Accord-Cadre pour la fourniture de soude caustique dosée à 50 %
Communauté de l'agglomération dijonnaise
Accord-cadre pour la fourniture de soude caustique dosée à 50 %.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-11-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réactifs chimiques
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 450 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réactifs chimiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de l'agglomération dijonnaise
Adresse postale: 40 avenue du Drapeau, BP 17510
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: http://grand-dijon.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-21 📅
Date limite de soumission: 2013-01-07 📅
Date de publication: 2012-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 226-371931
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.11.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description: Accord-cadre pour la fourniture de soude caustique dosée à 50 %.
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: accordcadresoude12
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Aurélie Coiral
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://grand-dijon.forsup.net 🌏
URL pour la participation: http://grand-dijon.forsup.net 🌏
Nom: Usine d'incinération des ordures ménagères
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21075
Point de contact: Valérie Mazzella
Téléphone: +33 380764084 📞
Fax: +33 380764080 📠
Nom: Direction de la commande publique mutualisée
Adresse postale: site Victor Dumay, 1 rue Sainte Anne
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: accordcadresoude12
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 17510
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21075
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Code postal: 21016
Téléphone: +33 380503612 📞
Source: OJS 2012/S 226-371931 (2012-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réactifs chimiques
Quantité ou étendue:
L'Accord cadre est conclu pour une durée allant du premier jour suivant la date de notification de cet accord-cadre pendant une durée de 3 ans à compter du lendemain de la notification.Les marchés subséquents seront conclus pour une durée de 3 mois dans la limite de la durée de l'accord cadre.450 000
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réactifs chimiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de l'agglomération dijonnaise
Adresse postale: 40 avenue du Drapeau, BP 17510
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: http://grand-dijon.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-21 📅
Date limite de soumission: 2013-01-07 📅
Date de publication: 2012-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 226-371931
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.11.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
L'accord cadre est conclu pour une durée allant du premier jour suivant la date de notification de cet accord-cadre pendant une durée de 3 ans à compter du lendemain de la notification.
Les marchés subséquents seront conclus pour une durée de 3 mois dans la limite de la durée de l'accord cadre.
Quantité ou étendue:
L'Accord cadre est conclu pour une durée allant du premier jour suivant la date de notification de cet accord-cadre pendant une durée de 3 ans à compter du lendemain de la notification.
Les marchés subséquents seront conclus pour une durée de 3 mois dans la limite de la durée de l'accord cadre.
Numéro de référence: accordcadresoude12
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La déclaration du candidat fournie au dossier de consultation des entreprises liste les informations demandées par le pouvoir adjudicateur.
Toutefois peuvent être joints sur des supports laissés à libre appréciation l'ensemble des informations demandées dans ce document. En tout état de cause, l'ensemble des informations demandées dans ce documents devront être produites à l'appui de la candidature.
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La déclaration du candidat fournie au dossier de consultation des entreprises liste les informations demandées par le pouvoir adjudicateur.
Toutefois peuvent être joints sur des supports laissés à libre appréciation l'ensemble des informations demandées dans ce document. En tout état de cause, l'ensemble des informations demandées dans ce documents devront être produites à l'appui de la candidature.
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La déclaration du candidat fournie au dossier de consultation des entreprises liste les informations demandées par le pouvoir adjudicateur.
Toutefois peuvent être joints sur des supports laissés à libre appréciation l'ensemble des informations demandées dans ce document. En tout état de cause, l'ensemble des informations demandées dans ce documents devront être produites à l'appui de la candidature.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les paiements des factures /Acomptes seront effectués par mandat administratif et virement bancaire dans les conditions prévues à l'article 98 du Codes des Marchés Publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les offres seront présentées librement, soit individuellement soit en groupement. Le marché sera conclu avec une entreprise unique ou un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, il est exigé que le mandataire du groupement d'opérateurs économiques soit, après l'attribution du marché, solidaire de chacun de ses membres pour ses obligations contractuelles vis-à-vis du maître d'ouvrage en application de l'article 51-ii du Code des marchés publics.
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Sous peine d'irrecevabilité des candidatures:
Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement.
Un même prestataire ne pourra pas présenter sa candidature…
… à la fois en qualité de candidat individuel et en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements quel qu'en soit sa forme.
… en qualité de membre de plusieurs groupements.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Aurélie Coiral
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://grand-dijon.forsup.net 🌏
URL pour la participation: http://grand-dijon.forsup.net 🌏
Nom: Usine d'incinération des ordures ménagères
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21075
Point de contact: Valérie Mazzella
Téléphone: +33 380764084 📞
Fax: +33 380764080 📠
Nom: Direction de la commande publique mutualisée
Adresse postale: site Victor Dumay, 1 rue Sainte Anne
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: accordcadresoude12
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 17510
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21075
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Code postal: 21016
Téléphone: +33 380503612 📞
Source: OJS 2012/S 226-371931 (2012-11-21)
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