Accord-cadre: travaux d'aménagement sur voirie et réseaux divers
Conseil général des Deux-Sèvres
Travaux d'aménagement sur voirie et réseaux divers.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Groupement SAS Boisliveau TP/SARL STPM
- • Groupement SAS Charier TP Sud/SARL Gauffreteau
- • SA Colas Centre Ouest
- • SARL SGTP Racaud
- • SAS Eurovia Poitou-Charentes Limousin
- • Société M-RY
- • Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux routiers › Travaux d'entretien routier
- • Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux routiers › Travaux de réparation de routes
- • Deux-Sèvres
- • France
- • Ouest
- • Poitou-Charentes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-09-28 | Avis de marché |
| 2013-04-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien routier
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'entretien routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Deux-Sèvres
Adresse postale: mail Lucie Aubrac, rue du Vieux Fourneau
Code postal: 79021
Commune postale: Niort Cedex 531
Contact
Adresse Internet: http://www.deux-sevres.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@cg79.fr 📧
Téléphone: +33 549066379 📞
Fax: +33 549067994 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-28 📅
Date limite de soumission: 2012-11-08 📅
Date de publication: 2012-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 190-312127
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux d'aménagement sur voirie et réseaux divers.
Numéro du lot: 1
Brève description: Territoire de l'agence technique du Bressuirais et Thouarsais.
Quantité ou étendue: Sans minimum ni maximum - a titre indicatif, estimation annuelle: 500 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Territoire de l'agence technique de Gâtine.
Numéro du lot: 3
Brève description: Territoire de l'agence technique du Mellois, Haut Val de Sèvre.
Numéro du lot: 4
Brève description: Territoire de l'agence technique du Niortais.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: ROU1205AOT
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Deux-Sèvres.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Conseil général des Deux-Sèvres
Adresse postale: mail Lucie Aubrac, rue du Vieux Fourneau, BP 531
Commune postale: Niort Cedex
Point de contact: bureau des marchés
URL pour informations complémentaires: http://www.deux-sevres.com 🌏
URL des documents: http://www.deux-sevres.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ROU1205AOT
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert, 15 rue Blossac - BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2012/S 190-312127 (2012-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien routier
Quantité ou étendue:
Accord-Cadre sans minimum ni maximum, conclu avec au minimum 3 titulaires et au maximum 5 titulaires. A titre indicatif, estimation annuelle par lot: 500 000 EUR (HT). Durée accord-cadre: 12 mois à compter de sa notification (prévue fin décembre 2012 - janvier 2013), reconductible 3 fois pour la même durée.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'entretien routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Deux-Sèvres
Adresse postale: mail Lucie Aubrac, rue du Vieux Fourneau
Code postal: 79021
Commune postale: Niort Cedex 531
Contact
Adresse Internet: http://www.deux-sevres.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@cg79.fr 📧
Téléphone: +33 549066379 📞
Fax: +33 549067994 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-28 📅
Date limite de soumission: 2012-11-08 📅
Date de publication: 2012-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 190-312127
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
En conformité avec l'article 52 du code des marchés publics, les niveaux de capacité professionnelle, technique et financière sont: - recevabilité en application des articles 43 et 44 du CMP; - capacités professionnelles, techniques et financières en application de l'article 45 du CMP. Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse suivante: http://www.deux-sevres.com ou être retiré au bureau des marchés du conseil général. Les candidats doivent choisir entre la transmission électronique et la transmission sur support papier de leurs candidatures et de leurs offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.9.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux d'aménagement sur voirie et réseaux divers.
Numéro du lot: 1
Brève description: Territoire de l'agence technique du Bressuirais et Thouarsais.
Quantité ou étendue: Sans minimum ni maximum - a titre indicatif, estimation annuelle: 500 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Territoire de l'agence technique de Gâtine.
Numéro du lot: 3
Brève description: Territoire de l'agence technique du Mellois, Haut Val de Sèvre.
Numéro du lot: 4
Brève description: Territoire de l'agence technique du Niortais.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: ROU1205AOT
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Deux-Sèvres.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— La lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire DC1); - la déclaration de chaque candidat (formulaire DC2), regroupant les renseignements précisés aux articles 44 et 45 et justifiant des capacités économiques, financières, techniques et professionnelles.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par le conseil général. Le mode de règlement est le virement. Le délai global de paiement de l'avance, des acomptes et du solde est de 30 jours. Les prix des marchés subséquents seront fermes actualisables ou révisables. Application des articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Conseil général des Deux-Sèvres
Adresse postale: mail Lucie Aubrac, rue du Vieux Fourneau, BP 531
Commune postale: Niort Cedex
Point de contact: bureau des marchés
URL pour informations complémentaires: http://www.deux-sevres.com 🌏
URL des documents: http://www.deux-sevres.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ROU1205AOT
Informations complémentaires
En conformité avec l'article 52 du code des marchés publics, les niveaux de capacité professionnelle, technique et financière sont: - recevabilité en application des articles 43 et 44 du CMP; - capacités professionnelles, techniques et financières en application de l'article 45 du CMP. Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse suivante: http://www.deux-sevres.com ou être retiré au bureau des marchés du conseil général. Les candidats doivent choisir entre la transmission électronique et la transmission sur support papier de leurs candidatures et de leurs offres.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.9.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert, 15 rue Blossac - BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2012/S 190-312127 (2012-09-28)
Avis d'attribution de marché (2013-04-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-09 📅
Date de publication: 2013-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 072-119005
Se réfère à l'avis: 2012/S 190-312127
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Deux-Sèvres
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Moyens humains (10)
2. Moyens matériels (10)
3. Méthodologie proposée (20)
4. Provenance des fournitures (20)
5. Formulation des matériaux (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-18 📅
Nom: Société M-RY
Adresse postale: 20 boulevard Bernard de Palissy, BP 53
Commune postale: Parthenay
Code postal: 79200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Groupement SAS Boisliveau TP/SARL STPM
Adresse postale: 53 route de Saint-Maixent
Commune postale: La Mothe-Saint-Héray
Code postal: 79800
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Nom: SA Colas Centre Ouest
Adresse postale: 5 rue des Saéblières, BP 12
Commune postale: Airvault
Code postal: 79600
6️⃣
Nom: Groupement SAS Charier TP Sud/SARL Gauffreteau
Adresse postale: 13 rue de l'Aéronautique
Commune postale: Bouguenais
Code postal: 44340
7️⃣
Nom: SAS Eurovia Poitou-Charentes Limousin
Adresse postale: 186 route de Nantes, CS 42020
Commune postale: Niort Cedex
Code postal: 79011
8️⃣
9️⃣
Adresse postale: 5 rue des Sablières, BP 12
1️⃣0️⃣
Adresse postale: 20 boulevard Bernard de Palissy
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
1️⃣4️⃣
Adresse postale: 186 route de Antes, CS 42020
1️⃣5️⃣
Nom: SARL SGTP Racaud
Adresse postale: Les Roses Blanches
Commune postale: Vernoux-en-Gâtine
Code postal: 79240
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
8
7
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue Blossac, BP 541
Source: OJS 2013/S 072-119005 (2013-04-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-09 📅
Date de publication: 2013-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 072-119005
Se réfère à l'avis: 2012/S 190-312127
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Marché sans montant minimum ni maximum. Le marché est consultable sur rendez-vous au bureau des marchés du conseil général des Deux-Sèvres.
Annonce nº 197, BOAMP 191 A du 3.10.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.4.2013.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Deux-Sèvres
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Moyens humains (10)
2. Moyens matériels (10)
3. Méthodologie proposée (20)
4. Provenance des fournitures (20)
5. Formulation des matériaux (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-18 📅
Nom: Société M-RY
Adresse postale: 20 boulevard Bernard de Palissy, BP 53
Commune postale: Parthenay
Code postal: 79200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Groupement SAS Boisliveau TP/SARL STPM
Adresse postale: 53 route de Saint-Maixent
Commune postale: La Mothe-Saint-Héray
Code postal: 79800
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Nom: SA Colas Centre Ouest
Adresse postale: 5 rue des Saéblières, BP 12
Commune postale: Airvault
Code postal: 79600
6️⃣
Nom: Groupement SAS Charier TP Sud/SARL Gauffreteau
Adresse postale: 13 rue de l'Aéronautique
Commune postale: Bouguenais
Code postal: 44340
7️⃣
Nom: SAS Eurovia Poitou-Charentes Limousin
Adresse postale: 186 route de Nantes, CS 42020
Commune postale: Niort Cedex
Code postal: 79011
8️⃣
9️⃣
Adresse postale: 5 rue des Sablières, BP 12
1️⃣0️⃣
Adresse postale: 20 boulevard Bernard de Palissy
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
1️⃣4️⃣
Adresse postale: 186 route de Antes, CS 42020
1️⃣5️⃣
Nom: SARL SGTP Racaud
Adresse postale: Les Roses Blanches
Commune postale: Vernoux-en-Gâtine
Code postal: 79240
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
8
7
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue Blossac, BP 541
Source: OJS 2013/S 072-119005 (2013-04-09)
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