Accord-cadre: achat de mobiliers de bureau
Centre hospitalier de Monteran
Achat de divers mobiliers de bureau et d'environnement de poste de travail.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-21 | Avis de marché |
| 2012-03-26 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2012-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Monteran
Adresse postale: 1er Plateau
Code postal: 97120
Commune postale: Saint-Claude
Contact
Courrier électronique: marie-line.petit@ch-monteran.fr 📧
Téléphone: +590 590805295 📞
Fax: +590 590805225 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-21 📅
Date limite de soumission: 2012-05-03 📅
Date de publication: 2012-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 58-094668
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Marché sans montant, sans minimum et sans maximum.
Brève description: Achat de divers mobiliers de bureau et d'environnement de poste de travail.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: CH-Monteran_971_A_20120319W_1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1er Plateau, 97120 Saint-Claude FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle: DC2 rempli et signé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Caractéristiques techniques (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: cellule des marchés
Marie-Line Petit
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier de Monteran
Commune postale: Saint-Slaude
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: cellule de marchés
URL pour la participation: http://www.marces-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CH-Monteran_971_A_20120319W_1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 058-094668 (2012-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Quantité ou étendue:
Forme du marché: marché fractionné à bon de commande marché passé sans montant, sans minimum et sans maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Monteran
Adresse postale: 1er Plateau
Code postal: 97120
Commune postale: Saint-Claude
Contact
Courrier électronique: marie-line.petit@ch-monteran.fr 📧
Téléphone: +590 590805295 📞
Fax: +590 590805225 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-21 📅
Date limite de soumission: 2012-05-03 📅
Date de publication: 2012-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 58-094668
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 20.4.2012. Les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site http://marches-securises.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Marché sans montant, sans minimum et sans maximum.
Brève description: Achat de divers mobiliers de bureau et d'environnement de poste de travail.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: CH-Monteran_971_A_20120319W_1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1er Plateau, 97120 Saint-Claude FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour fournir les renseignements portés à l'appui de leur candidature, les candidats doivent sous peine d'irrecevabilité, utiliser les formulaires Déclaration du Candidat (DC) no DC1 et DC2.
Situation économique et financière: DC1 rempli et signé.
Capacité technique et professionnelle: DC2 rempli et signé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'exécution du marché sera financée par le budget de du Centre hospitalier de Monteran. Le délai global de paiement est 50 jours. Il ne sera pas accordé d'avance facultative.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Le groupement de candidats est autorisé.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Caractéristiques techniques (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: cellule des marchés
Marie-Line Petit
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier de Monteran
Commune postale: Saint-Slaude
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: cellule de marchés
URL pour la participation: http://www.marces-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CH-Monteran_971_A_20120319W_1
Informations complémentaires
La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 20.4.2012. Les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site http://marches-securises.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours administratif: auprès du représentant du pouvoir adjudicateur, dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, recours contentieux: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée ou la décision de rejet du recours administratif. Référé pré-contractuel: dans les 10 jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre et avant la signature du marché.
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Informations complémentaires (2012-03-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-26 📅
Date limite de soumission: 2012-05-24 📅
Date de publication: 2012-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 61-098296
Se réfère à l'avis: 2012/S 58-094668
Numéro JO-S: 61
Source: OJS 2012/S 061-098296 (2012-03-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-26 📅
Date limite de soumission: 2012-05-24 📅
Date de publication: 2012-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 61-098296
Se réfère à l'avis: 2012/S 58-094668
Numéro JO-S: 61
Source: OJS 2012/S 061-098296 (2012-03-26)
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