Accord-cadre 04-2013

Lycée Voltaire

Fruits et légumes frais et de Iv° et V° gamme pour 60 EPLE des académies de Paris et Créteil.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-07-08 Avis de marché
2013-02-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée Voltaire
Adresse postale: 101 avenue de la République
Code postal: 75543
Commune postale: Paris Cedex 11
Contact
Courrier électronique: jean-marie.nouaze@ac-paris.fr 📧
Téléphone: +33 155280770 📞
Fax: +33 155280775 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-08 📅
Date limite de soumission: 2012-09-14 📅
Date de publication: 2012-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 132-219453
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.7.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Marchés subséquents tous les ans.
Brève description:
Fruits et légumes frais et de Iv° et V° gamme pour 60 EPLE des académies de Paris et Créteil.
Numéro de référence: accord-cadre 04-2013

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Conditions éxigées par articles 43 à 46 du CMP.
Situation économique et financière: Conditions éxigées par articles 43 à 46 du CMP.
Capacité technique et professionnelle: Conditions éxigées par articles 43 à 46 du CMP.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pas de retenue de garantie. Avance forfaitaire soumise à constitution d'une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement sur budget de chaque adhérent. Avance possible en la dispatchant par adhérent.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Gropupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Nouazé Jean-Marie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Lycée Voltaire
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Point de contact: M. Nouaze Jean-Marie
101 avenue de la République
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_JFzDQF9YZk 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: accord-cadre 04-2013
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Greffes du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2012/S 132-219453 (2012-07-08)
Avis d'attribution de marché (2013-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 335 109,25 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-18 📅
Date de publication: 2013-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 037-058056
Se réfère à l'avis: 2012/S 132-219453
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Annonce nº 364, BOAMP 132 B du 11.7.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.2.2013.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. qualité (50)
2. prix (50)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-10-28 📅
Nom: All fresh
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19750675100019

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffes du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2013/S 037-058056 (2013-02-18)