Accord - cadre pour la fourniture de fruits et légumes frais

Ville de La Roche-sur-Yon

Fourniture de fruits et légumes frais de 1ère gamme pour les unités de production suivantes:
— Ucp du Centre municipal de restauration,
— Foyer logements Boutelier,
— Foyer logements Moulin Rouge,
— Foyer logements Tapon,
— Foyer logements Vigne aux Roses,
— Foyer logements MAPAD.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-09-27 Avis de marché
2013-01-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Quantité ou étendue:
À titre indicatif, les quantités des prestations sont estimées de la façon suivante:— Ucp du Centre municipal de restauration: 3 500 repas / jour,— Foyer logements Boutelier: 185 repas / jour,— Foyer logements Moulin Rouge: 164 repas / jour,— Foyer logements Tapon: 149 repas / jour,— Foyer logements Vigne aux Roses: 149 repas / jour,— Foyer logements MAPAD: 152 repas / jour.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Roche-sur-Yon
Adresse postale: 1 place Napoléon, BP 829
Code postal: 85021
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-larochesuryon.fr 🌏
Courrier électronique: censierb@ville-larochesuryon.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-27 📅
Date limite de soumission: 2012-11-07 📅
Date de publication: 2012-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 189-310857
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
1 - Pièces à produire par les candidats: > Candidature. — DC1 (lettre de candidature), ou équivalent, — DC2 (déclaration du candidat), ou équivalent, — Si possible, Noti2 (Etat annuel des certificats reçus), ou équivalent, — Extrait K-Bis, ou équivalent, — Attestations d'assurance, — Certificats / Assurances qualités, — Dossier de présentation des moyens humains et techniques, — Liste de références pour prestations de même nature. > Offre. — Acte engagement, — Échantillons, — Note méthodologique. 2 - Modalités de retrait du dossier de consultation: Dossier de consultation téléchargeable gratuitement sur: www.marches-securises.fr (Référence de l'affaire à inscrire dans la barre de recherche: La-Roche-Sur-Yon_85_20120927w_1). 3 - Conditions de remise des offres: Transmission des offres par remise directe contre récépissé de dépôt, par voie postale, ou par voie dématérialisée (cf. Adresses figurant à la rubrique I.1 du présent avis). Les échantillons quant à eux devront être transmis à l'adresse suivante: Centre Municipal de Restauration. 56 boulevard Gaston Defferre 85000 La Roche-Sur-Yon, FRANCE Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Marchés subséquents conclus pour une durée d'un mois à l'issue de remises en concurrence mensuelles.
Les marchés subséquents seront des marchés à bons de commande conclus pour les montants suivants:
— Montant minimum: 2 000 EUR HT / marché,
— Montant maximum: 15 000 EUR HT / marché.
Brève description:
Fourniture de fruits et légumes frais de 1ère gamme pour les unités de production suivantes:
— Ucp du Centre municipal de restauration,
— Foyer logements Boutelier,
— Foyer logements Moulin Rouge,
— Foyer logements Tapon,
— Foyer logements Vigne aux Roses,
— Foyer logements MAPAD.
Quantité ou étendue:
À titre indicatif, les quantités des prestations sont estimées de la façon suivante:
— Ucp du Centre municipal de restauration: 3 500 repas / jour,
— Foyer logements Boutelier: 185 repas / jour,
— Foyer logements Moulin Rouge: 164 repas / jour,
— Foyer logements Tapon: 149 repas / jour,
— Foyer logements Vigne aux Roses: 149 repas / jour,
— Foyer logements MAPAD: 152 repas / jour.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: BC / CMR - Accord-cadre
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 56 boulevard Gaston Defferre, 85000 La Roche-sur-Yon, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiements sur fonds propres de la collectivité par mandat administratif (virement bancaire).

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Capacité / réactivité / jours de livraison (30)
2. Modalités d'approvisionnement auprès des circuits courts de distribution (30)
3. Engagement sur la date optimale de consommation sur la quinzaine (qualités organoleptiques et maturation des fruits notamment) (30)
4. Démarche mise en place dans le cadre du développement durable (consigne emballage, etc.) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Boris Censier
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Ville de La Roche-sur-Yon
Adresse postale: service des marchés publics, 10 place François Mitterrand, BP 829
Téléphone: +33 251474884 📞
Fax: +33 251474972 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: service des Marchés publics, 10 place François Mitterrand, BP 829
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: BC / CMR - Accord-cadre
Informations complémentaires
1 - Pièces à produire par les candidats:
> Candidature.
— DC1 (lettre de candidature), ou équivalent,
— DC2 (déclaration du candidat), ou équivalent,
— Si possible, Noti2 (Etat annuel des certificats reçus), ou équivalent,
— Extrait K-Bis, ou équivalent,
— Attestations d'assurance,
— Certificats / Assurances qualités,
— Dossier de présentation des moyens humains et techniques,
— Liste de références pour prestations de même nature.
> Offre.
— Acte engagement,
— Échantillons,
— Note méthodologique.
2 - Modalités de retrait du dossier de consultation:
Dossier de consultation téléchargeable gratuitement sur: www.marches-securises.fr (Référence de l'affaire à inscrire dans la barre de recherche: La-Roche-Sur-Yon_85_20120927w_1).
3 - Conditions de remise des offres:
Transmission des offres par remise directe contre récépissé de dépôt, par voie postale, ou par voie dématérialisée (cf. Adresses figurant à la rubrique I.1 du présent avis).
Les échantillons quant à eux devront être transmis à l'adresse suivante:
Centre Municipal de Restauration.
56 boulevard Gaston Defferre
85000 La Roche-Sur-Yon, FRANCE
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 189-310857 (2012-09-27)
Avis d'attribution de marché (2013-01-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-04 📅
Date de publication: 2013-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 005-004822
Se réfère à l'avis: 2012/S 189-310857
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Accord-cadre conclu sans montant minimum ni maximum, pour une durée d'un an reconductible 3 fois. Marchés subséquents à bons de commande conclus pour une durée d'un mois. Chaque marché subséquent sera conclu pour un montant minimum de 2 000 EUR HT et maximum de 15 000 EUR (HT). Annonce n° 201, BOAMP 190 A.Annonce n° 396, BOAMP 190 B du 2.10.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.1.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 56 boulevard Gaston Defferre, 85000 La Roche-sur-Yon, FRANCE

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Capacité / Réactivité / Jours de livraison (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-20 📅
Nom: SAS Devaud
Adresse postale: Zone Acti-Est Route de l'Empereur
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-21 📅
Nom: SA Pomona Terre Azur
Adresse postale: 58 boulevard Gustave Roch
Commune postale: Nantes
Code postal: 44261
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette BP 24111
Source: OJS 2013/S 005-004822 (2013-01-04)
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Fournisseurs:
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