Accord-cadre mono-attributaire relatif à l'acquisition de manuels scolaires, manuels non scolaires, jeux éducatifs, jouets et matériels de puériculture pour les structures de la petite enfance, les groupes scolaires et les accueils de loisirs sans hébergement de la Ville de Cergy
Ville de Cergy
Accord-cadre mono-attributaire relatif à l'acquisition de manuels scolaires, manuels non scolaires, jeux éducatifs, jouets et matériels de puériculture pour les structures de la petite enfance, les groupes scolaires et les accueils de loisirs sans hébergement de la ville de Cergy. (4 lots).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Artemis - LDE librairie
- • Artemis - Librairie LDE
- • Infructueux
- • Presta Baby - AGL Renard distribution
- • Jeux › Jeux éducatifs
- • Livres imprimés › Manuels scolaires
- • Timbres, formules de chèque, billets de banque, actions, publicité professionnelle, catalogues et manuels › Manuels
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-03 | Avis de marché |
| 2012-11-14 | Informations complémentaires |
| 2013-03-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Manuels scolaires
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Manuels scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cergy
Adresse postale: 3 place de l'Hôtel de Ville, BP 48000
Code postal: 95801
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-cergy.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-03 📅
Date limite de soumission: 2012-11-19 📅
Date de publication: 2012-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 193-317382
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: manuels scolaires
Brève description: 37.01/12: Manuels scolaires
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: manuels non scolaires
Brève description: 37.02/12: Manuels non scolaires
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: jeux et jouets
Brève description: 37.03/12: Jeux et jouets
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: matériels de puériculture
Brève description: 37.04/12: Matériels de puériculture
Informations complémentaires sur les lots:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 61/12
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Diverses structures: groupes scolaires, ALSH et Crèches, 95000 Cergy, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 6 mois
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Critère: 1. pour les lots 1 et 2: qualité et diversité de l'offre (avec une sous-pondération détaillée dans l'art. 6.2 du rc). (30)
2. pour les lots 1 et 2: qualité du service (avec une sous-pondération détaillée dans l'art. 6.2 du rc). (20)
3. pour les lots 1 et 2: qualité des conditions d'exécution (avec une sous-pondération détaillée dans l'art. 6.2 du rc). (20)
4. pour les lots 1 et 2: prix. (30)
5. pour les lots 3 et 4: qualité et diversité de l'offre (avec une sous-pondération détaillée dans l'art. 6.2 du rc). (50)
6. pour les lots 3 et 4: qualité des conditions d'exécution (avec une sous-pondération détaillée dans l'art. 6.2 du rc). (20)
7. pour les lots 3 et 4: prix. (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire, service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Ville de Cergy
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Point de contact: service de la commande publique
Téléphone: +33 134337761 📞
Courrier électronique: servicemarches@ville-cergy.fr 📧
Fax: +33 134334504 📠
Commune postale: Cergy Pontoises Cedex
Point de contact: service courrier
Téléphone: +33 134334472 📞
Courrier électronique: laurence.taillard@ville-cergy.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 61/12
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 bld de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 193-317382 (2012-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Manuels scolaires
Quantité ou étendue:
Accord-Cadre mono-attributaire relatif à l'acquisition de manuels scolaires, manuels non scolaires, jeux éducatifs, jouets et matériels de puériculture pour les structures de la petite enfance, les groupes scolaires et les accueils de loisirs sans hébergement de la ville de Cergy. (4 lots). Il s'agira d'un accord-cadre passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 10, 33, 57 à 59, et 76 du code des marchés publics, sans montant minimum ni maximum.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Manuels scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cergy
Adresse postale: 3 place de l'Hôtel de Ville, BP 48000
Code postal: 95801
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-cergy.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-03 📅
Date limite de soumission: 2012-11-19 📅
Date de publication: 2012-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 193-317382
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Le DCE est téléchargeable gratuitement à partir du site: www.marches-securises.fr.
Les offres sont à transmettre dans les conditions et suivant les délais indiqués dans le règlement de la consultation.
Modalités d'attribution des marchés subséquents: A la survenance du besoin, le titulaire pourra être invité à compléter son offre initiale par écrit dans le délai précisé à l'article 9.4 du CCAP-AE et rappelé lors de la demande de complétude.
Pour l'ensembles des lots: les caractéristiques techniques " finales " seront définies dans chaque marché subséquent, la définition des caractéristiques techniques du CCTP n'ayant qu'une valeur minimale.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.10.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire relatif à l'acquisition de manuels scolaires, manuels non scolaires, jeux éducatifs, jouets et matériels de puériculture pour les structures de la petite enfance, les groupes scolaires et les accueils de loisirs sans hébergement de la ville de Cergy. (4 lots).
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Intitulé du lot: manuels scolaires
Brève description: 37.01/12: Manuels scolaires
Informations complémentaires sur les lots:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaires passé en application des articles 10, 33, 57 à 59 et 76 du code des marchés publics, sans montant minimum ni maximum.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: manuels non scolaires
Brève description: 37.02/12: Manuels non scolaires
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: jeux et jouets
Brève description: 37.03/12: Jeux et jouets
Informations complémentaires sur les lots:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaires passé en application des articles 10, 33, 57 à 59 et 76 du code des marchés publics, sans montant minimum ni maximum. Un remise d'échantillons est prévue.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: matériels de puériculture
Brève description: 37.04/12: Matériels de puériculture
Informations complémentaires sur les lots:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaires passé en application des articles 10, 33, 57 à 59 et 76 du code des marchés publics, sans montant minimum ni maximum. Une remise d'échantillons est prévue.
Description des options:
La durée initiale de l'accord-cadre est de un an et prendra effet à compter de sa notification au titulaire. Il est reconductible tacitement par période de un an, dans la limite de 3 reconductions.
Soit 4 ans au total.
Dans le respect des dispositions de l'article 16 du code des marchés publics et de l'article 5 du décret no 2011-1000 du 25.8.2011.
En cas de décision de non-reconduction du marché, le représentant du pouvoir adjudicateur ou le titulaire transmet sa décision par lettre recommandée avec accusé de réception au moins 4 mois avant la fin de la durée du marché.
Dans tous les cas, le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.
La conclusion des marchés passés sur la base du présent accord-cadre ne peut se faire que pendant la durée de validité de l'accord-cadre.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 61/12
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Diverses structures: groupes scolaires, ALSH et Crèches, 95000 Cergy, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. Lettre de candidature DC 1 en vigueur
2. Déclaration sur l'honneur pour justifier n'entrer dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics
3. Déclaration sur l'honneur de régularité fiscale et sociale
4. Déclaration sur l'honneur de non interdiction de concourir
5. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée au L.323-1 du code du travail
6. Déclaration sur l'honneur de non condamnation pour certaines infractions au code du travail
7. Un extrait Kbis datant de moins de 6 mois
8. Jugement(S) prononçant le redressement judiciaire (en cas de redressement judiciaire)
9. Déclarations de chiffres d'affaires des 3 dernières années
10. Assurance risque professionnel en cours de validité.
11. Effectifs de l'entreprise
12. Liste des principales références sur les 3 dernières années avec indication des volumes livrés
13. Pour les lots 3 et 4: certification par des laboratoires agréés que le matériel proposé répond à un usage intensif et collectif ou l'équivalent.
14. Les échantillons pour les lots 3 et 4.
Toutes les pièces devront être signées par la personne habilitée à engager la société. Les sgnatures scannées ne seront pas admises.
Dépôts et garanties exigés:
Pas de cautionnement, ni de garantie demandés au titre aux articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics. Un garantie à premier demande sera exigé si l'avance de 5 % est demandée et ceci à hauteur de 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé par ressources budgétaires.
Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
La référence du ou des comptes bancaires où les paiements devront être effectués, doit être précisée dans l'acte d'engagement.
Les marchés subséquents conclus sur la base du présent accord-cadre sont conclus à prix fermes.
Les entreprises soumissionnaires pourront, si elles le souhaitent, présenter leur candidature sous forme de groupement, solidaire ou conjoint.
Si le candidat qui s'est vu attribué un lot, a la forme d'un groupement, celui-ci devra prendre la forme d'un groupement solidaire après attribution du marché.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 6 mois
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
La CAO pourra faire appel au concours d'agents du pouvoir adjudicateur compétents dans la matière qui fait l'objet de la consultation et/ou en matière de marchés publics.
Critères d'attribution
Critère: 1. pour les lots 1 et 2: qualité et diversité de l'offre (avec une sous-pondération détaillée dans l'art. 6.2 du rc). (30)
2. pour les lots 1 et 2: qualité du service (avec une sous-pondération détaillée dans l'art. 6.2 du rc). (20)
3. pour les lots 1 et 2: qualité des conditions d'exécution (avec une sous-pondération détaillée dans l'art. 6.2 du rc). (20)
4. pour les lots 1 et 2: prix. (30)
5. pour les lots 3 et 4: qualité et diversité de l'offre (avec une sous-pondération détaillée dans l'art. 6.2 du rc). (50)
6. pour les lots 3 et 4: qualité des conditions d'exécution (avec une sous-pondération détaillée dans l'art. 6.2 du rc). (20)
7. pour les lots 3 et 4: prix. (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire, service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Ville de Cergy
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Point de contact: service de la commande publique
Téléphone: +33 134337761 📞
Courrier électronique: servicemarches@ville-cergy.fr 📧
Fax: +33 134334504 📠
Commune postale: Cergy Pontoises Cedex
Point de contact: service courrier
Téléphone: +33 134334472 📞
Courrier électronique: laurence.taillard@ville-cergy.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 61/12
Informations complémentaires
Le DCE est téléchargeable gratuitement à partir du site: www.marches-securises.fr.
Les offres sont à transmettre dans les conditions et suivant les délais indiqués dans le règlement de la consultation.
Modalités d'attribution des marchés subséquents: A la survenance du besoin, le titulaire pourra être invité à compléter son offre initiale par écrit dans le délai précisé à l'article 9.4 du CCAP-AE et rappelé lors de la demande de complétude.
Pour l'ensembles des lots: les caractéristiques techniques " finales " seront définies dans chaque marché subséquent, la définition des caractéristiques techniques du CCTP n'ayant qu'une valeur minimale.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.10.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 bld de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois suivant la décision négative; recours précontractuel avant la signature du marché; recours contractuel après la signature du marché dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution et recours en contestation de validité dans les 2 mois qui suivent la publication de la signature du marché.
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Informations complémentaires (2012-11-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-14 📅
Date limite de soumission: 2012-11-30 📅
Date de publication: 2012-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 222-364953
Se réfère à l'avis: 2012/S 193-317382
Numéro JO-S: 222
Source: OJS 2012/S 222-364953 (2012-11-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-14 📅
Date limite de soumission: 2012-11-30 📅
Date de publication: 2012-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 222-364953
Se réfère à l'avis: 2012/S 193-317382
Numéro JO-S: 222
Source: OJS 2012/S 222-364953 (2012-11-14)
Avis d'attribution de marché (2013-03-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 3 place de l'Hôtel de Ville - BP 48000
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-06 📅
Date de publication: 2013-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 049-078988
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: diverses structures : groupes scolaires, ALSH et crèches, 95000 Cergy.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. pour les lots 1 et 2 : qualité et diversité de l'offre (avec une sous-pondération détaillée dans l'art. 6.2 du rc). (30)
2. pour les lots 1 et 2 : qualité du service (avec une sous-pondération détaillée dans l'art. 6.2 du rc). (20)
3. pour les lots 1 et 2 : qualité des conditions d'exécution (avec une sous-pondération détaillée dans l'art. 6.2 du rc). (20)
4. pour les lots 1 et 2 : prix. (30)
5. pour les lots 3 et 4 : qualité et diversité de l'offre (avec une sous-pondération détaillée dans l'art. 6.2 du rc). (50)
6. pour les lots 3 et 4 : qualité des conditions d'exécution (avec une sous-pondération détaillée dans l'art. 6.2 du rc). (20)
7. pour les lots 3 et 4 : prix. (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-27 📅
Nom: Artemis - Librairie LDE
Adresse postale: 4 rue Alfred Kastler
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67120
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Artemis - LDE librairie
3️⃣
Nom: infructueux
4️⃣
Nom: Presta baby - AGL Renard distribution
Adresse postale: 17 rue Bouilloux Lafont
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 049-078988 (2013-03-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 3 place de l'Hôtel de Ville - BP 48000
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-06 📅
Date de publication: 2013-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 049-078988
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
annonce nº241, BOAMP 194 B du 6.10.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.3.2013.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: diverses structures : groupes scolaires, ALSH et crèches, 95000 Cergy.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. pour les lots 1 et 2 : qualité et diversité de l'offre (avec une sous-pondération détaillée dans l'art. 6.2 du rc). (30)
2. pour les lots 1 et 2 : qualité du service (avec une sous-pondération détaillée dans l'art. 6.2 du rc). (20)
3. pour les lots 1 et 2 : qualité des conditions d'exécution (avec une sous-pondération détaillée dans l'art. 6.2 du rc). (20)
4. pour les lots 1 et 2 : prix. (30)
5. pour les lots 3 et 4 : qualité et diversité de l'offre (avec une sous-pondération détaillée dans l'art. 6.2 du rc). (50)
6. pour les lots 3 et 4 : qualité des conditions d'exécution (avec une sous-pondération détaillée dans l'art. 6.2 du rc). (20)
7. pour les lots 3 et 4 : prix. (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-27 📅
Nom: Artemis - Librairie LDE
Adresse postale: 4 rue Alfred Kastler
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67120
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Artemis - LDE librairie
3️⃣
Nom: infructueux
4️⃣
Nom: Presta baby - AGL Renard distribution
Adresse postale: 17 rue Bouilloux Lafont
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Informations sur les délais d'introduction des recours:
recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois suivant la décision négative ; recours précontractuel avant la signature du marché ; recours contractuel après la signature du marché dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution et recours en contestation de validité dans les 2 mois qui suivent la publication de la signature du marché (Recours "Tropic").
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