Accord-cadre pour la fourniture de légumes, fruits et pommes de terre 1ère gamme
Groupement commandes CH Lorquin
Fourniture de légumes, fruits et pommes de terre 1ère gamme aux établissements membres du groupement de commandes de Moselle-Sud et Moselle-Est.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
- • Moselle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-06-04 | Avis de marché |
| 2012-08-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement commandes CH Lorquin
Adresse postale: centre hospitalier 5, rue du Général de Gaulle
Code postal: 57790
Commune postale: Lorquin
Contact
Courrier électronique: groupementcommandes@ch-lorquin.fr 📧
Téléphone: +33 387231429 📞
Fax: +33 387231436 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-04 📅
Date limite de soumission: 2012-07-16 📅
Date de publication: 2012-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 108-179402
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Montant minimum annuel 120 000 EUR - montant maximum annuel 240 000 EUR.
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Pas de niveau minimal exigé.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le Coordonnateur
Référence
Dates
Date de début: 2012-08-01 📅
Date de fin: 2013-07-31 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 108-179402 (2012-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Quantité ou étendue:
Les marchés subséquents seront attibués après remise en concurrence des attributaires de l'accord-cadre. Les modalités de remise en concurrence et les périodicités sont indiquées dans le dossier de consultation.Le premier marché subséquent sera attribué au prestataire dont l'offre remise lors de l'accord-cadre aura été classée en première position au vu des critères de jugement.Les marchés subséquents seront des marchés à bons de commandes (article 77 du CMP).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement commandes CH Lorquin
Adresse postale: centre hospitalier 5, rue du Général de Gaulle
Code postal: 57790
Commune postale: Lorquin
Contact
Courrier électronique: groupementcommandes@ch-lorquin.fr 📧
Téléphone: +33 387231429 📞
Fax: +33 387231436 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-04 📅
Date limite de soumission: 2012-07-16 📅
Date de publication: 2012-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 108-179402
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement sur simple demande écrite.
Le dossier est téléchargeable sur le site: www.marches-securises.fr.
L'accord-cadre est conclu pour la période du 1.8.2012 au 31.7.2013 et renouvelé ensuite pour 1 an par reconduction expresse.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.6.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Montant minimum annuel 120 000 EUR - montant maximum annuel 240 000 EUR.
Brève description:
Fourniture de légumes, fruits et pommes de terre 1ère gamme aux établissements membres du groupement de commandes de Moselle-Sud et Moselle-Est.
Quantité ou étendue:
Les marchés subséquents seront attibués après remise en concurrence des attributaires de l'accord-cadre. Les modalités de remise en concurrence et les périodicités sont indiquées dans le dossier de consultation.
Le premier marché subséquent sera attribué au prestataire dont l'offre remise lors de l'accord-cadre aura été classée en première position au vu des critères de jugement.
Les marchés subséquents seront des marchés à bons de commandes (article 77 du CMP).
Site principal ou lieu d'exécution:
Lorquin - Dieuze - Abreschviller - Vic/Seille - Puttelange-Aux-Lacs - Fénétrange - St Epvre - Albestroff - Nancy.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature Dc1 ou document équivalent comprenant obligatoirement:
—— copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire,
—— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
— déclaration du candidat DC2 ou tout document libre dûment complété comprenant obligatoirement:
—— le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration du candidat DC2 ou tout document libre dûment complété comprenant obligatoirement:
—— moyens matériels et humains,
—— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années,
—— le cas échéant certificats de qualifications professionnelles.
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par mandat administratif.
Financement par le budget de chacuns des membres du groupement de commandes.
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le Coordonnateur
Référence
Dates
Date de début: 2012-08-01 📅
Date de fin: 2013-07-31 📅
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement sur simple demande écrite.
Le dossier est téléchargeable sur le site: www.marches-securises.fr.
L'accord-cadre est conclu pour la période du 1.8.2012 au 31.7.2013 et renouvelé ensuite pour 1 an par reconduction expresse.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.6.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 108-179402 (2012-06-04)
Avis d'attribution de marché (2012-08-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: centre hospitalier, 5 rue du général de Gaulle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-17 📅
Date de publication: 2012-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 160-266571
Se réfère à l'avis: 2012/S 108-179402
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-18 📅
Nom: Société Actifrais et société Pomona Terre Azur
Commune postale: Vandœuvre-les-Nancy
Code postal: 54500
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le coordonnateur
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la paix
Source: OJS 2012/S 160-266571 (2012-08-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: centre hospitalier, 5 rue du général de Gaulle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-17 📅
Date de publication: 2012-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 160-266571
Se réfère à l'avis: 2012/S 108-179402
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
Annonce n° 195, BOAMP 108 B du 7.6.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.8.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Lorquin - Dieuze - Abreschviller - Vic/Seille - Puttelange-aux-Lacs - Fénétrange - Saint-Epvre - Albestroff - Nancy.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-18 📅
Nom: Société Actifrais et société Pomona Terre Azur
Commune postale: Vandœuvre-les-Nancy
Code postal: 54500
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le coordonnateur
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la paix
Source: OJS 2012/S 160-266571 (2012-08-17)
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