Accord-cadre fruits et legumes frais
Lycée Charles Poncet
Accord cadre pour les fruits et legumes achetes du 1.1.2013 au 31.8.2014 par les etablissements scolaires de haute savoie adherents au groupement d'achat - GAP 74.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-07-04 | Avis de marché |
| 2013-02-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée Charles Poncet
Adresse postale: 1 avenue Charles Poncet, BP 109
Code postal: 74302
Commune postale: Cluses
Contact
Courrier électronique: ce.0740017s@ac-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 450893620 📞
Fax: +33 450986589 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-04 📅
Date limite de soumission: 2012-09-06 📅
Date de publication: 2012-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 129-214261
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Fruits et legumes frais.
Numéro du lot: 2
Brève description: Pommes et poires issus d'exploitations labelissees IGP ou equivalent.
Numéro de référence: 12ff-0037-L
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 20
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-09-10 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. dossier technique de l'offre % (70)
2. dossier de livraison % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: bureau Du Gap 74
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Berteaux Jean Francois, proviseur
Nom: Lycée Charles Poncet
Adresse postale: 1 avenue Charles Poncet
Courrier électronique: intendance.0740017s@ac-grenoble.fr 📧
: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12ff-0037-L
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 129-214261 (2012-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée Charles Poncet
Adresse postale: 1 avenue Charles Poncet, BP 109
Code postal: 74302
Commune postale: Cluses
Contact
Courrier électronique: ce.0740017s@ac-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 450893620 📞
Fax: +33 450986589 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-04 📅
Date limite de soumission: 2012-09-06 📅
Date de publication: 2012-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 129-214261
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande renseignements techniques et administratifs: Lycée Charles Poncet, secretariat du Gap 74, 1 avenue Charles Poncet, 74302 Cluses, FRANCE. Tél: +33 450893620 Fax: +33 450986589 mel: intendance.0740017s@ac-grenoble.fr unité monétaire utilisée, l'euro. Fruits et legumes pour le groupement d'achat de denrées alimentaires des établissements scolaires de la Haute Savoie. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord cadre pour les fruits et legumes achetes du 1.1.2013 au 31.8.2014 par les etablissements scolaires de haute savoie adherents au groupement d'achat - GAP 74.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fruits et legumes frais.
Numéro du lot: 2
Brève description: Pommes et poires issus d'exploitations labelissees IGP ou equivalent.
Numéro de référence: 12ff-0037-L
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le titulaire est dispensé du versement de la retenue de garantie et de la constitution d'un cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les denrées sont financées par la vente de produits finis (repas) pour chaque établissement adhérent au groupement d'achats.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 20
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-09-10 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. dossier technique de l'offre % (70)
2. dossier de livraison % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: bureau Du Gap 74
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Berteaux Jean Francois, proviseur
Nom: Lycée Charles Poncet
Adresse postale: 1 avenue Charles Poncet
Courrier électronique: intendance.0740017s@ac-grenoble.fr 📧
: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12ff-0037-L
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande renseignements techniques et administratifs: Lycée Charles Poncet, secretariat du Gap 74, 1 avenue Charles Poncet, 74302 Cluses, FRANCE. Tél: +33 450893620 Fax: +33 450986589 mel: intendance.0740017s@ac-grenoble.fr unité monétaire utilisée, l'euro. Fruits et legumes pour le groupement d'achat de denrées alimentaires des établissements scolaires de la Haute Savoie. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.7.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 129-214261 (2012-07-04)
Avis d'attribution de marché (2013-02-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-15 📅
Date de publication: 2013-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 036-056334
Se réfère à l'avis: 2012/S 129-214261
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-29 📅
Nom: Pomona Terre Azur
Adresse postale: Pae de la Caille
Commune postale: Allonzier La Caille
Code postal: 74350
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Provence Dauphiné Savoie
Adresse postale: allée Jean Mermoz
Commune postale: Cran Gevrier
Code postal: 74962
3️⃣
4️⃣
Commune postale: Allonzier la Caille
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2013/S 036-056334 (2013-02-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-15 📅
Date de publication: 2013-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 036-056334
Se réfère à l'avis: 2012/S 129-214261
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info
Annonce nº 265, BOAMP 130 B du 7.7.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.2.2013.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-29 📅
Nom: Pomona Terre Azur
Adresse postale: Pae de la Caille
Commune postale: Allonzier La Caille
Code postal: 74350
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Provence Dauphiné Savoie
Adresse postale: allée Jean Mermoz
Commune postale: Cran Gevrier
Code postal: 74962
3️⃣
4️⃣
Commune postale: Allonzier la Caille
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2013/S 036-056334 (2013-02-15)
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