Accord-cadre - matériels et consommables électriques
Ville de Niort
L'opération est décomposée en 4 lots.
Chaque lot fera l'objet d'un contrat d'accord-cadre séparé.
Le présent accord-cadre concerne la fourniture de matériels et consommables électriques pour les besoins de la Ville de Niort.
Le délai de réception des offres était de 2012-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Composants électriques › Matériels électriques
- • Fils et câbles isolés › Câbles de distribution électrique
- • Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Appareils d'éclairage et lampes électriques
- • Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Appareils de distribution et de commande électriques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-02-08 | Avis de marché |
| 2012-06-21 | Avis d'attribution de marché |
| 2012-10-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de distribution et de commande électriques
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de distribution et de commande électriques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Niort
Adresse postale: place Martin Bastard, BP 516
Code postal: 79022
Commune postale: Niort Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-08 📅
Date limite de soumission: 2012-04-10 📅
Date de publication: 2012-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 28-045231
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: appareillage tertiaire et industriel
Brève description: Appareillage tertiaire et industriel.
Quantité ou étendue: Montant minimum / maximum annuel: 45 000 / 150 000 EUR (TTC).
Informations complémentaires sur les lots: Pour le lot 1: accord-cadre multi attributaire.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: câbles
Brève description: Câbles.
Quantité ou étendue: Montant minimum / maximum annuel: 12 000 / 40 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: eclairage
Brève description: Eclairage.
Quantité ou étendue: Montant minimum / maximum annuel: 20 000 / 70 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: génie climatique
Brève description: Génie climatique.
Quantité ou étendue: Montant minimum / maximum annuel: 5 000 / 40 000 EUR (TTC).
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niort, 79000 Niort.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Niort
Adresse postale: hôtel administratif, bâtiment Triangle, place Martin Bastard, BP 516
Point de contact: Stéphane Roi
service achats
Fax: +33 549787410 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: service marchés publics, hôtel administratif, bâtiment Triangle 3ème étage - porte T303, place Martin Bastard, BP 516
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DLMG 2012-15
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges realtifs aux marchés publics de Bordeaux
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2012/S 028-045231 (2012-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de distribution et de commande électriques
Quantité ou étendue:
La durée de l'accord-cadre est fixée à 2 ans à partir du 20.6.2012 ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure.La durée prévisionnelle des marchés subséquents ne dépassera pas 2 ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de distribution et de commande électriques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Niort
Adresse postale: place Martin Bastard, BP 516
Code postal: 79022
Commune postale: Niort Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-08 📅
Date limite de soumission: 2012-04-10 📅
Date de publication: 2012-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 28-045231
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Pour le lot 1: accord-cadre multi attributaire. Il est passé avec 3 titulaires.
Pour les autres lots: accord-cadre mono attributaire.
Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: juin 2012.
Les entreprises peuvent retirer librement le dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_dYDOZKYAMv.
Le dossier est également accessible via le site internet de la Ville de Niort www.vivre-a-niort.com. Le dossier est d'accès libre, toutefois les entreprises sont invités à renseigner un formulaire d'identification afin de permettre notamment la transmission des éventuels rectificatifs ou additifs.
Les cadidatures/offres pourront être remises au choix du candidat soit par voie dématérialisée soit sur support électronique soit sur support papier.
Quelque soit le support choisi, les réponses doivent parvenir au plus tard à la date et à l'heure limite de remise des plis.
La remise par voie dématérialisée s'effectue sur la plate-forme www.achatpublic.com, selon les règles d'utilisation de celle-ci.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.2.2012.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'opération est décomposée en 4 lots.
Chaque lot fera l'objet d'un contrat d'accord-cadre séparé.
Le présent accord-cadre concerne la fourniture de matériels et consommables électriques pour les besoins de la Ville de Niort.
Intitulé du lot: appareillage tertiaire et industriel
Brève description: Appareillage tertiaire et industriel.
Quantité ou étendue: Montant minimum / maximum annuel: 45 000 / 150 000 EUR (TTC).
Informations complémentaires sur les lots: Pour le lot 1: accord-cadre multi attributaire.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: câbles
Brève description: Câbles.
Quantité ou étendue: Montant minimum / maximum annuel: 12 000 / 40 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: eclairage
Brève description: Eclairage.
Quantité ou étendue: Montant minimum / maximum annuel: 20 000 / 70 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: génie climatique
Brève description: Génie climatique.
Quantité ou étendue: Montant minimum / maximum annuel: 5 000 / 40 000 EUR (TTC).
La durée de l'accord-cadre est fixée à 2 ans à partir du 20.6.2012 ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure.
La durée prévisionnelle des marchés subséquents ne dépassera pas 2 ans.
Les contrats d'accord cadre pour l'ensemble des lots pourront être reconduits 1 fois pour une durée de 2 ans. Leur durée maximale ne pourra excéder 4 ans.
Numéro de référence: DLMG 2012-15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niort, 79000 Niort.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats devront remettre en appui de leur candidature, les renseignements suivants:
— une lettre de candidature précisant le ou les lots concerné(s).
En cas de candidature groupée, cette lettre mentionnera clairement la forme du groupement, le nom de l'entreprise mandataire.
Pour chacun des membres du groupement, le cas échéant:
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (voir formulaire DC1 joint au dossier de consultation).
Afficher plus
— le candidat est invité à fournir les renseignements ci-après, permettant d'évaluer ses capacités professionnelles, techniques et financières:
— description des moyens humains et techniques de l'entreprise,
— chiffre d'affaires des trois dernières années,
— présentation de références, certificats de capacités, qualifications éventuelles.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement budget de la commune; ressources propres.
Règlement par virement administratif, délai global de paiement: 30 jours.
Solidaire ou conjoint; s'il est conjoint, le mandataire sera impérativement solidaire de chacun des membres du groupement.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Niort
Adresse postale: hôtel administratif, bâtiment Triangle, place Martin Bastard, BP 516
Point de contact: Stéphane Roi
service achats
Fax: +33 549787410 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: service marchés publics, hôtel administratif, bâtiment Triangle 3ème étage - porte T303, place Martin Bastard, BP 516
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DLMG 2012-15
Informations complémentaires
Pour le lot 1: accord-cadre multi attributaire. Il est passé avec 3 titulaires.
Pour les autres lots: accord-cadre mono attributaire.
Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: juin 2012.
Les entreprises peuvent retirer librement le dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_dYDOZKYAMv.
Le dossier est également accessible via le site internet de la Ville de Niort www.vivre-a-niort.com. Le dossier est d'accès libre, toutefois les entreprises sont invités à renseigner un formulaire d'identification afin de permettre notamment la transmission des éventuels rectificatifs ou additifs.
Afficher plus
Les cadidatures/offres pourront être remises au choix du candidat soit par voie dématérialisée soit sur support électronique soit sur support papier.
Quelque soit le support choisi, les réponses doivent parvenir au plus tard à la date et à l'heure limite de remise des plis.
La remise par voie dématérialisée s'effectue sur la plate-forme www.achatpublic.com, selon les règles d'utilisation de celle-ci.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.2.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges realtifs aux marchés publics de Bordeaux
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2012/S 028-045231 (2012-02-08)
Avis d'attribution de marché (2012-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 97 821,37 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-21 📅
Date de publication: 2012-06-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 119-196284
Se réfère à l'avis: 2012/S 28-045231
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niort, 79000 Niort, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-27 📅
Nom: Rexel France
Adresse postale: rue Toussaint Louverture BP 78 516
Commune postale: Niort cedex
Code postal: 79025
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Aso-Omnielect
Adresse postale: 24 rue Blaise Pascal ZA Saint Liguaire
Commune postale: niort
Code postal: 79000
3️⃣
Adresse postale: rue Toussaint Louverture BP 78516
Commune postale: Niort Cedex
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
30
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac BP 541
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 b esplanade Charles de Gaulle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de blossac BP 541
Source: OJS 2012/S 119-196284 (2012-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 97 821,37 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-21 📅
Date de publication: 2012-06-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 119-196284
Se réfère à l'avis: 2012/S 28-045231
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Le lot 3 a été déclaré infructueux par la commission d'appel d'offres. Les contrats sont consultables dans les locaux de la collectivité. Cet avis vaut publicité de la décision de signer. La durée de l'accord-cadre est fixée à 2 ans à partir du 20.6.2012 ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure. Les contrats d'accord cadre pour l'ensemble des lots pourront être reconduits 1 fois pour une durée de deux ans. Leur durée maximale ne pourra excéder 4 ans. La durée prévisionnelle des marchés subséquents ne dépassera pas 2 ans. Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: juin 2012.
Annonce no285, BOAMP 30 B du 11.2.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.6.2012.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niort, 79000 Niort, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-27 📅
Nom: Rexel France
Adresse postale: rue Toussaint Louverture BP 78 516
Commune postale: Niort cedex
Code postal: 79025
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Aso-Omnielect
Adresse postale: 24 rue Blaise Pascal ZA Saint Liguaire
Commune postale: niort
Code postal: 79000
3️⃣
Adresse postale: rue Toussaint Louverture BP 78516
Commune postale: Niort Cedex
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
30
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac BP 541
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 b esplanade Charles de Gaulle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de blossac BP 541
Source: OJS 2012/S 119-196284 (2012-06-21)
Avis d'attribution de marché (2012-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 36 906,14 💰
Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Contact
Courrier électronique: marches.publics@mairie-niort.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-24 📅
Date de publication: 2012-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 208-341551
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DLMG 2012-35
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Part d'articles stockés (20)
3. Ergonomie du site de commande (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-09-03 📅
Adresse postale: rue Toussaint Louverture
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges aux marchés publics de Bordeaux
Source: OJS 2012/S 208-341551 (2012-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 36 906,14 💰
Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Contact
Courrier électronique: marches.publics@mairie-niort.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-24 📅
Date de publication: 2012-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 208-341551
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Le contrat est consultable dans les locaux de la collectivité. Cet avis vaut publicité de la décision de signer.
Annonce no285, BOAMP 30 B du 11.2.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.10.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DLMG 2012-35
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Part d'articles stockés (20)
3. Ergonomie du site de commande (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-09-03 📅
Adresse postale: rue Toussaint Louverture
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges aux marchés publics de Bordeaux
Source: OJS 2012/S 208-341551 (2012-10-24)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage (>20 nouveaux marchés)