Accord cadre a L'Usage des cpam pour la confirmation metrologique des instruments de mesure des centres d'examens de sante (ces)

Cnamts

La présente consultation a pour objet l'attribution de huit accords cadres de services mono attributaire correspondants à 8 lots, et relatif à la confirmation métrologique des instruments de mesure des Centres d'examens de Santé (Ces) de métropole, comprenant: - la confirmation métrologique initiale, - la confirmation métrologique de service, - le suivi des confirmations métrologiques. La typologie des matériels rentrant dans le périmètre des prestations objets de l'accord cadre sont les suivants: - bascules, - toises, - tensiomètres, - spiromètres et seringues, - audiomètres, - cabines audio, - electro cardiographes (Ecg). Les confirmations métrologiques des matériels concernés sont définies au Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) commun à tous les lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-12-03. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-10-22 Avis de marché
2013-03-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'étalonnage
Valeur totale du marché: 81 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'étalonnage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnamts
Adresse postale: 50 av prof André Lemierre
Code postal: 75986
Commune postale: Paris Cedex 20
Contact
Courrier électronique: eve.belhassen@cnamts.fr 📧
Téléphone: +33 172602523 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-22 📅
Date limite de soumission: 2012-12-03 📅
Date de publication: 2012-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 206-339044
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Les prestations sont réparties en huit (8) lots faisant chacun l'objet d'un accord-cadre mono attributaire distinct, et correspondant au découpage des 8 réseaux interrégionaux des Ces. Conformément à l'application de l'article 76 I du Code des Marchés Publics, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum, mais avec un montant maximum (cf. Règlement de la consultation). Chaque accord Cadre donnera lieu à la conclusion de plusieurs marchés subséquents par les CPAM à la hauteur des besoins propres de chaque ces. A chaque survenance du besoin, une demande sera envoyée au titulaire du lot concerné par la CPAM, soit par fax, soit par email. En réponse au besoin exprimé par la CPAM, le titulaire sera alors invité à compléter son offre initiale par la remise d'une offre complémentaire par écrit dans un délai maximum de 10 jours ouvrés à compter de la notification de la demande, et donnera lieu à la signature d'un marché subséquent. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.10.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 509 000 💰
715 000 💰
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'attribution de huit accords cadres de services mono attributaire correspondants à 8 lots, et relatif à la confirmation métrologique des instruments de mesure des Centres d'examens de Santé (Ces) de métropole, comprenant: - la confirmation métrologique initiale, - la confirmation métrologique de service, - le suivi des confirmations métrologiques. La typologie des matériels rentrant dans le périmètre des prestations objets de l'accord cadre sont les suivants: - bascules, - toises, - tensiomètres, - spiromètres et seringues, - audiomètres, - cabines audio, - electro cardiographes (Ecg). Les confirmations métrologiques des matériels concernés sont définies au Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) commun à tous les lots.
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Numéro du lot: 1
Brève description:
Lot 1 Relatif à la confirmation métrologique des instruments de mesure des Centres d'examens de Santé de l'ile De France.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Confirmation métrologique pour bascules, toises, tensiomètres, spiromètres, seringues, audiomètres, cabines audio et electro-cardiographes comprenant: - La confirmation métrologique initiale, - La confirmation métrologique de service, - Le suivi des confirmations métrologiques.
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Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot 2 Relatif à la confirmation métrologique des instruments de mesure des Centres d'examens de Santé des régions Haute Normandie, Nord Pas De Calais, et Picardie.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Lot 3 Relatif à la confirmation métrologique des instruments de mesure des Centres d'examens de Santé des régions Champagne- ardenne, Lorraine, Alsace et Franche-Comté.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Lot 4 Relatif à la confirmation métrologique des instruments de mesure des Centres d'examens de Santé des régions Bourgogne, Auvergne, et Rhône-Alpes.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Lot 5 Relatif à la confirmation métrologique des instruments de mesure des Centres d'examens de Santé des régions Languedoc-Roussillon, Provence Alpes, et Côte d'azur.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Lot 6 Relatif à la confirmation métrologique des instruments de mesure des Centres d'examens de Santé des régions Aquitaine, et Midi-Pyrénées.
Numéro du lot: 7
Brève description:
Lot 7 Relatif à la confirmation métrologique des instruments de mesure des Centres d'examens de Santé des régions Poitou-Charentes, Centre, et Limousin.
Numéro du lot: 8
Brève description:
Lot 8 Relatif à la confirmation métrologique des instruments de mesure des Centres d'examens de Santé des régions Pays de la Loire, Bretagne et Basse Normandie.
Numéro de référence: Marché noII/3/2012/MA/62
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: france Métropolitaine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. Une lettre de candidature précisant s'il se présente seul ou en groupement d'entreprises formulaire Dc1 ou équivalent (formulaire disponible sur le site du ministère de l'économie et des finances: http://www.minefe.gouv.fr - rubrique marchés publics), 2. Une copie du certificat d'accréditation Iso/Cei 17025 : 2005 et/ou ISO 9001 : 2008 du laboratoire dont dispose le soumissionnaire ainsi que tous les certificats d'étalonnages du matériel concerné par le marché prouvant que les étalons utilisés sont raccordés aux étalons nationaux ou internationaux du laboratoire accrédité. 3. Déclaration du candidat formulaire Dc2 ou équivalent (formulaire disponible sur le site du ministère de l'économie et des finances: http://www.minefe.gouv.fr - rubrique marchés publics),
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Situation économique et financière:
— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires spécifique lié aux prestations objet de l'accord cadre, des 3 derniers exercices disponibles, - une attestation d'assurance en cours de validité garantissant la responsabilité civile et professionnelle du candidat.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun niveau minimum requis.
Capacité technique et professionnelle:
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, - une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de prestations de même nature, - une liste de références de mission dans des prestations similaires en cours d'exécution ou exécutés au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et les coordonnées du destinataire public ou privé, ou tout autre document permettant de démontrer la compétence du candidat pour l'exécution des prestations, objets de la consultation. Les références seront jugées selon leur qualité et leur pertinence au vu de la description des prestations et du périmètre d'activité de la CNAMTS. Ces prestations seront prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Pour les candidats n'ayant pas trois ans d'existence, présentation des titres et références professionnelles des responsables de la société et de ses principaux cadres.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds National de Prévention, d'education et d'information Sanitaire (Fnpeis).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de candidature groupée, les mêmes documents sont produits par chacun des co-traitants. Ils doivent être dûment datés et signés par une personne habilitée à engager la société. Il est précisé ici, conformément à l'article 51 VI du Code des marchés publics, qu'il sera interdit aux candidats de se présenter pour un accord cadre en agissant à la fois: - en qualité de candidat individuel et de membres d'un ou plusieurs groupements, - en qualité de membres de plusieurs groupements. Conformément à l'article 45-iii du code des marchés publics, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution de l'accord cadre. Pour ce faire, le candidat produit les mêmes documents concernant l'opérateur économique que ceux qui lui sont exigés, et produit un engagement écrit de l'opérateur économique pour l'exécution des prestations de l'accord cadre. En cas de groupement conjoint, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire après attribution, au sens des dispositions de l'article 51 II et 51 VII du Code des marchés publics.
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Autres conditions particulières:
Le soumissionnaire doit disposer d'un laboratoire de métrologie instrumentale accrédité selon le référentiel international Iso/Cei 17025 : 2005 et/ou ISO 9001 : 2008 par un organisme d'accréditation faisant foi: COFRAC ou un accréditeur d'un autre pays signataire des accords de reconnaissance ILAC et IAF, et apporter la preuve du raccordement de ses étalons aux étalons nationaux ou internationaux du laboratoire accrédité.
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L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Métrologie.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère prix des prestations (60)
2. Critère valeur technique de l'offre (40)
3. Sous critère technique 1 organisation des prestations (20)
4. Sous critère technique 2 qualité technique des prestations (20)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle Belhassen Eve
Adresse du profil d'acheteur: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Cnamts
Adresse postale: 50 avenue du professeur André Lemierre
Commune postale: Paris
Point de contact: Dir/Sg/Dgmet/Dda
Les soumissionnaires doivent retirer le dossier de consultation en le téléchargeant sur le site https://www.cnamts.achatpublic.com (un guide des utilisateurs est à disposition sur le site).
URL des documents: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_ki7cEMZlMo 🌏
Point de contact: Secrétariat de la commission interne des marchés (SCCIM)
Mme Louise Nadine
Courrier électronique: webmestre-internet@ile-de-france.gouv.fr 📧
: corinne.mimini@cnamts.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Marché noII/3/2012/MA/62
Informations complémentaires
Les prestations sont réparties en huit (8) lots faisant chacun l'objet d'un accord-cadre mono attributaire distinct, et correspondant au découpage des 8 réseaux interrégionaux des Ces. Conformément à l'application de l'article 76 I du Code des Marchés Publics, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum, mais avec un montant maximum (cf. Règlement de la consultation). Chaque accord Cadre donnera lieu à la conclusion de plusieurs marchés subséquents par les CPAM à la hauteur des besoins propres de chaque ces. A chaque survenance du besoin, une demande sera envoyée au titulaire du lot concerné par la CPAM, soit par fax, soit par email. En réponse au besoin exprimé par la CPAM, le titulaire sera alors invité à compléter son offre initiale par la remise d'une offre complémentaire par écrit dans un délai maximum de 10 jours ouvrés à compter de la notification de la demande, et donnera lieu à la signature d'un marché subséquent. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.10.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable, préfecture de région Ile de France, M. le préfet de Paris
Fax: +33 142554702 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Code postal: 75007
Téléphone: +33 144426375 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cnamts- Mme Mimini - Département budgétaire, coordination et sécurisation des achats de l'établissement public
Adresse postale: 50 avenue du professeur André Lemierre
Code postal: 75986
Téléphone: +33 172602137 📞
Source: OJS 2012/S 206-339044 (2012-10-22)
Avis d'attribution de marché (2013-03-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnamts
Adresse postale: 50 av. Prof. André Lemierre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-04 📅
Date de publication: 2013-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 047-075567
Se réfère à l'avis: 2012/S 206-339044
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Conformément à l'application de l'article 76 du code des marchés publics, chaque accord-cadre relatif à chacun des 8 lots est mono attributaire. Il est conclu sans montant minimum, mais avec un montant maximum suivant (article 76 I du code des marchés publics) : Lot 1 montant maximum (TTC) 97 000 EUR. Lot 2 montant maximum (TTC) 81 000 EUR. Lot 3 montant maximum (TTC) 113 000 EUR. Lot 4 montant maximum (TTC) 108 000 EUR. Lot 5 montant maximum (TTC) 67 000 EUR. Lot 6 montant maximum (TTC) 123 000 EUR. Lot 7 montant maximum (TTC) 200 000 EUR. Lot 8 montant maximum (TTC) 64 000 EUR. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Annonce nº 285, BOAMP 207 B du 25.10.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.3.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère Prix des prestations (60)
2. Critère Valeur technique de l'offre (40)
3. Sous critère technique 1 Organisation des prestations (20)
4. Sous critère technique 2 Qualité technique des prestations (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-19 📅
Nom: Planete Medicale
Adresse postale: 7 avenue Clément Ader
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31770
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Nom: Irsa
Adresse postale: 45 rue de la Parmentiere, BP 122
Commune postale: La Riche Cedex
Code postal: 37521

8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif de règlement amiable, Préfecture de Région Île-de-France, M. le préfet de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
CNAMTS – Mme Mimini – département budgétaire, coordination et sécurisation des achats de l'établissement public
Adresse postale: 50 avenue du Professeur André Lemierre
Source: OJS 2013/S 047-075567 (2013-03-04)
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Fournisseurs:
Irsa Planete Médicale
Produits/services:
Services de réparation et d'entretien Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien... Services d'étalonnage