L'acquisition des véhicules comprend la fourniture des véhicules, l'énergie suffisante pour parcourir 20 km,l'immatriculation et les justificatifs des frais de mise en route.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-11-05.
L'appel d'offres a été publié le 2012-10-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2012-10-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
“L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour information, l'estimation des besoins est évaluée à 160 000 EUR par an.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cergy
Adresse postale: 3 place de l'hôtel de ville
Code postal: 95800
Commune postale: Cergy
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-cergy.fr🌏
Courrier électronique: servicemarches@ville-cergy.fr📧
Téléphone: +33 134334349📞
Fax: +33 134334504 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-10-04 📅
Date limite de soumission: 2012-11-05 📅
Date de publication: 2012-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 194-319099
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
“La présente consultation n° 65/12 est une procédure négociées soumise aux dispositions des articles 10, 26, 35 I 1°, 65, 66 et 76 du code des marchés...”
La présente consultation n° 65/12 est une procédure négociées soumise aux dispositions des articles 10, 26, 35 I 1°, 65, 66 et 76 du code des marchés publics, et par conséquent en procédure restreinte.
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Source: OJS 2012/S 194-319099 (2012-10-04)
Avis d'attribution de marché (2013-01-21) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 3 place de l'Hôtel de Ville
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-01-21 📅
Date de publication: 2013-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 017-023866
Se réfère à l'avis: 2012/S 194-319099
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
“Accord-cadre passée sans montants minimum, ni maximum.”
Source: OJS 2013/S 017-023866 (2013-01-21)