A75 Triangle de Ceyras - réalisation d'une oeuvre monumentale sur la commune de Ceyras

DREAL LR - SITM

La consultation concerne la réalisation d'une oeuvre d'art sur un terrain appartenant à l'état, au niveau du triangle de Ceyras, le long de l'a75.
Elle comporte deux tranches:
TF; phase préparatoire d'études, permettant de définir les caractéristiques techniques de l'oeuvre ainsi que son dimensionnement ainsi que les contraintes d'entretien et exploitation ultérieurs.
TC1: réalisation proprement dite de l'oeuvre (travaux).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-18.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-06-18 Avis de marché
2012-10-25 Informations complémentaires
Avis de marché (2012-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Œuvres d'art
Quantité ou étendue:
Création d'un massif pour l'ancrage d'une structure métallique.Création d'une structure métallique d'une hauteur totale de 35 m et de forme globale celle d'un prisme isocèle avec des côtés de 2 m de large (environ).Sur chaque faces, un texte vertical situé en haut de la structure est réalisé par des lettres dessinées en creux. Ces lettres sont éclairées par des leds alimentées par une éolienne directement intégrée à l'intérieur de la structure.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Œuvres d'art 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Dreal lr - sitm
Adresse postale: 520 allée Henri II de Montmorency, CS 69007 Cedex 2
Code postal: 34064
Commune postale: Montpellier
Contact
Courrier électronique: sitm.dreal-langrous@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 434466531 📞
Fax: +33 467156808 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-18 📅
Date limite de soumission: 2012-09-06 📅
Date de publication: 2012-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 116-191709
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: ne seront pas admises: — les candidatures qui ne sont pas recevables en application de l'article 43 du CMP, — les candidatures qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées aux articles 44 et 45 du CMP et fixées dans l'avis d'appel public à la concurrence, — les candidatures qui ne présentent pas les garanties professionnelles, techniques et financières suffisantes. Les délais d'exécution prévus au marché sont les suivants: — tranche ferme: 15 jours de préparation et 1 mois études, — tranche conditionnelle 1: 1 mois de préparation et 3 mois de travaux. Le DCE est téléchargeable gratuitement sur le site http://www.marchés-publics.gouv.fr à la rubrique "accéder aux consultations". Au préalable le candidat est invité à s'informer des modalités de téléchargement sur ce site. Le mode de retrait ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre. Le pouvoir adjudicateur choisit l'envoi des candidatures et des offres sous forme papier. L'offre devra être adressée par pli recommandé avec avis de reception postal ou remise contre récépissé à l'adresse ci-dessus du lundi au vendredi - hors jours fériés - de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Le pouvoir adjudicateur accepte l'envoi des offres par voie électronique à l'adresse suivante http://www.marches-publics.gouv.fr. Les offres transmises par voie électronique le seront suivant les modalités prévues dans le règlement de la consultation. L'attestation de visite sur le terrain est obligatoire (voir article 7 du RC). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.6.2012.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation concerne la réalisation d'une oeuvre d'art sur un terrain appartenant à l'état, au niveau du triangle de Ceyras, le long de l'a75.
Elle comporte deux tranches:
TF; phase préparatoire d'études, permettant de définir les caractéristiques techniques de l'oeuvre ainsi que son dimensionnement ainsi que les contraintes d'entretien et exploitation ultérieurs.
TC1: réalisation proprement dite de l'oeuvre (travaux).
Quantité ou étendue:
Création d'un massif pour l'ancrage d'une structure métallique.
Création d'une structure métallique d'une hauteur totale de 35 m et de forme globale celle d'un prisme isocèle avec des côtés de 2 m de large (environ).
Sur chaque faces, un texte vertical situé en haut de la structure est réalisé par des lettres dessinées en creux. Ces lettres sont éclairées par des leds alimentées par une éolienne directement intégrée à l'intérieur de la structure.
Durée de l'accord: 4 mois
Numéro de référence: dreallr34-sitm
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Ceyras, 34800 Ceyras, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat devra remettre:
— Une copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire,
— Une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— DC1 (lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants), disponible à l'adresse suivante: http://www.bercy.gouv.fr/formulaire/daj/daj dc.htm) (ex. DC4),
— DC2 (déclaration du candidat individuel ou membre d'un groupement), disponible à l'adresse suivante: http://www.bercy.gouv.fr/formulaire/daj/daj dc.htm) (ex. DC5),
— DC4 (déclaration de sous traitance), disponible à l'adresse suivante: http://www.bercy.gouv.fr/formulaire/daj dc.htm),
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public),
— À l'attribution du marché: NOTI2 (ex DC7).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant les chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat présentera à l'appui de sa candidature ses références et capacités techniques concernant des missions de même nature réalisées au cours des 3 dernières années. A cette liste qui précisera le contenu et la taille (financière et en quantités) précis des missions réalisées, seront joints l'effectif moyen annuel du candidat, la description des moyens humains pouvant être affectés en fonction de la taille des commandes pouvant être confiées avec note de présentation de l'équipe sous forme d'organigramme avec résumés de carrière et de CV détaillés des personnels chargés de suivre la mission.
Afficher plus
Pour justifier de ses capacités, le candidat peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques. Dans ce cas, le candidat devra produire un engagement de ceux-ci.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Il n'est pas prévu de retenue de garantie, ni de caution.
Durée de garantie de parfait achèvement (voir CCAG TRX).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Origine du financement: 100 % état;
Possibilité de nantissement;
Acomptes mensuels;
Délai global de paiement: 30jours;
Prix révisable.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
La présentation des candidatures et des offres est libre. Cependant la forme imposée du groupement pour l'attributaire du marché est mentionnée à l'article 2.3 du règlement de consultation est le groupement solidaire.
Autres conditions particulières:
Les travaux seront réalisés si les études (caractéristiques techniques et financières de l'oeuvre) sont validées conjointement par la DREAL et l'artiste, et une fois la convention de gestion avec la commune de Ceyras signée.

Procédure
Mode de paiement des documents:
Le dossier de consultation des entreprises peut être remis gratuitement sur demande écrite (télécopieur admis: +33 467156808) sous la forme d'un CD-ROM. Pour les candidats qui feront la demande écrite du dossier papier, la remise du DCE se fera contre paiement des frais de reprographie. Un titre de perception d'un montant de 50 EUR sera émis par la DREAL-LR à l'encontre du ou des candidats et sera recouvré par la trésorerie générale de l'Hérault. Le DCE est également téléchargeable gratuitement sur le site http://www.marches-publics.gouv.fr.
Afficher plus
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations (60)
2. La valeur technique des prestations, appréciée au vu du contenu du mémoire justificatif et explicatif (SOPAQ et SOSED), du mémoire technique (le détail des renseignements à fournir dans le mémoire est indiqué au chapitre 3-1.2 du RC) et de la pièce financière (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Patrick Burte
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Dreal lr / sitm
Adresse postale: 520 allée Henri II de Montmorency CS 69007
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Point de contact: Mme Vanessa Levassort
Téléphone: +33 434466545 📞
Courrier électronique: vanessa.levassort@developpement-durable.gouv.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Dreal lr
Adresse postale: SG / gestion comptable et marchés publics - bureau des marchés (4ème étage porte 439) 520 allée Henri II de Montmorency CS 69007
Téléphone: +33 434466458 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: dreallr34-sitm
Informations complémentaires
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: ne seront pas admises:
— les candidatures qui ne sont pas recevables en application de l'article 43 du CMP,
— les candidatures qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées aux articles 44 et 45 du CMP et fixées dans l'avis d'appel public à la concurrence,
— les candidatures qui ne présentent pas les garanties professionnelles, techniques et financières suffisantes.
Les délais d'exécution prévus au marché sont les suivants:
— tranche ferme: 15 jours de préparation et 1 mois études,
— tranche conditionnelle 1: 1 mois de préparation et 3 mois de travaux.
Le DCE est téléchargeable gratuitement sur le site http://www.marchés-publics.gouv.fr à la rubrique "accéder aux consultations". Au préalable le candidat est invité à s'informer des modalités de téléchargement sur ce site.
Le mode de retrait ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre. Le pouvoir adjudicateur choisit l'envoi des candidatures et des offres sous forme papier.
L'offre devra être adressée par pli recommandé avec avis de reception postal ou remise contre récépissé à l'adresse ci-dessus du lundi au vendredi - hors jours fériés - de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00.
Le pouvoir adjudicateur accepte l'envoi des offres par voie électronique à l'adresse suivante http://www.marches-publics.gouv.fr.
Les offres transmises par voie électronique le seront suivant les modalités prévues dans le règlement de la consultation.
L'attestation de visite sur le terrain est obligatoire (voir article 7 du RC).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.6.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr 🌏
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Code postal: 34063
Source: OJS 2012/S 116-191709 (2012-06-18)
Informations complémentaires (2012-10-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-25 📅
Date de publication: 2012-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 209-342966
Se réfère à l'avis: 2012/S 116-191709
Numéro JO-S: 209
Source: OJS 2012/S 209-342966 (2012-10-25)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Machines, appareils, équipements et... Appareils d'éclairage et lampes électriques Lampes et appareils d'éclairage Spots Éclairage extérieur Systèmes d'éclairage Matériaux et structures de construction;... Produits structurels Structures et pièces structurelles Produits structurels et pièces...