Accord-cadre pour la fourniture de lessive de soude - année 2012/2013, reconductible en 2013/2014, 2014/2015 et 2015/2016 - 12g012ac
Accord-cadre pour la fourniture de lessive de soude - année 2012/2013, reconductible en 2013/2014, 2014/2015 et 2015/2016 - 12g012ac. Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions de l'article 146, accord-cadre passé en application de l'article 76 du code des marchés publics. Cet accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents. L'accord-cadre avec un maximum de 40 000 EUR (HT) est attribué à plusieurs opérateurs économiques (maximum 3). L'offre remise par les candidats est une offre indicative. Celle-ci sera précisée ou complétée lors de la passation des marchés subséquents.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-03-30.
L'appel d'offres a été publié le 2012-03-07.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2012-03-07
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Avis de marché
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