Accord cadre acquisition de matériels horticoles
Ville de la Rochelle
Acquisition de matériels horticoles.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-05-29 | Avis de marché |
| 2012-10-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles
Quantité ou étendue: 200 0001 000 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Rochelle
Adresse postale: direction de la commande publique, BP 1541
Code postal: 17086
Commune postale: La Rochelle
Contact
Téléphone: +33 546511431 📞
Fax: +33 546515062 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-29 📅
Date limite de soumission: 2012-07-12 📅
Date de publication: 2012-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 103-172433
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de matériels horticoles.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Brève description:
Brève description: Tondeuses auto portées.
Numéro du lot: 4
Brève description: Materiels tractes (broyeurs...).
Numéro du lot: 5
Brève description: Tracteurs et assimiles (tracteur, moto basculeur...).
Les variantes sont acceptées ✅
Valeur estimée hors TVA: 200 000 💰
1 000 000 💰
Numéro de référence: Ac Mat Horticole
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Avance de 5 % si le montant du marché subséquent est > 50 000 EUR HT.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60 %) appréciée à partir de notes descriptives du matériel proposé (caractéristiques techniques, manuels de réparation et d'entretien, descriptif, garanties proposées...) % (60)
2. Prix unitaire (35 %) et taux de remise sur les produits non listés (5 %) % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le Député Maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-larochelle.fr 🌏
Nom: Ville de La Rochelle - direction de la commande publique
Adresse postale: BP 1541 Cedex 2
Téléphone: +33 546511499 📞
Courrier électronique: commande.publique@ville-larochelle.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Ac Mat Horticole
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2012/S 103-172433 (2012-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles
Quantité ou étendue: 200 0001 000 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Rochelle
Adresse postale: direction de la commande publique, BP 1541
Code postal: 17086
Commune postale: La Rochelle
Contact
Téléphone: +33 546511431 📞
Fax: +33 546515062 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-29 📅
Date limite de soumission: 2012-07-12 📅
Date de publication: 2012-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 103-172433
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-larochelle.fr. Critères d'attributions: l'attributaire du marché subséquent sera choisi en fonction des critères suivants: valeur technique de l'offre (60 %) appréciée à partir des sous critères suivants: --une note descriptive du matériel proposé (caractéristiques techniques, manuels de réparation et d'entretien, descriptif, garanties proposées...) (20 %) --essais techniques du matériel: (40 %) prix (40 %) --fourniture du matériel (30 %) --prix des pièces détachées (10 %). Pour certains marchés subséquents, les critères et leur pondération pourront être modifiés. Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.5.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de matériels horticoles.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Petits matériels horticoles a main (debroussailleuse, souffleuse, taille haie...).
Numéro du lot: 2
Brève description:
Petits matériels horticoles a conducteur marchant (motobineuse, motoculteur, tondeuse...).
Numéro du lot: 3
Brève description: Tondeuses auto portées.
Numéro du lot: 4
Brève description: Materiels tractes (broyeurs...).
Numéro du lot: 5
Brève description: Tracteurs et assimiles (tracteur, moto basculeur...).
Les variantes sont acceptées ✅
Valeur estimée hors TVA: 200 000 💰
1 000 000 💰
Numéro de référence: Ac Mat Horticole
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ainsi que les attestations fiscales et sociales liées à l'activité du candidat (DC1/DC2/NOTI2) déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés descriptions des fournitures.
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Dépôts et garanties exigés: Avance de 5 % si le montant du marché subséquent est > 50 000 EUR HT.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Sur fonds propres, et paiement par mandat à 30 jours sur les marchés subséquents.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60 %) appréciée à partir de notes descriptives du matériel proposé (caractéristiques techniques, manuels de réparation et d'entretien, descriptif, garanties proposées...) % (60)
2. Prix unitaire (35 %) et taux de remise sur les produits non listés (5 %) % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le Député Maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-larochelle.fr 🌏
Nom: Ville de La Rochelle - direction de la commande publique
Adresse postale: BP 1541 Cedex 2
Téléphone: +33 546511499 📞
Courrier électronique: commande.publique@ville-larochelle.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Ac Mat Horticole
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-larochelle.fr. Critères d'attributions: l'attributaire du marché subséquent sera choisi en fonction des critères suivants: valeur technique de l'offre (60 %) appréciée à partir des sous critères suivants: --une note descriptive du matériel proposé (caractéristiques techniques, manuels de réparation et d'entretien, descriptif, garanties proposées...) (20 %) --essais techniques du matériel: (40 %) prix (40 %) --fourniture du matériel (30 %) --prix des pièces détachées (10 %). Pour certains marchés subséquents, les critères et leur pondération pourront être modifiés. Unité monétaire utilisée, l'euro.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.5.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2012/S 103-172433 (2012-05-29)
Avis d'attribution de marché (2012-10-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-29 📅
Date de publication: 2012-11-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 211-346674
Se réfère à l'avis: 2012/S 103-172433
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-26 📅
Nom: Tardy
Adresse postale: 20 rue Marco Polo
Commune postale: Aytre
Code postal: 17440
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Fort
Adresse postale: Zi Les Chaniers Bp 70555
Commune postale: Saintes
Code postal: 17119
3️⃣
Nom: Aujardin
Adresse postale: 96 rue Normandin
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
4️⃣
Nom: Rochefort Motoculture
Adresse postale: 105 avenue du 11 Novembre
Commune postale: Rochefort
Code postal: 17300
5️⃣
6️⃣
7️⃣
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
Nom: Georget Motoculture
Adresse postale: route de Royan
Commune postale: Saujon
Code postal: 17600
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
1️⃣6️⃣
1️⃣7️⃣
1️⃣8️⃣
1️⃣9️⃣
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Source: OJS 2012/S 211-346674 (2012-10-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-29 📅
Date de publication: 2012-11-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 211-346674
Se réfère à l'avis: 2012/S 103-172433
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-larochelle.fr.
Annonce no215, BOAMP 104 B du 1.6.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.10.2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-26 📅
Nom: Tardy
Adresse postale: 20 rue Marco Polo
Commune postale: Aytre
Code postal: 17440
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Fort
Adresse postale: Zi Les Chaniers Bp 70555
Commune postale: Saintes
Code postal: 17119
3️⃣
Nom: Aujardin
Adresse postale: 96 rue Normandin
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
4️⃣
Nom: Rochefort Motoculture
Adresse postale: 105 avenue du 11 Novembre
Commune postale: Rochefort
Code postal: 17300
5️⃣
6️⃣
7️⃣
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
Nom: Georget Motoculture
Adresse postale: route de Royan
Commune postale: Saujon
Code postal: 17600
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
1️⃣6️⃣
1️⃣7️⃣
1️⃣8️⃣
1️⃣9️⃣
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Source: OJS 2012/S 211-346674 (2012-10-29)
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