 points),

— résistance des systèmes de fermeture (3,5 points),

— résistance des coutures et surpiqures (3,5 points).

Le sac de sport bicolore (référence BPU: no45 ou 46 ou 47), à hauteur de 10 %, analysé au regard de:

Pour le lot 3:

La parure de stylo et critérium en bambou sous coffret (référence BPU: no7), à hauteur de 10 %, analysé au regard de:

— résistance du bouton poussoir du critérium (2,5 points),

— qualité de la matière utilisée pour le coffret (2,5 points),

— résistance du système d'ouverture du coffret (2,5 points).

Le stylo bille avec poussoir bicolore en matière recyclé ou recyclable (référence BPU: no28), à hauteur de 10 %, analysé au regard de:

— résistance du bouton poussoir du stylo (3,5 points),

— confort de la tenue en main du stylo (3,5 points).

Le stylo plume "haut de gamme" pour femme (référence BPU: no34) analysé au regard de:

— qualité de la plume (2,5 points),

— facilité d'ouverture du capuchon (2,5 points),

— longueur du stylo (2,5 points).

Pour le lot 4:

Le survêtement (référence BPU: no24), à hauteur de 10 %, analysé au regard de:

— qualité du polyester utilisé (2,5 points),

— résistance des fermetures éclairs ou des pressions (2,5 points),

Le plaid uni (référence BPU: no18), à hauteur de 10 %, analysé au regard de:

— résistance des coutures et surpiqures (5 points).

La casquette unie réglable type "base-ball" (référence BPU: no7), à hauteur de 10 %, analysée au regard de:

— qualité du coton utilisé (2,5 points),

— qualité du système de réglage par scratch (2,5 points),

Pour le lot 5:

La calculatrice solaire (référence BPU: no7), à hauteur de 10 %, analysée au regard de:

— qualité du contraste de l'écran d'affichage (3,5 points),

— visibilité des touches (3,5 points).

Le conférencier (référence BPU: no21), à hauteur de 10 %, analysé au regard de:

— qualité des coutures et surpiqures (2,5 points),

— résistance des fermetures éclairs (2,5 points),

— grammage et nombre de pages du bloc papier (2,5 points).

La montre "haut de gamme" - bracelet cuir pour homme (référence BPU: no42), à hauteur de 10 %, analysée au regard de:

— visibilité des heures (3,5 points),

Le prix sera analysé de la manière suivante:

Pour les lots 1 à 4:

Pour chaque catégorie d'article du bordereau de prix unitaires, la somme des prix unitaires sera analysée au regard d'un coefficient. Les montants ainsi obtenus seront cumulés. Le total le moins élevé obtiendra la note maximale, les autres candidats obtiendront une note inversement proportionnelle.

Pour chaque article du bordereau de prix unitaires, le prix unitaire sera analysé au regard d'un coefficient. Les montants ainsi obtenus seront cumulés. Le total le moins élevé obtiendra la note maximale, les autres candidats obtiendront une note inversement proportionnelle.

Jugement des offres des marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre:

L'offre remise sera analysée par le représentant du pouvoir adjudicateur. Elle devra être conforme aux clauses et prix de l'accord-cadre et aux clauses du marché subséquent. Le représentant du pouvoir adjudicateur pourra la déclarer inacceptable si les crédits budgétaires alloués au marché après évaluation du besoin à satisfaire ne permettent pas de la financer.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.8.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index_ta_co.shtml 🌏
Fax: +33 320306840 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Dans les conditions fixées par le code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis:

— un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché (art. L.551-1 et R.551-1 à R.551-6 CJA),

— un référé contractuel (art. L.551-13 et R.551-7 à R.551-10 CJA) à compter de la signature du marché et dans un délai de trente-et-un jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché,

— un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'état du 16.7.2007, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L.521-1 CJA),

— un recours en excès de pouvoir formé contre une décision prise dans le cadre des actes détachables du marché, jusqu'à la conclusion du marché, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R.421-1 CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R.421-1 et R.421-2 CJA), assorti le cas échéant, d'un référé suspension.

Des délais supplémentaires de distance s'ajoutent au délai de deux mois dans les cas prévus à l'article R421-7 CJA.

Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel "Legifrance - le service public de la diffusion du droit": http://www.legifrance.gouv.fr.

Source: OJS 2012/S 158-264056 (2012-08-14)

Avis d'attribution de marché (2013-01-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Département du Nord Hôtel du département bureau B368 Direction de la commande publique, 51 rue Gustave Delory

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-16 📅
Date de publication: 2013-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 014-018259
Se réfère à l'avis: 2012/S 158-264056
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires

Les accords-cadres sont passés avec les seuils suivants ;- lot no1 : coupes et médailles Sans montant minimum annuelMontant maximum annuel : 57 000 EUR (T.T.C.)- lot no2: bagagerie.Sans montant minimum annuelMontant maximum annuel : 67 000 EUR (T.T.C.)- Lot no3: stylos et crayons.Sans montant minimum annuelMontant maximum annuel : 37 000 EUR (T.T.C.)- lot no4 : textile.Sans montant minimum annuelMontant maximum annuel : 99 000 EUR (T.T.C.)- lot no5 : petits objets promotionnelsSans montant minimum annuelMontant maximum annuel : 241 400 EUR (T.T.C.)Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa notification au Titulaire. Chaque accord-cadre est renouvelable au maximum trois (3) fois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. La durée de chaque accord-cadre ne pourra excéder quatre (4) ans.Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions de la loi no78-753 du 17 juillet 1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi.Critères d'analyse des offres :La valeur technique a été analysée au regard des sous critères suivants :Pour le lot 1 : La coupe de 20 cm (référence BPU : no1), à hauteur de 10%, analysée au regard de :-Qualité du marquage (5 points)-Qualité de l'assemblage (5 points) -La médaille de 40 mm en métal argenté (référence BPU : no39), à hauteur de 10%, analysée au regard de :-Qualité du marquage (5 points)-Qualité du métal ( brillance ) (5 points) Le trophée altuglass de 25 cm (référence BPU : no9), à hauteur de 10%, analysé au regard de :-Qualité du marquage (5 points)-Qualité de l'assemblage (5 points)Pour le lot 2 :Le cartable simili cuir (référence BPU : no1), à hauteur de 10%, analysé au regard de :Qualité du marquage (2,5 points)-Tenue de la matière (2,5 points) -Résistance des systèmes de fermeture (2,5 points) -Résistance des coutures et surpiqures (2,5 points) Le porte-document bicolore en matière recyclée (référence BPU : no21), à hauteur de 10%, analysé au regard de :-Qualité du marquage (3 points)-Résistance des systèmes de fermeture (3,5 points) -Résistance des coutures et surpiqures (3,5 points) Le sac de sport bicolore (référence BPU : no45 ou 46 ou 47), à hauteur de 10%, analysé au regard de :-Qualité du marquage (3 points)-Résistance des systèmes de fermeture (3,5 points) -Résistance des coutures et surpiqures (3,5 points) Pour le lot 3 :La parure de stylo et critérium en bambou sous coffret (référence BPU : no7), à hauteur de 10%, analysé au regard de :-Qualité du marquage (2,5 points)-Résistance du bouton poussoir du critérium (2,5 points)-Qualité de la matière utilisée pour le coffret (2,5 points) -Résistance du système d'ouverture du coffret (2,5 points) Le stylo bille avec poussoir bicolore en matière recyclé ou recyclable (référence BPU : no28), à hauteur de 10%, analysé au regard de :-Qualité du marquage (3 points)-Résistance du bouton poussoir du stylo (3,5 points) -Confort de la tenue en main du stylo (3,5 points) Le stylo plume " haut de gamme " pour femme (référence BPU : no34) analysé au regard de :-Qualité du marquage (2,5 points)-Qualité de la plume (2,5 points) -Facilité d'ouverture du capuchon (2,5 points) -Longueur du stylo (2,5 points) Pour le lot 4 :Le survêtement (référence BPU : no24), à hauteur de 10%, analysé au regard de :-Qualité du marquage (2,5 points)-Qualité du polyester utilisé (2,5 points) -Résistance des fermetures éclairs ou des pressions (2,5 points) -Résistance des coutures et surpiqures (2,5 points) Le plaid uni (référence BPU : no18), à hauteur de 10%, analysé au regard de :-Qualité du marquage (5 points)-Résistance des coutures et surpiqures (5 points) La casquette unie réglable type " base-ball " (référence BPU : no7), à hauteur de 10%, analysée au regard de :-Qualité du marquage (2,5 points)-Qualité du coton utilisé (2,5 points)-Qualité du système de réglage par scratch (2,5 points) -Résistance des coutures et surpiqures (2,5 points)Pour le lot 5 :La calculatrice solaire (référence BPU : no7), à hauteur de 10%, analysée au regard de :-Qualité du marquage (3 points)-Qualité du contraste de l'écran d'affichage (3,5 points) -Visibilité des touches (3,5 points) Le conférencier (référence BPU : no21), à hauteur de 10%, analysé au regard de :-Qualité du marquage (2,5 points)-Qualité des coutures et surpiqures (2,5 points) -Résistance des fermetures éclairs (2,5 points)-Grammage et nombre de pages du bloc papier (2,5 points) La montre " haut de gamme " - bracelet cuir pour homme (référence BPU : no42) , à hauteur de 10%, analysée au regard de :-Qualité du marquage (3 points)-Visibilité des heures (3,5 points) -Résistance des coutures et surpiqures (3,5 points) Le prix a été analysé de la manière suivante :Pour les lots 1 à 4 :Pour chaque catégorie d'article du bordereau de prix unitaires, la somme des prix unitaires a été analysée au regard d'un coefficient. Les montants ainsi obtenus ont été cumulés. Le total le moins élevé a obtenu la note maximale, les autres candidats ont obtenu une note inversement proportionnelle.Pour le lot 5 :Pour chaque article du bordereau de prix unitaires, le prix unitaire a été analysé au regard d'un coefficient. Les montants ainsi obtenus ont été cumulés. Le total le moins élevé obtiendra la note maximale, les autres candidats ont obtenu une note inversement proportionnelle. Annonce no145, B.O.A.M.P. 159 B du 18.8.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.1.2013.

Informations complémentaires

Les accords-cadres sont passés avec les seuils suivants ;- lot no1 : coupes et médailles Sans montant minimum annuelMontant maximum annuel : 57 000 EUR (T.T.C.)- lot no2: bagagerie.Sans montant minimum annuelMontant maximum annuel : 67 000 EUR (T.T.C.)- Lot no3: stylos et crayons.Sans montant minimum annuelMontant maximum annuel : 37 000 EUR (T.T.C.)- lot no4 : textile.Sans montant minimum annuelMontant maximum annuel : 99 000 EUR (T.T.C.)- lot no5 : petits objets promotionnelsSans montant minimum annuelMontant maximum annuel : 241 400 EUR (T.T.C.)Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa notification au Titulaire. Chaque accord-cadre est renouvelable au maximum trois (3) fois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. La durée de chaque accord-cadre ne pourra excéder quatre (4) ans.Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions de la loi no78-753 du 17 juillet 1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi.Critères d'analyse des offres :La valeur technique a été analysée au regard des sous critères suivants :Pour le lot 1 : La coupe de 20 cm (référence BPU : no1), à hauteur de 10%, analysée au regard de :-Qualité du marquage (5 points)-Qualité de l'assemblage (5 points) -La médaille de 40 mm en métal argenté (référence BPU : no39), à hauteur de 10%, analysée au regard de :-Qualité du marquage (5 points)-Qualité du métal ( brillance ) (5 points) Le trophée altuglass de 25 cm (référence BPU : no9), à hauteur de 10%, analysé au regard de :-Qualité du marquage (5 points)-Qualité de l'assemblage (5 points)Pour le lot 2 :Le cartable simili cuir (référence BPU : no1), à hauteur de 10%, analysé au regard de :Qualité du marquage (2,5 points)-Tenue de la matière (2,5 points) -Résistance des systèmes de fermeture (2,5 points) -Résistance des coutures et surpiqures (2,5 points) Le porte-document bicolore en matière recyclée (référence BPU : no21), à hauteur de 10%, analysé au regard de :-Qualité du marquage (3 points)-Résistance des systèmes de fermeture (3,5 points) -Résistance des coutures et surpiqures (3,5 points) Le sac de sport bicolore (référence BPU : no45 ou 46 ou 47), à hauteur de 10%, analysé au regard de :-Qualité du marquage (3 points)-Résistance des systèmes de fermeture (3,5 points) -Résistance des coutures et surpiqures (3,5 points) Pour le lot 3 :La parure de stylo et critérium en bambou sous coffret (référence BPU : no7), à hauteur de 10%, analysé au regard de :-Qualité du marquage (2,5 points)-Résistance du bouton poussoir du critérium (2,5 points)-Qualité de la matière utilisée pour le coffret (2,5 points) -Résistance du système d'ouverture du coffret (2,5 points) Le stylo bille avec poussoir bicolore en matière recyclé ou recyclable (référence BPU : no28), à hauteur de 10%, analysé au regard de :-Qualité du marquage (3 points)-Résistance du bouton poussoir du stylo (3,5 points) -Confort de la tenue en main du stylo (3,5 points) Le stylo plume " haut de gamme " pour femme (référence BPU : no34) analysé au regard de :-Qualité du marquage (2,5 points)-Qualité de la plume (2,5 points) -Facilité d'ouverture du capuchon (2,5 points) -Longueur du stylo (2,5 points) Pour le lot 4 :Le survêtement (référence BPU : no24), à hauteur de 10%, analysé au regard de :-Qualité du marquage (2,5 points)-Qualité du polyester utilisé (2,5 points) -Résistance des fermetures éclairs ou des pressions (2,5 points) -Résistance des coutures et surpiqures (2,5 points) Le plaid uni (référence BPU : no18), à hauteur de 10%, analysé au regard de :-Qualité du marquage (5 points)-Résistance des coutures et surpiqures (5 points) La casquette unie réglable type " base-ball " (référence BPU : no7), à hauteur de 10%, analysée au regard de :-Qualité du marquage (2,5 points)-Qualité du coton utilisé (2,5 points)-Qualité du système de réglage par scratch (2,5 points) -Résistance des coutures et surpiqures (2,5 points)Pour le lot 5 :La calculatrice solaire (référence BPU : no7), à hauteur de 10%, analysée au regard de :-Qualité du marquage (3 points)-Qualité du contraste de l'écran d'affichage (3,5 points) -Visibilité des touches (3,5 points) Le conférencier (référence BPU : no21), à hauteur de 10%, analysé au regard de :-Qualité du marquage (2,5 points)-Qualité des coutures et surpiqures (2,5 points) -Résistance des fermetures éclairs (2,5 points)-Grammage et nombre de pages du bloc papier (2,5 points) La montre " haut de gamme " - bracelet cuir pour homme (référence BPU : no42) , à hauteur de 10%, analysée au regard de :-Qualité du marquage (3 points)-Visibilité des heures (3,5 points) -Résistance des coutures et surpiqures (3,5 points) Le prix a été analysé de la manière suivante :Pour les lots 1 à 4 :Pour chaque catégorie d'article du bordereau de prix unitaires, la somme des prix unitaires a été analysée au regard d'un coefficient. Les montants ainsi obtenus ont été cumulés. Le total le moins élevé a obtenu la note maximale, les autres candidats ont obtenu une note inversement proportionnelle.Pour le lot 5 :Pour chaque article du bordereau de prix unitaires, le prix unitaire a été analysé au regard d'un coefficient. Les montants ainsi obtenus ont été cumulés. Le total le moins élevé obtiendra la note maximale, les autres candidats ont obtenu une note inversement proportionnelle.

Annonce no145, B.O.A.M.P. 159 B du 18.8.2012.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.1.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Nord

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-10 📅
Nom: aeliers gai
Adresse postale: 18 rue de la Piquerie
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: ateliers gai

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Dans les conditions fixées par le code de justice administrative français (Cja), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis :

- un référé contractuel (art. L.551-13 et R.551-7 à R.551-10 Cja) à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché ;

-un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 16.7.2007, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L.521-1 Cja) ;

Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel " Legifrance - le service public de la diffusion du droit " : http://www.legifrance.gouv.fr

Source: OJS 2013/S 014-018259 (2013-01-16)

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