Accord cadre fruits et légumes frais

SIVOM de la Communauté du Béthunois

Objet: accord cadre fruits et légumes frais référence: F12-012 Caractéristiques principales: fourniture de fruits et légumes frais pour l'année 2012.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-06. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-22.

Qui ?

• SIVOM de la Communauté du Béthunois

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-05-22	Avis de marché

Avis de marché (2012-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Quantité ou étendue:
“Voir le règlement de consultation.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Sivom de la communauté du Béthunois
Adresse postale: 660, rue de Lille BP 635
Code postal: 62412
Commune postale: Béthune
Contact
Courrier électronique: christophe.laperre@sivom-bethunois.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-22 📅
Date limite de soumission: 2012-07-06 📅
Date de publication: 2012-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 98-163344
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires

“Le DCE et les plis peuvent respectivement être retirés et transmis par voie électronique depuis le site internet du journal: www.gazettenpdc.fr à partir de...”

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Objet: accord cadre fruits et légumes frais référence: F12-012 Caractéristiques principales: fourniture de fruits et légumes frais pour l'année 2012.”
Numéro de référence: F12-012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“79, avenue Jean-Baptiste Lebas, 62400 Béthune FRANCE.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Critères de sélection des candidatures: voir le règlement de consultation voir le règlement de consultation.”
Situation économique et financière:
“Voir le règlement de consultation.”
Capacité technique et professionnelle:
“Voir le règlement de consultation.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Voir le règlement de consultation.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les dépenses sont inscrites au budget.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Voir le règlement de consultation.”

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Delory André, président

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F12-012
Informations complémentaires

“Le DCE et les plis peuvent respectivement être retirés et transmis par voie électronique depuis le site internet du journal: www.gazettenpdc.fr à partir de...”

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.5.2012.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Gielée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 098-163344 (2012-05-22)

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