Accord-cadre relatif à la fourniture d'instrumentation chirurgicale spécialisée pour le Centre hospitalier de Tourcoing
Centre hospitalier G. Dron
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. La consultation est composée de 5 lots détaillés au CCTP. L'accord-cadre est passé pour une durée allant de la date de notification jusqu'au 9.10.2012, reconductible 3 fois 1 an, par reconduction tacite. Le présent accord-cadre est alloti multi-attributaire, le nombre de titulaires de l'accord-cadre ne dépassera cependant pas le nombre de 5. Les marchés subséquents seront passés à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • LINK
- • Stryker
- • Zimmer France
- • Techniques opératoires › Appareils et instruments pour bloc opératoire
- • Techniques opératoires › Instruments de chirurgie
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-21 | Avis de marché |
| 2012-10-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de chirurgie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de chirurgie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier G. Dron
Adresse postale: 155 rue du Président Coty
Code postal: 59208
Commune postale: Tourcoing
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-tourcoing.fr 🌏
Courrier électronique: cmarches@ch-tourcoing.fr 📧
Téléphone: +33 10320694232 📞
Fax: +33 10320694014 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-21 📅
Date limite de soumission: 2012-05-07 📅
Date de publication: 2012-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 57-093200
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description:
Brève description: Instrumentation spécifique pour pose prothèse d'épaule.
Numéro du lot: 3
Brève description: Instrumentation spécifique pour pose prothèse de genou.
Numéro du lot: 4
Brève description: Instrumentation spécifique pour pose prothèse de hanche.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fixateurs externes pour membres inférieurs et supérieurs.
Numéro de référence: 12-0016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: cellule des marchés publics, centre de formation
M. Francky Rauwel
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nord-sante.org 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12-0016
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 057-093200 (2012-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de chirurgie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de chirurgie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier G. Dron
Adresse postale: 155 rue du Président Coty
Code postal: 59208
Commune postale: Tourcoing
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-tourcoing.fr 🌏
Courrier électronique: cmarches@ch-tourcoing.fr 📧
Téléphone: +33 10320694232 📞
Fax: +33 10320694014 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-21 📅
Date limite de soumission: 2012-05-07 📅
Date de publication: 2012-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 57-093200
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Les offres papier seront envoyées par la poste en recommandé avec accusé de réception, à l'adresse suivante: Centre hospitalier de Tourcoing, cellule de gestion des marchés publics - centre de formation, 155 rue du Président Coty, 59208 Tourcoing Cedex, FRANCE. Le pli peut également être remis au service contre récépissé, exclusivement aux horaires suivants: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00.
Les candidats sont informés qu'ils peuvent retirer le dossier de consultation et remettre leurs offres par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.nord-sante.org.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. La consultation est composée de 5 lots détaillés au CCTP. L'accord-cadre est passé pour une durée allant de la date de notification jusqu'au 9.10.2012, reconductible 3 fois 1 an, par reconduction tacite. Le présent accord-cadre est alloti multi-attributaire, le nombre de titulaires de l'accord-cadre ne dépassera cependant pas le nombre de 5. Les marchés subséquents seront passés à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
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Brève description:
Instrumentation spécifique d'enclouage tibia, fémur, humérus pour la traumato-orthopédie.
Numéro du lot: 2
Brève description: Instrumentation spécifique pour pose prothèse d'épaule.
Numéro du lot: 3
Brève description: Instrumentation spécifique pour pose prothèse de genou.
Numéro du lot: 4
Brève description: Instrumentation spécifique pour pose prothèse de hanche.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fixateurs externes pour membres inférieurs et supérieurs.
Numéro de référence: 12-0016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre hospitalier de Tourcoing, 155 rue du Président Coty, 59208 Tourcoing, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Justifications prévues aux articles 44 et 45 du code des marchés publics et précisées au règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Selon les règles de la comptabilité publique, conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics. Mode de financement: autofinancement(sur fonds propres du Centre hospitalier de Tourcoing).
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: cellule des marchés publics, centre de formation
M. Francky Rauwel
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nord-sante.org 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12-0016
Informations complémentaires
Les offres papier seront envoyées par la poste en recommandé avec accusé de réception, à l'adresse suivante: Centre hospitalier de Tourcoing, cellule de gestion des marchés publics - centre de formation, 155 rue du Président Coty, 59208 Tourcoing Cedex, FRANCE. Le pli peut également être remis au service contre récépissé, exclusivement aux horaires suivants: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00.
Afficher plus
Les candidats sont informés qu'ils peuvent retirer le dossier de consultation et remettre leurs offres par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.nord-sante.org.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 057-093200 (2012-03-21)
Avis d'attribution de marché (2012-10-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 155 rue du président Coty
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-09 📅
Date de publication: 2012-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 197-323132
Se réfère à l'avis: 2012/S 57-093200
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-25 📅
Nom: Stryker
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69881
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-30 📅
Nom: Zimmer France
Adresse postale: 127 avenue René Jacot
Commune postale: Etupes
Code postal: 25461
3️⃣
Nom: Link
Adresse postale: rue de l'Ile Mystérieuse
Commune postale: Boves
Code postal: 80440
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2012/S 197-323132 (2012-10-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 155 rue du président Coty
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-09 📅
Date de publication: 2012-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 197-323132
Se réfère à l'avis: 2012/S 57-093200
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Annonce no232, BOAMP 59 B du 23.3.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.10.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre hospitalier de Tourcoing, 155 rue du président coty, 59208 Tourcoing, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-25 📅
Nom: Stryker
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69881
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-30 📅
Nom: Zimmer France
Adresse postale: 127 avenue René Jacot
Commune postale: Etupes
Code postal: 25461
3️⃣
Nom: Link
Adresse postale: rue de l'Ile Mystérieuse
Commune postale: Boves
Code postal: 80440
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2012/S 197-323132 (2012-10-09)
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