Accord cadre pour l'acquisition de véhicules légers et pièces détachées captives
Ville d'Angers
Le présent accord cadre est passé en groupement pour le compte de la Ville d'Angers, d'Angers Loire Métropole et du CCAS et dont le coordonnateur est la Ville d'Angers.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Concessionnaire Toyota
- • Kertrucks Pays de Loire SAS
- • Renault retail group Angers
- • SDVI
- • Seguin trucks SA
- • Tourisme Automobiles
- • Châssis › Châssis-cabines
- • Fourgons intégrés › Fourgons tôlés
- • Voitures particulières › Autres véhicules particuliers
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-09-17 | Avis de marché |
| 2013-02-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autres véhicules particuliers
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autres véhicules particuliers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Angers
Adresse postale: pour le compte de la direction de la voirie, 18 rue de Rennes
Code postal: 49100
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: http://metropole.angers.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-17 📅
Date limite de soumission: 2012-11-05 📅
Date de publication: 2012-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 182-298945
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Véhicules destinés au transport de personnes non collectif.
Quantité ou étendue: Achat entre 2009 et 2012 : 903 389,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 02
Brève description: Véhicules breaks et fourgonnettes.
Quantité ou étendue: Achat entre 2009 et 2012 : 1 042 348,66 EUR (HT).
Numéro du lot: 03
Brève description: Fourgon de moins de 3,5 tonnes.
Quantité ou étendue: Achat entre 2009 et 2012 : 1 016 421,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 04
Brève description: Chassis cabine carrossé de moins de 3,5 tonnes.
Quantité ou étendue: Achat entre 2009 et 2012 : 570 21237,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 05
Brève description: Véhicules électriques.
Quantité ou étendue: Achat entre 2009 et 2012 : 18 812,71.00 EUR (HT).
Description des options: Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de 2 ans.
Numéro de référence: V12VOIVEHICULLEGER
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Nom: Administratifs: Véronique Manceau - tél. +33 241055813 - technique: David Humeau: Tél. +33 241055551
Adresse postale: 18 rue de Rennes
Nom: Direction de la commande publique
Adresse postale: 3ème étage - immeuble Forum - 18 rue de Rennes
URL des documents: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Nom: Pour les depots contre récépissé ou par transporteur:
Adresse postale: 3ème étage - immeuble Forum - 18 rue de Rennes à Angers (Horaires: 9:00-12:30 / 13:30-17:00) pour les envois par poste: CS 80011 Cedex 02
Code postal: 49020
URL pour la participation: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: V12VOIVEHICULLEGER
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette - BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 182-298945 (2012-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autres véhicules particuliers
Quantité ou étendue:
Accord-Cadre sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 2 ans à compter de la notification du contrat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autres véhicules particuliers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Angers
Adresse postale: pour le compte de la direction de la voirie, 18 rue de Rennes
Code postal: 49100
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: http://metropole.angers.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-17 📅
Date limite de soumission: 2012-11-05 📅
Date de publication: 2012-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 182-298945
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.9.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord cadre est passé en groupement pour le compte de la Ville d'Angers, d'Angers Loire Métropole et du CCAS et dont le coordonnateur est la Ville d'Angers.
Numéro du lot: 01
Brève description: Véhicules destinés au transport de personnes non collectif.
Quantité ou étendue: Achat entre 2009 et 2012 : 903 389,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 02
Brève description: Véhicules breaks et fourgonnettes.
Quantité ou étendue: Achat entre 2009 et 2012 : 1 042 348,66 EUR (HT).
Numéro du lot: 03
Brève description: Fourgon de moins de 3,5 tonnes.
Quantité ou étendue: Achat entre 2009 et 2012 : 1 016 421,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 04
Brève description: Chassis cabine carrossé de moins de 3,5 tonnes.
Quantité ou étendue: Achat entre 2009 et 2012 : 570 21237,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 05
Brève description: Véhicules électriques.
Quantité ou étendue: Achat entre 2009 et 2012 : 18 812,71.00 EUR (HT).
Description des options: Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de 2 ans.
Numéro de référence: V12VOIVEHICULLEGER
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
DC1 ou lettre de candidature une adresse électronique valide et régulièrement consultée.
Situation économique et financière: DC2 ou tout renseignement contenu dans ce document sous toute autre forme.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prix unitaires par marché subséquent. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement du présent marché sera assuré par autofinancement des membres du groupement de commandes, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les paiements s'effectuent par virement administratif.
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Autres conditions particulières:
La durée du contrat précitée est une durée maximum. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Nom: Administratifs: Véronique Manceau - tél. +33 241055813 - technique: David Humeau: Tél. +33 241055551
Adresse postale: 18 rue de Rennes
Nom: Direction de la commande publique
Adresse postale: 3ème étage - immeuble Forum - 18 rue de Rennes
URL des documents: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Nom: Pour les depots contre récépissé ou par transporteur:
Adresse postale: 3ème étage - immeuble Forum - 18 rue de Rennes à Angers (Horaires: 9:00-12:30 / 13:30-17:00) pour les envois par poste: CS 80011 Cedex 02
Code postal: 49020
URL pour la participation: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: V12VOIVEHICULLEGER
Informations complémentaires
L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.9.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette - BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 182-298945 (2012-09-17)
Avis d'attribution de marché (2013-02-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction de la voirie, 18 rue de Rennes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-08 📅
Date de publication: 2013-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 031-047892
Se réfère à l'avis: 2012/S 182-298945
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d'Angers Loire Métropole
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-10 📅
Nom: Sdvi
Adresse postale: 1, rue de la Garenne, BP 69
Commune postale: Orvault Cedex
Code postal: 44702
2️⃣
Nom: Seguin Trucks SA
Adresse postale: 421 avenue du Docteur Jean Mac
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
3️⃣
Nom: Renault Retail Group Angers
Adresse postale: 46 boulevard Jacques Millot, BP 355
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
4️⃣
Nom: Tourisme Automobiles
Adresse postale: 8 boulevard de la Liberté
Commune postale: Angers Cedex 01
Code postal: 49010
5️⃣
Nom: Concessionnaire Toyota
Adresse postale: CGA Angers, 12 boulevard de la Liberté
6️⃣
7️⃣
Nom: Kertrucks Pays de Loire SAS
Adresse postale: ZI - 12/14 rue du Chêne Vert, BP 50107
Commune postale: Saint-Barthélemy-d'Anjou
Code postal: 49182
8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6, allée de l'Île Gloriette - BP 24111
Source: OJS 2013/S 031-047892 (2013-02-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction de la voirie, 18 rue de Rennes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-08 📅
Date de publication: 2013-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 031-047892
Se réfère à l'avis: 2012/S 182-298945
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Date de signature des marchés: 28.1.2013.Lot 01: marché sans suite.Lot 02: marché sans suite.Lot 05: marché sans suite.La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.Annonce no 235, BOAMP 182 B du 20.9.2012.Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.2.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d'Angers Loire Métropole
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-10 📅
Nom: Sdvi
Adresse postale: 1, rue de la Garenne, BP 69
Commune postale: Orvault Cedex
Code postal: 44702
2️⃣
Nom: Seguin Trucks SA
Adresse postale: 421 avenue du Docteur Jean Mac
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
3️⃣
Nom: Renault Retail Group Angers
Adresse postale: 46 boulevard Jacques Millot, BP 355
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
4️⃣
Nom: Tourisme Automobiles
Adresse postale: 8 boulevard de la Liberté
Commune postale: Angers Cedex 01
Code postal: 49010
5️⃣
Nom: Concessionnaire Toyota
Adresse postale: CGA Angers, 12 boulevard de la Liberté
6️⃣
7️⃣
Nom: Kertrucks Pays de Loire SAS
Adresse postale: ZI - 12/14 rue du Chêne Vert, BP 50107
Commune postale: Saint-Barthélemy-d'Anjou
Code postal: 49182
8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6, allée de l'Île Gloriette - BP 24111
Source: OJS 2013/S 031-047892 (2013-02-08)
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