25092012 LE MEE

Conseil général de Seine-et-Marne

Reconstruction et extension de la demi-pension et restructuration du collège "Jean de la Fontaine" au Mee-sur-Seine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bernard Avril SAS
• Demathieu Bard SAS
• Medinox
• Société d'equipements electriques industriels (SEEI)
• TP Goulard SAS

Qui ?

• Conseil général de Seine-et-Marne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-08-02	Avis de marché
2013-04-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:

Reconstruction et extension de la demi-pension et restructuration du collège "Jean de la Fontaine" au Mee-sur-Seine.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Seine-et-Marne
Adresse postale: 45 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Contact
Courrier électronique: brigitte.coulon@cg77.fr 📧
Téléphone: +33 164147337 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-02 📅
Date limite de soumission: 2012-09-25 📅
Date de publication: 2012-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 150-250795
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

Prestation supplémentaires n° 1 - lot n° 5: reprise des réseaux extérieurs existants prestation supplémentaire n° 2 - lot n° 1 - réfection du ravalement extérieur existant si le candidat ne renseigne pas les prestations demandées dans son acte d'engagement, son offre sera déclarée irrégulière. Durée du marché: le délai d'exécution de l'ensemble des travaux des 6 lots est de 17 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant le démarrage des travaux. La période de préparation est de 2 mois. Cette période n'est pas comprise dans le délai d'exécution des travaux. Date prévisionnelle de commencement des travaux: Janvier 2013 le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel). Les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation dans son intégralité sur le site: https://www.achatpublic.com Le dossier de consultation des entreprises sera délivré gratuitement en seul exemplaire. L'opérateur économique peut demander le dossier de consultation des entreprises sur support physique électronique. Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: le 25.9.2012 (16:00). Outres les renseignements mentionnés au III 2) Conditions de participation, les candidats fourniront: - lettre de candidature, datée et signée, (DC1 révisé au 25.6.2012 ou équivalent), - déclaration du candidat (DC2 révisé au 15.9.2010 ou équivalent) à fournir pour chaque lot pour lequel une offre est présentée, - la copie du/des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. -tous document(s) justifiant que le(s) signataire(s) de la candidature et de l'offre a (ont) le pouvoir d'engager le(s) candidat(s) qu'il(s) représente(nt). Critères de sélection des candidatures: - conformité administrative au regard des documents exigés à l'appui de la candidature. - références. - moyens humains et matériels. - effectifs global du candidat - chiffres d'affaires dans l'hypothèse où le dossier de candidature serait incomplet (pièces incomplètes ou manquantes), le département avertira les candidats de cette omission par lettre recommandée avec accusé réception ou par télécopie; les candidats disposeront alors, d'un délai de 8 jours à compter de la date de réception de cette lettre ou de cette télécopie pour produire ou compléter les éléments manquants. Le département en informera les autres candidats qui ont la possibilité de compléter leur candidature dans le même délai. Passé ce délai, les candidatures concernées seront rejetées. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: référé précontractuel: recours possible du début de la procédure jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel: recours dans un délai de 31 jours à compter la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne. Requête au fond: recours dans un délai de 2 mois à compter de la notification du rejet de la candidature ou de l'offre et de l'avis d'attribution du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.8.2012.

Informations complémentaires

Prestation supplémentaires n° 1 - lot n° 5: reprise des réseaux extérieurs existants prestation supplémentaire n° 2 - lot n° 1 - réfection du ravalement extérieur existant si le candidat ne renseigne pas les prestations demandées dans son acte d'engagement, son offre sera déclarée irrégulière. Durée du marché: le délai d'exécution de l'ensemble des travaux des 6 lots est de 17 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant le démarrage des travaux. La période de préparation est de 2 mois. Cette période n'est pas comprise dans le délai d'exécution des travaux. Date prévisionnelle de commencement des travaux: Janvier 2013 le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel). Les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation dans son intégralité sur le site: https://www.achatpublic.com Le dossier de consultation des entreprises sera délivré gratuitement en seul exemplaire. L'opérateur économique peut demander le dossier de consultation des entreprises sur support physique électronique. Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: le 25.9.2012 (16:00). Outres les renseignements mentionnés au III 2) Conditions de participation, les candidats fourniront: - lettre de candidature, datée et signée, (DC1 révisé au 25.6.2012 ou équivalent), - déclaration du candidat (DC2 révisé au 15.9.2010 ou équivalent) à fournir pour chaque lot pour lequel une offre est présentée, - la copie du/des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. -tous document(s) justifiant que le(s) signataire(s) de la candidature et de l'offre a (ont) le pouvoir d'engager le(s) candidat(s) qu'il(s) représente(nt). Critères de sélection des candidatures: - conformité administrative au regard des documents exigés à l'appui de la candidature. - références. - moyens humains et matériels. - effectifs global du candidat - chiffres d'affaires dans l'hypothèse où le dossier de candidature serait incomplet (pièces incomplètes ou manquantes), le département avertira les candidats de cette omission par lettre recommandée avec accusé réception ou par télécopie; les candidats disposeront alors, d'un délai de 8 jours à compter de la date de réception de cette lettre ou de cette télécopie pour produire ou compléter les éléments manquants. Le département en informera les autres candidats qui ont la possibilité de compléter leur candidature dans le même délai. Passé ce délai, les candidatures concernées seront rejetées. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: référé précontractuel: recours possible du début de la procédure jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel: recours dans un délai de 31 jours à compter la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne. Requête au fond: recours dans un délai de 2 mois à compter de la notification du rejet de la candidature ou de l'offre et de l'avis d'attribution du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE:

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.8.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Reconstruction et extension de la demi-pension et restructuration du collège "Jean de la Fontaine" au Mee-sur-Seine.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: gros-oeuvre - second-oeuvre
Brève description: Gros-oeuvre - second-oeuvre.
Informations complémentaires sur les lots:

Les offres doivent concerner la totalité des chapitres d'un lot. Il n'est pas possible de présenter une offre portant sur une partie d'un lot.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: plomberie sanitaire chauffage ventilation
Brève description: Plomberie sanitaire chauffage ventilation.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: electricité courants forts courants faibles
Brève description: Electricité courants forts courants faibles.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: menuiseries extérieures - serrurerie
Brève description: Menuiseries extérieures - serrurerie.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: VRD - espaces verts
Brève description: VRD - espaces verts.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: equipements de cuisine
Brève description: Equipements de cuisine.
Numéro de référence: 25092012 LE MEE
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 260 rue Pré Rigot, 77350 Le Mée-sur-Seine, FRANCE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir VI-3 autres informations.
Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le niveau minimum des capacités financières attendues des candidats sont proportionnés au marché considéré.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs du candidat.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Les niveaux minimum des capacités techniques et professionnelles attendues des candidats sont proportionnés au marché considéré.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie représentant 5 % du montant du marché initial augmenté le cas échéant du montant des avenants, prélevée sur les sommes dues au titulaire au titre de chaque acompte mensuel et du solde du marché. La retenue de garantie peut être remplacée par une garantie à première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget départemental ressources propres prix révisable forme du prix: global et forfaitaire. Paiement: le règlement, effectué dans les conditions réglementaires, fera l'objet d'acomptes mensuels. le délai global de paiement est de 30 jours dans les conditions réglementaires. Le comptable public assignataire chargé des paiements est le payeur départemental de Seine-et-Marne. Le délai part de la date de réception de la facture au maître d'oeuvre sous réserve de la fourniture des éléments nécessaires à la réalisation des conditions fixées dans le marché. En cas de dépassement de ce délai, le taux des intérêts moratoires éventuellement dus au titulaire est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points. Une avance sera accordée au titulaire, sauf si le titulaire en a exprimé le refus. Son montant est égal à, sous réserve des dispositions de l'article 115 du code des marchés publics à 5 % d'une somme égale à douze fois le montant du marché divisé par la durée du marché exprimée en mois, si la durée est supérieure à 12 mois. Les sous-traitants peuvent percevoir une avance de 5 % des montants prévus au 2° de l'article 115 du code des marchés publics. Le versement de l'avance est subordonné à la fourniture d'une garantie à première demande garantissant son remboursement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Dans le cas où l'entreprise ne se présente pas seule, à l'issue de la procédure le groupement sera solidaire. Conformément aux dispositions de l'article 51 du code des marchés publics, les candidats pourront présenter leur offre pour chaque lot, sous la forme d'un groupement solidaire ou d'un groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la liberté des prix et de la concurrence. Dans le cas où le candidat ferait une offre, sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire, les pièces décrites dans le présent règlement de la consultation concernant chaque membre du groupement devront être fournies.

Autres conditions particulières:

Le Conseil général de Seine-et-Marne a adopté l'application du recours aux clauses sociales d'exécution dans ses délibérations du 21.11.2008 et du 27.5.2011, confirmant sa volonté d'inscrire sa politique sociale dans une démarche d'insertion professionnelle. En conséquence, en application de l'article 14 du code des marchés publics, l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, devra pour l'exécution de son offre, intégrer une action d'insertion professionnelle visant à promouvoir l'emploi des personnes considérées comme prioritaires au regard des politiques publiques de l'emploi.

Procédure
Période de validité de l'offre: 9 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations (70)
2. La valeur technique sera jugée au regard de la clarté et de la pertinence des informations contenues dans le mémoire technique du candidat dans lequel ce dernier devra préciser:- les moyens techniques, organisationnels et humains proposés (personnel d'encadrement affecté en permanence au chantier) pour l'exécution des prestations au regard des impératifs de l'opération en terme de délai, d'organisation de respect du phasage de l'opération et de sécurité,- la démarche qualité envisagée afin de respecter les dispositions de la charte chantier propre (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Coulon Brigitte
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Conseil général de Seine-et-Marne
Code postal: 77010
Point de contact: DABC service administratif
Fax: +33 164147376 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_ftpPOmEhtz 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 25092012 LE MEE
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.8.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 150-250795 (2012-08-02)

Avis d'attribution de marché (2013-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 142 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-08 📅
Date de publication: 2013-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 071-117302
Se réfère à l'avis: 2012/S 150-250795
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires

Marché no 2013/DABC/0017 : lot no 1.Marché no 2013/DABC/0018 : lot no 2.Marché no 2013/DABC/0019 : lot no 3.Marché no 2013/DABC/0020 : lot no 5.Marché no 2013/DABC/0021 : lot no 6.Le marché est consultable dans les locaux de la collectivité. Le présent avis vaut publicité de la décision de signer le marché. Annonce nº191, BOAMP 151 A.Annonce nº348, BOAMP 151 B du 7.8.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.4.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 260 rue Pré Rigot, 77350 Le Mée-sur-Seine FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. La valeur technique sera jugée au regard de la clarté et de la pertinence des informations contenues dans le mémoire technique du candidat dans lequel ce dernier devra préciser :- les moyens techniques, organisationnels et humains proposés (personnel d'encadrement affecté en permanence au chantier) pour l'exécution des prestations au regard des impératifs de l'opération en terme de délai, d'organisation de respect du phasage de l'opération et de sécurité,- la démarche qualité envisagée afin de respecter les dispositions de la charte chantier propre. (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-18 📅
Nom: Demathieu Bard SAS
Adresse postale: 35 bis avenue Saint Germain des Noyers
Commune postale: Saint Thibault des Vignes
Code postal: 77400
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Bernard Avril SAS
Adresse postale: 1 rue de la Grange au Blé Corbeval
Commune postale: Bougligny
Code postal: 77570

3️⃣
Nom: Société d'equipements electriques industriels (SEEI)
Adresse postale: ZAC de l'Ambrésis 5 rue Denis Papin
Commune postale: Villeparisis
Code postal: 77270

4️⃣
Nom: TP Goulard SAS
Adresse postale: 92 rue Gambetta
Commune postale: Avon
Code postal: 77210

5️⃣
Nom: Medinox
Adresse postale: 24 allée Circulaire
Commune postale: Aulnau sous Bois
Code postal: 93600
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé contractuel : recours dans un délai de 31 jours à compter la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'union Européenne.Requête de fond : recours dans un délai de 2 mois à compter de l'avis d'attribution du marché.

Source: OJS 2013/S 071-117302 (2013-04-08)

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