accélérateur pour le service de radiothérapie

Centre hospitalier de Chambéry

accélérateur pour le service de radiothérapie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Varian

Qui ?

• Centre hospitalier de Chambéry

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels › Équipements médicaux

Où ?

• Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-12-21	Avis de marché
2013-04-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Chambéry
Adresse postale: 400 Faubourg Mâché, BP 31125
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Courrier électronique: cellule.marche@ch-chambery.fr 📧
Téléphone: +33 479965839 📞
Fax: +33 479965004 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-21 📅
Date limite de soumission: 2013-01-31 📅
Date de publication: 2012-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 249-412412
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

la consultation se compose d'un lot unique : " fourniture, l'installation, la mise en service et la maintenance d'un accélérateur pour le service de radiothérapie et ses prestations associées ". Une visite du site est OBLIGATOIRE. Elle aura lieu le 17 et le 18 janvier 2013. Les rendez-vous sont à prendre auprès de M. Christophe PARRET - ingénieur biomédical - tél : 04.79.96.56.94 - mail : christophe.parret@ch-chambery.fr Les horaires de visite seront arrêtées ultérieurement. Plus aucun dossier de consultation ne sera remis après le 16 janvier 2013. Cette visite est OBLIGATOIRE. Elle sera une cause de rejet de l'offre du candidat qui n'aura pas satisfait à cette obligation. Un exemplaire de l'attestation de visite des sites sera remis à chaque prestataire présent. Modalités de retrait du dossier de consultation : A partir de la date d'avis de parution et jusqu'au 16 janvier 2013, les demandes de dossiers de consultation peuvent être effectuées par écrit ( télécopie ou courriel) à l'adresse indiquée ci-après : node télécopie : 04.79.96.50.04 - adresse courriel : cellule.marche@ch-chambery.fr Le dossier sera envoyé dans les quatre jours au plus tard de la demande. Si passé ce délai, le candidat n'a toujours pas reçu le dossier de consultation, il lui est demandé de s'adresser à la cellule des marchés - mme CHATEL - téléphone : 04.79.96.58.39. Les candidats auront la possibilité de télécharger les documents dématérialisés du dossier de consultation, documents et renseignements complémentaires et l'avis d'appel public à concurrence via le site internet http://www.achat-hopital.com. Se référer à l'article 4 du règlement de la consultation pour plus de renseignements. Modalités de remise des offres : Les offres pourront être remises sous forme papier ou sous forme électronique, au choix des opérateurs économiques. Se référer à l'article 6 durèglement de la consultation. Par envoi électronique, il faut comprendre remise des offres dématérialisées sur un profil d'achat et non pas envoi par courriel. Toute offre transmise par courriel ne sera pas recevable . Informations techniques : - christophe PARRET : 04.79.96.56.94/ courriel : christophe.parret@ch-chambery.fr - cyril SERDUC : 04.79.96.56.94 / courriel : cyril.serduc@ch-chambery.fr Informations administratives : Michèle CHATEL - cellule marchés publics - tél : 04.79.96.58.39 / courriel : cellule.marche@ch-chambery.fr. Duree du marche : La durée du marché liée à l'acquisition des fournitures débutera à compter de la réception par le titulaire du courrier de notification. Elle se limitera au temps nécessaire à l'acquisition du matériel, sachant que l'installation prévisionnelle est prévue pour juin 2013. Le marché s'exécutera à compter de l'envoi du bon de commande. La durée du marché liée aux prestations de maintenance débutera à compter de l'expiration du délai de garantie. Elle s'étalera sur une durée de neuf (9) ans ferme à compter de l'expiration du délai de garantie. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 décembre 2012.

Informations complémentaires

la consultation se compose d'un lot unique : " fourniture, l'installation, la mise en service et la maintenance d'un accélérateur pour le service de radiothérapie et ses prestations associées ". Une visite du site est OBLIGATOIRE. Elle aura lieu le 17 et le 18 janvier 2013. Les rendez-vous sont à prendre auprès de M. Christophe PARRET - ingénieur biomédical - tél : 04.79.96.56.94 - mail : christophe.parret@ch-chambery.fr Les horaires de visite seront arrêtées ultérieurement. Plus aucun dossier de consultation ne sera remis après le 16 janvier 2013. Cette visite est OBLIGATOIRE. Elle sera une cause de rejet de l'offre du candidat qui n'aura pas satisfait à cette obligation. Un exemplaire de l'attestation de visite des sites sera remis à chaque prestataire présent. Modalités de retrait du dossier de consultation : A partir de la date d'avis de parution et jusqu'au 16 janvier 2013, les demandes de dossiers de consultation peuvent être effectuées par écrit ( télécopie ou courriel) à l'adresse indiquée ci-après : node télécopie : 04.79.96.50.04 - adresse courriel : cellule.marche@ch-chambery.fr Le dossier sera envoyé dans les quatre jours au plus tard de la demande. Si passé ce délai, le candidat n'a toujours pas reçu le dossier de consultation, il lui est demandé de s'adresser à la cellule des marchés - mme CHATEL - téléphone : 04.79.96.58.39. Les candidats auront la possibilité de télécharger les documents dématérialisés du dossier de consultation, documents et renseignements complémentaires et l'avis d'appel public à concurrence via le site internet http://www.achat-hopital.com. Se référer à l'article 4 du règlement de la consultation pour plus de renseignements. Modalités de remise des offres : Les offres pourront être remises sous forme papier ou sous forme électronique, au choix des opérateurs économiques. Se référer à l'article 6 durèglement de la consultation. Par envoi électronique, il faut comprendre remise des offres dématérialisées sur un profil d'achat et non pas envoi par courriel. Toute offre transmise par courriel ne sera pas recevable . Informations techniques : - christophe PARRET : 04.79.96.56.94/ courriel : christophe.parret@ch-chambery.fr - cyril SERDUC : 04.79.96.56.94 / courriel : cyril.serduc@ch-chambery.fr Informations administratives : Michèle CHATEL - cellule marchés publics - tél : 04.79.96.58.39 / courriel : cellule.marche@ch-chambery.fr. Duree du marche : La durée du marché liée à l'acquisition des fournitures débutera à compter de la réception par le titulaire du courrier de notification. Elle se limitera au temps nécessaire à l'acquisition du matériel, sachant que l'installation prévisionnelle est prévue pour juin 2013. Le marché s'exécutera à compter de l'envoi du bon de commande. La durée du marché liée aux prestations de maintenance débutera à compter de l'expiration du délai de garantie. Elle s'étalera sur une durée de neuf (9) ans ferme à compter de l'expiration du délai de garantie.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 décembre 2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: accélérateur pour le service de radiothérapie.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

le pouvoir adjudicateur prévoit la possibilité de reconduire un marché complémentaire de service en application du 2-6 de l'article 35 pour la réalisation de prestations similaires, dans un délai de 3 ans maximum à compter de la notification du présent marché.

Numéro de référence: ACCELERATEUR RADIOTHE 2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre hospitalier de chambéry, 73011 Chambéry.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les candidatures seront appréciées au vu des capacités techniques, professionnelles et financières des candidats, selon les informations renseignées dans les formulaires DC 1 ou équivalent et DC 2 ou équivalent. Ces formulaires sont accessibles en ligne sur le site : http://www.colloc.bercy.gouv.fr. Le candidat produit à l'appui de sa candidature : - la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire (article 44 du code des marchés publics) ; - les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur dans les conditions fixés aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics (renseignement porté sur les imprimés Dc1 ou équivalent et Dc2 ou équivalent) ; - les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société ; - un extrait Kbis datant de moins de trois mois. Les candidatures non recevables en application des articles 43 (formulaire Dc1) et 44 du Code des Marchés Publics et/ou les sociétés n'étant pas jugées aptes à accomplir la prestation en application de l'article 45 du Code des Marchés Publics(Formulaire Dc2) seront éliminées.

Situation économique et financière:

un tableau exposant le chiffre d'affaires global des trois dernières années (indications portées au formulaire DC 2 = ou équivalent).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: aucun
Capacité technique et professionnelle:

- une liste de références pour des prestations similaires effectuées ces trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. (indications portées au formulaire DC 2). les prestations sont prouvées par des attestations.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: application des articles 101 à 104 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

délai global de paiement à 50 jours. Modalités de l'avance forfaitaire selon l'article 87 du code des marchés publics. Le mode de paiement est le mandat administratif. Financement sur les fonds propres de l'établissement (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

les candidats peuvent se présenter seul ou en groupement. Dans ce dernier cas, le groupement se présentera sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire avec un mandataire solidaire.

Autres conditions particulières: voir le CCTP et ses annexes et le CCAP.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Chatel Michèle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ACCELERATEUR RADIOTHE 2013
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 décembre 2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2, place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 4764289000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel (Articles L 551-1 à L 551-4 du Code de Justice Administrative): le référé doit être introduit avant la signature du contrat. - référé contractuel (Article L 551-13 à L 551-16 du Code de Justice Administrative). Il doit être introduit soit dans le mois qui suit l'avis d'attribution, soit dans les 6 mois suivant la signature du marché à défaut d'avis d'attribution. - recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421- 1 et suivants du Code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. - recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du contrat conclu, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (article R.421-1 et suivants du Code de justice administrative).

Source: OJS 2012/S 249-412412 (2012-12-21)

Avis d'attribution de marché (2013-04-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 400 faubourg Mâché, BP 31125

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-12 📅
Date de publication: 2013-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 075-124753
Se réfère à l'avis: 2012/S 249-412412
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires

Annonce no 350, BOAMP 250 B du 27.12.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.4.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Chambéry, 73011 Chambéry.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-03-22 📅
Nom: Varian
Adresse postale: 283 rue de la Minière
Commune postale: Buc
Code postal: 78535
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé contractuel (Article L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative). Il doit être introduit soit dans le mois qui suit l'avis d'attribution, soit dans les 6 mois suivant la signature du marché à défaut d'avis d'attribution. - recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421- 1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. - recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du contrat conclu, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (article R.421-1 et suivants du code de justice administrative).

Source: OJS 2013/S 075-124753 (2013-04-12)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)