Accord-cadre - fourniture d'outillage à main, électroportatif et consommables
Ville de Niort
L'opération est décomposée en 3 lots.
Chaque lot fera l'objet d'un contrat d'accord cadre séparé.
La durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans à compter de sa notification.
Le délai de réception des offres était de 2012-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-04-06 | Avis de marché |
| 2012-07-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils à main
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils à main 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Niort
Adresse postale: place Martin Bastard, BP 516
Code postal: 79022
Commune postale: Niort Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-06 📅
Date limite de soumission: 2012-05-21 📅
Date de publication: 2012-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 70-116228
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Outillage à main horticole et agricole.
Quantité ou étendue: Montant minimum/maximum annuel: 7 000/15 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Outillage à main divers.
Quantité ou étendue: Montant minimum/maximum annuel: 12 500/30 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description: Outillage électroportatif et consommables.
Quantité ou étendue: Montant minimum/maximum annuel: 13 000/35 000 EUR HT.
Numéro de référence: DLMG 2012-26
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niort, 79000, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Niort - service achats
Adresse postale: hôtel administratif - bâtiment triangle place Martin Bastard, BP 516
Point de contact: Stéphane Roi
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DLMG 2012-26
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges realtifs aux marchés publics de Bordeaux
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 b esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2012/S 070-116228 (2012-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils à main
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils à main 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Niort
Adresse postale: place Martin Bastard, BP 516
Code postal: 79022
Commune postale: Niort Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-06 📅
Date limite de soumission: 2012-05-21 📅
Date de publication: 2012-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 70-116228
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Les entreprises peuvent télécharger le dossier gratuitement à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_ZeCaYbOWjn.
Le dossier est également accessible via le site internet de la Ville de Niort www.vivre-a-niort.com.
Le dossier est d'accès libre, toutefois les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification afin de permettre la transmission des éventuels rectificatifs ou additifs.
Les candidatures/offres pourront être remises au choix du candidat soit par voie dématérialisée soit sur support électronique soit sur support papier.
Quel que soit le support choisi, les réponses doivent parvenir au plus tard à la date et à l'heure limite de remise des plis.
La remise par voie dématérialisée s'effectue sur la plate forme www.achatpublic.com, selon les règles d'utilisation de celle-ci.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6 avril 2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'opération est décomposée en 3 lots.
Chaque lot fera l'objet d'un contrat d'accord cadre séparé.
La durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans à compter de sa notification.
Brève description: Outillage à main horticole et agricole.
Quantité ou étendue: Montant minimum/maximum annuel: 7 000/15 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Outillage à main divers.
Quantité ou étendue: Montant minimum/maximum annuel: 12 500/30 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description: Outillage électroportatif et consommables.
Quantité ou étendue: Montant minimum/maximum annuel: 13 000/35 000 EUR HT.
Numéro de référence: DLMG 2012-26
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niort, 79000, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une lettre de candidature,
— Une lettre de candidature précisant le ou les lots concerné(s),
— En cas de candidature groupée, cette lettre mentionnera clairement la forme du groupement, le nom de l'entreprise mandataire,
— Pour chacun des membres du groupement, le cas échéant:
— Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (voir formulaire DC1 joint au dossier de consultation).
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— chiffre d'affaires des trois dernières années.
Si une entreprise est dans l'impossibilité de fournir références et chiffres d'affaires demandés parce que récemment créée, elle pourra justifier de ses capacités professionnelles et financières par d'autres moyens: références ou expérience professionnelle de ses responsables, tous éléments financiers.
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Le candidat est invité à fournir les renseignements ci-après, permettant d'évaluer ses capacités professionnelles, techniques et financières:
— Description des moyens humains et techniques de l'entreprise, notamment l'organisation commerciale (prestation de conseil aux utilisateurs), logistique et Sav.
Étant précisé que la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de sa compétence à réaliser la prestation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement budget de la commune;Règlement par virement administratif.
Délai global de paiement: 30 jours.
Prix unitaire: révisable.
Avance de 5 % pour les lots pour lesquels le minimum est supérieur à 50 000 EUR HT et si le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.
Le groupement pourra être solidaire ou conjoint; s'il est conjoint, le mandataire sera impérativement solidaire de chacun des membres du groupement.
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Niort - service achats
Adresse postale: hôtel administratif - bâtiment triangle place Martin Bastard, BP 516
Point de contact: Stéphane Roi
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DLMG 2012-26
Informations complémentaires
Les entreprises peuvent télécharger le dossier gratuitement à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_ZeCaYbOWjn.
Le dossier est également accessible via le site internet de la Ville de Niort www.vivre-a-niort.com.
Le dossier est d'accès libre, toutefois les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification afin de permettre la transmission des éventuels rectificatifs ou additifs.
Les candidatures/offres pourront être remises au choix du candidat soit par voie dématérialisée soit sur support électronique soit sur support papier.
Quel que soit le support choisi, les réponses doivent parvenir au plus tard à la date et à l'heure limite de remise des plis.
La remise par voie dématérialisée s'effectue sur la plate forme www.achatpublic.com, selon les règles d'utilisation de celle-ci.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6 avril 2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges realtifs aux marchés publics de Bordeaux
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 b esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2012/S 070-116228 (2012-04-06)
Avis d'attribution de marché (2012-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 9 022,39 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place martin bastard, BP 516
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-18 📅
Date de publication: 2012-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 138-229873
Se réfère à l'avis: 2012/S 70-116228
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 79000 Niort, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-11 📅
Nom: Vama Reye Fer
Adresse postale: ZI Saint Liguaire 65 rue Pied de Fond BP 8629
Commune postale: Niort Cedex
Code postal: 79026
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: ZI Saint Liguaire 65 rue de Pied de Fond BP 8629
3️⃣
4️⃣
Nom: Ets E. Guillebert
Adresse postale: 3 rue Jules Verne L'Orée du Golf BP 17
Commune postale: Ronchin
Code postal: 59790
5️⃣
Nom: Mabeo industries
Adresse postale: rue du Puits Japie ZA Le luc
Commune postale: Echire
Code postal: 79410
6️⃣
Nom: société Wurth France SA
Adresse postale: ZI Ouest BP 40013 rue Georges Besse
Commune postale: Erstein Cedex
Code postal: 67158
7️⃣
Adresse postale: rue du Puits Japie ZA Le Luc
8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac BP 541
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2012/S 138-229873 (2012-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 9 022,39 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place martin bastard, BP 516
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-18 📅
Date de publication: 2012-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 138-229873
Se réfère à l'avis: 2012/S 70-116228
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Les contrats sont consultables dans les locaux de la collectivité. cet avis vaut publicité de la décision de signer.
Annonce no551, BOAMP 72 B du 12.4.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.7.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 79000 Niort, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-11 📅
Nom: Vama Reye Fer
Adresse postale: ZI Saint Liguaire 65 rue Pied de Fond BP 8629
Commune postale: Niort Cedex
Code postal: 79026
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: ZI Saint Liguaire 65 rue de Pied de Fond BP 8629
3️⃣
4️⃣
Nom: Ets E. Guillebert
Adresse postale: 3 rue Jules Verne L'Orée du Golf BP 17
Commune postale: Ronchin
Code postal: 59790
5️⃣
Nom: Mabeo industries
Adresse postale: rue du Puits Japie ZA Le luc
Commune postale: Echire
Code postal: 79410
6️⃣
Nom: société Wurth France SA
Adresse postale: ZI Ouest BP 40013 rue Georges Besse
Commune postale: Erstein Cedex
Code postal: 67158
7️⃣
Adresse postale: rue du Puits Japie ZA Le Luc
8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac BP 541
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2012/S 138-229873 (2012-07-18)
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